Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Travail du dimanche Travail du dimanche Accord d'entreprise LNRS 31/01/2026 ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA DEROGATION AU REPOS DOMINICAL ET AUX CONTREPARTIES DU DIMANCHE TRAVAILLE PREVUES DANS LE CADRE DE L’ARTICLE L.3132-20 ET SUIVANTS DU CODE DU TRAVAIL Accord d'entreprise BUCHERER FRANCE S.A.S. 20/02/2026 AVENANT DE RÉVISION À L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL DOMINICAL Accord d'entreprise VOIX PUBLIQUE 25/03/2024 ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise DOUGLAS 19/02/2026 ACCORD COLLECTIF D’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise SAS L'AGE D'OR 19/02/2026 AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise LES PIRATES DE CITE MARINE 30/07/2025 ACCORD INTERNE Accord d'entreprise LES PIRATES DU PAYS DE PONTIVY 30/07/2025 ACCORD ENTREPRISE Accord d'entreprise CANARD-DUCHENE HOSPITALITY 16/02/2026 Un accord portant sur le travail du dimanche Accord d'entreprise GARROUSTE BETON 15/01/2025 Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un repos compensateur de remplacement, d’un compte épargne temps et fixant le volume du contingent annuel d'heures supplémentaires Accord d'entreprise AIRBUS 18/12/2024 Accord relatif aux missions d’assistance technique Accord d'entreprise AQCEPTANCE 09/12/2024 Accord relatif à la suppression des jours de congés supplémentaires JAQ Accord d'entreprise WATERTRACKS 09/03/2026 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL EN CONTINU Accord d'entreprise B & B HOTELS FRANCE 11/03/2026 ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D'UN SYSTEME D'ASTREINTE AU SEIN DE L'EQUIPE DE LA CENTRALE DE RESERVATION DE L'UES B&B HOTELS FRANCE Accord d'entreprise COMPAGNIE LAITA 20/01/2026 AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LES COMPENSATIONS DU TRAVAIL EN HORAIRES DECALES, LES WEEK-ENDS ET LES JOURS FERIES AU SEIN DE L’UES LAITA Accord d'entreprise SURAVENIR 04/03/2026 Accord de substitution relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise OVOPHARM 16/03/2026 Un Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une équipe de suppléance (VSD) Accord d'entreprise SAS FROMAGERIE DE LA DROME 15/01/2026 UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise Monsieur JOSSE Yves 11/02/2026 Accord d'entreprise relatif au temps de travail Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE DE BRETAGNE 13/02/2026 Accord collectif d'entreprise relatif aux jours fériés Accord d'entreprise BIO3G 13/02/2026 Accord relatif au forfaits jours Accord d'entreprise LE BON ABRI 11/02/2026 ACCORD D'ENTREPRISE Accord d'entreprise MAISON LEFEBVRE 23/01/2026 Compte Epargne Temps Accord d'entreprise BEB GROUPES ELECTROGENES 17/12/2025 Accord collectif sur le Compte Epargne Temps Accord d'entreprise LEGRAND FRANCE 17/02/2026 ACCORD NAO Accord d'entreprise EMILE MOUTOUSSAMY ET FILS 05/12/2025 Accord collectif relatif aux dispositions salariales des conducteurs affectés au reseau Car Jaune ‹ 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 ... 410 411 › Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
