Accueil › Recherche d\'accords d\'entreprise › Syndicats › CFTC CFTC 76 288 accords signés Accord d'entreprise FNAC DARTY GROUPE (Egalité Prof H- F - Accord) 13/06/2025 Un Accord de Groupe portant sur la Qualité de Vie au Travail, les Conditions de Travail et l'Egalité Professionnelle entre les Hommes et les Femmes Accord d'entreprise DAHER BUSINESS SUPPORT (NAO 2025) 23/05/2025 Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires pour 2025 Accord d'entreprise GEODIS D&E VAL-DE-MARNE (Accord télétravail - GEODIS D&E VAL DE MARNE (2025) 20/06/2025 Accord télétravail - GEODIS D&E VAL DE MARNE (2025) Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DE L'HYGIENE ET DU NETTOYAGE INDUSTRIEL (Durée et aménagement du temps de travail 27/05/2025 ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'ORGANISATION DE L'ACTIVITE PEDAGOGIQUE POUR LES FORMATEURS ET ENSEIGNANTS INTERVENANT DANS NOS CFAs Accord d'entreprise VEOLIA WATER INFORMATION SYSTEMS PAR ABREVIATION VW IS (Travailleurs handicapés (TH) 13/06/2025 Accord handicap Accord d'entreprise SELECT SERVICE PARTNER (Accord collectif relatif au régime des astreintes ) 12/06/2025 Accord collectif relatif au régime des astreintes Accord d'entreprise DERICHEBOURG PROPRETE (Accord collectif relatif à la mise en place et au fonctionnement de la commission ad hoc dans le cadre du projet de fusion des sociétés DERICHEBOURG PROPRETE et ELIOR SERVICES PROPRETE ET SANTE 06/05/2025 Accord collectif relatif à la mise en place et au fonctionnement de la commission ad hoc dans le cadre du projet de fusion des sociétés DERICHEBOURG PROPRETE et ELIOR SERVICES PROPRETE ET SANTE Accord d'entreprise VALEO COMFORT AND DRIVING ASSISTANCE (MAINTIEN DES COTISATIONS DE RETRAITE COMPLÉMENTAIRE DES SALARIÉS EN CONGÉ DE MOBILITÉ DANS LE CADRE D'UNE RCC 30/04/2025 ACCORD PORTANT SUR LE MAINTIEN DES COTISATIONS DE RETRAITE COMPLÉMENTAIRE DES SALARIÉS EN CONGÉ DE MOBILITÉ ORGANISÉ PAR L’ACCORD PORTANT RCC DE VALEO COMFORT AND DRIVING ASSISTANCE Accord d'entreprise ONF - AGIR POUR LA FORET (Droit syndical et représentant du personnel) 29/04/2025 REFONTE ET MODENISATION DU DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DE L'ONF Accord d'entreprise FRUIDOR (Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la société FRUIDOR 15/04/2025 Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la société FRUIDOR Accord d'entreprise SEQUOIA PROPRETE ET MULTISERVICES (Droit syndical et représentant du personnel) 03/04/2025 Avenant de révision de prorogation des mandats de la représentation du personnel élue Accord d'entreprise MISSENARD ENERGIE (Généraliste - Médaille du Travail - Accord) 27/03/2025 Un Accord sur la Médaille du Travail Accord d'entreprise MISSENARD ENERGIE 28/02/2025 Un Avenant n°1 de Révision de l'Accord du 24/11/2021 sur l'Aménagement du Temps de Travail MISSENARD ENERGIE Accord d'entreprise SELECT SERVICE PARTNER (Accord collectif relatif au régime de retraite supplémentaire à cotisations définies 20/03/2025 Accord collectif relatif au régime de retraite supplémentaire à cotisations définies Accord d'entreprise BIO SPRINGER (Généraliste - Avt1 Révision Accord Télétravail 11.09.20) 03/03/2025 Un Avenant n°1 de Révision du Protocole d'Accord du 11/09/2020 relatif à la Mise en Place du Télétravail Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DE L'HYGIENE ET DU NETTOYAGE INDUSTRIEL (Généraliste - Avt2 Révision Accord Prévoyance 01.12.09) 24/02/2025 Un Avenant n°2 de Révision de l'Accord Collectif du 01/12/2009 de Prévoyance "Incapacité - Invalidité - Décès" Accord d'entreprise SGS FRANCE (Généraliste - Accord de Méthode Adaptation des Activités) 12/09/2024 Un Accord de Méthode Attaché au Projet d'Adaptation des Activités de la Société SGS FRANCE Accord d'entreprise BELFOR (FRANCE) (Généraliste - Avt Révision Accord Frais de Santé 19.12.22) 16/12/2024 Un Avenant de Révision de l'Accord Collectif d'Entreprise du 19/12/2022 Instituant la Garantie Complémentaire de Remboursement de Frais de Santé - CADRES Accord d'entreprise PHARDEX (Généraliste - Forfait Mobilités Durables - Accord) 25/02/2025 Un Accord relatif au Forfait Mobilités Durables pour 2025 Accord d'entreprise DOMAINE DES GONDOLES (Généraliste - Heures Supplémentaires - Accord) 12/02/2025 Un Accord d'Entreprise relatif aux Heures Supplémentaires Compensées ou Payées Accord d'entreprise RELAIS FNAC (Généraliste - Déplacements, Formations, Réunions - Accord) 19/02/2025 Un Accord Collectif Catégoriel relatif aux Temps de Déplacement Inhabituels, aux Temps de Réunion et de Formation des Salariés Cadres Accord d'entreprise KDI 17/06/2025 Accord d’entreprise portant sur la couverture incapacité, invalidité, décès Accord d'entreprise KDI 17/06/2025 Accord d’Entreprise Portant sur la Couverture Santé Accord d'entreprise KDI 17/06/2025 ACCORD DE METHODE RELATIF AUX PROCEDURES D’INFORMATION ET CONSULTATION DES CSE LOCAUX POUR LES PROCEDURES DE LICENCIEMENTS ECONOMIQUE Accord d'entreprise GROUPEMENT INTERACTIF DES METIERS DE L'AEROPORTUAIRE ET DE SERVICES 06/06/2025 NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 PROTOCOLE D'ACCORD ‹ 1 2 ... 195 196 197 198 199 200 201 ... 3022 3023 › Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
