Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Autres dispositions emploi Autres dispositions emploi Accord d'entreprise ITW RIVEX 30/01/2023 PV ACCORD NAO 2023 ITW RIVEX Accord d'entreprise CCA PERIGORD LES BORIES DU PERIGORD 09/08/2022 ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN OEUVRE DE L’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (APLD) AU SEIN DE LA SOCIETE CCA DU PERIGORD Accord d'entreprise ADALEA 02/12/2024 ACCORD D’ENTREPRISE N°38 POUR L’EMPLOI DES SENIORS ET LEUR MAINTIEN DANS L’EMPLOI Accord d'entreprise CENTRE HOSPITALIER DU BON SAUVEUR BEGARD 08/07/2021 Procès Verbal de Négociation Annuelle Obligatoire 2021 Accord d'entreprise CAISSE REG CREDIT AGRICOLE MUTUEL 17-79 29/12/2022 Avenant à l'accord sur la mise en place d'un dispositif de GPEC et FORMATION Accord d'entreprise SC2N 26/06/2023 LA GESTION DES EMPLOIS & DES PARCOURS PROFESSIONNELS (GEPP) Accord d'entreprise ALTEO GARDANNE 23/08/2022 Mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée Accord d'entreprise ETS TORDO BELGRANO 22/03/2024 PV NAO 2024 Accord d'entreprise VALLOUREC DRILLING PRODUCTS FRANCE 04/04/2018 ACCORD SUR LE PLAN D'EPARGNE CHOMAGE DE MAI A JUILLET 2018 Accord d'entreprise NIJI 31/01/2025 Accord relatif à la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Parcours Professionnels Accord d'entreprise ITM ALIMENTAIRE INTERNATIONAL 26/08/2024 Accord d'engagement dans le cadre de transfert de contrats de travail vers la société Crown Araa Accord d'entreprise ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL 16/04/2024 AVENANT N° 1 A L’ACCORD RELATIF AUX CONTRATS A DUREE DETERMINEE A OBJET DEFINI DU 15 MARS 2021 Accord d'entreprise TRIUMPH INTERNATIONAL S A 30/01/2025 Accord à durée déterminée sur les mesures d'accompagnement en cas de licenciement pour motif économique Accord d'entreprise IB M.O. 06/02/2025 ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR DIVERS ASPECTS DU CONTRAT DE TRAVAIL, DE LA DUREE DU TRAVAIL ET DE LA PRIME DE VACANCES Accord d'entreprise NEW JOB 37 31/12/2024 Accord de mise en place de contrats saisonniers et contrats d'usage chez NewJob Accord d'entreprise ARMATIS CENTRE 24/01/2025 NAO 2024 Accord d'entreprise BASIC-FIT FRANCE 22/01/2025 NAO GEPP Accord d'entreprise ORANGE 23/01/2025 Accord local sur les activités et l'emploi à la Direction Régionale Renforcée de Corse pour la période 2025 - 2027 Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 14/02/2025 Avenant 28 Accord Groupe relatif à la mobilité pilotes, à l'harmonisation progressive des systèmes de rémunération et à l'adaptation des règles collectives pilotes AF & TO Accord d'entreprise OFFICE CENTRAL DE LA COOPERATION A L'ECOLE 19/12/2024 ACCORD DE METHODE CONCERNANT L'ACCORD DIT CARTE DE GRENOBLE Accord d'entreprise OFFICE CENTRAL DE LA COOPERATION A L'ECOLE 19/12/2024 ACCORD DIT DE LA CARTE DE GRENOBLE/ EMPLOI Accord d'entreprise NAVAL GROUP 21/11/2024 ACCORD DEFINISSANT LE CADRE ET LES MODALITES DE CONCERTATION, DE NEGOCIATION ET DE CONSUL TATIDN AFFERENTES AU TRANSFERT DES ACTIVITES SMC DU SITE DE BAGNEUX Accord d'entreprise UNAPEI DE L'OISE 29/01/2025 ACCORD RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESIONNELS Accord d'entreprise TOULOUSE METROPOLE HABITAT 20/01/2025 Avenant à l'accord sur la GEPP du 03/06/22 Accord d'entreprise INSTITUT DE LA CORROSION 19/12/2024 Accord relatif à la mise en place de contrat à durée détemrinée à objet défini dans le cadre des post-doctorants ‹ 1 2 ... 34 35 36 37 38 39 40 ... 311 312 › Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
