Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Forfaits (en heures, en jours) Forfaits (en heures, en jours) Accord d'entreprise CERCLE-ENERGIE 22/04/2025 ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAITS JOURS Accord d'entreprise CARRO 26/03/2025 ACCORD D’ENTREPRISE SOCIETE CARRO Mise en place du forfait annuel en jours Accord d'entreprise MBS INDUSTRY 28/04/2025 Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours Accord d'entreprise JAZZDOR 26/05/2025 Accord collectif sur la mise en place d'un forfait annuel en jours Accord d'entreprise SPORTS ET LOISIRS 19/05/2025 ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise CHOCOLATERIE DANIEL STOFFEL 19/05/2025 Accord relatif à l'organisation du temps de travail Accord d'entreprise UNION REGIONALE DES PROFESSIONNELS DE SANTE REGROUPANT LES MEDECINS LIBERAUX D'ALSACE CHAMPAGNE-ARDENNE ET LORRAINE 15/05/2025 Accord forfait jours Accord d'entreprise ATERNO SA 25/03/2025 Accord d'aménagement du temps de travail - forfait annuel en jours Accord d'entreprise SOLPAYRE 30/05/2025 ACCORD COLLECTIF MISE EN PLACE D'UN FORFAIT ANNUEL EN JOURS Accord d'entreprise ALTER.IMMO 16/05/2025 ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MODALITÉS D'APPLICATION DE CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS Accord d'entreprise HAIZEGOA 15/05/2025 Organisation et aménagement du temps de travail Accord d'entreprise HANDI PHARM PYRENEES 01/05/2025 Accord collectif relatif à la mise en place du forfait annuel en jours Accord d'entreprise OXYGEN AMBULANCE 63 26/05/2025 Accord collectif relatif au forfait annuel jours Accord d'entreprise SPORT VOLCAN 21/05/2025 CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE Accord d'entreprise GRANDS TRAVAUX INDUSTRIELS 05/06/2025 Accord d'entreprise portant sur l'annualisation du temps de travail Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE LA COTE D OPALE 20/01/2025 Un Accord relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail Accord d'entreprise PIGEON TP NORMANDIE 23/05/2025 accord collectif sur la mise en place de forfaits annuels en jours Accord d'entreprise AC2V 28/05/2025 ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS Accord d'entreprise CAP ANJOU BLEU 04/06/2024 ACCORD RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise LMH SOLUTIONS 07/02/2025 ACCORD SUR L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL POUR 2025 Accord d'entreprise SOMBAT LES FACADES DE L'ANJOU 29/11/2024 Accord collectifs sur la mise en place du forfait annuel en jour Accord d'entreprise SCA CULTURES FRANCE CHAMPIGNON 04/02/2025 ACCORD RELATIF A LA POLITIQUE SALARIALE Accord d'entreprise GIRPA 23/01/2025 Avenant Accord d'aménagement temps de travail Accord d'entreprise GREYSTAL 23/01/2025 ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE Accord d'entreprise TMW 29/01/2025 Accord relatif à l'aménagement du temps de travail ‹ 1 2 ... 139 140 141 142 143 144 145 ... 1285 1286 › Lettre de reprise d’un logement de fonction Trouvez ci-joint notre modèle de lettre de reprise d’un logement de fonction : Contrat de professionnalisation en CDD et son renouvellement Le contrat de professionnalisation peut revêtir plusieurs formes entre l’employeur et le salarié. Lettre de proposition de modification de contrat de travail pour motif personnel Il s’agit d'un régime juridique différent d'une modification pour motif économique. Le CDD Le contrat de mise à disposition : Etude - Présentation Un salarié peut être amené a travailler au sein d’une autre organisation que son employeur habituel si certaines conditions sont respectées : le détachement ne doit pas être lucratif, ou encore porter préjudice au salarié concerné. Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Un avocat vous accompagne Faites le premier pas
