ALIANE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 83309987200016

• Un accord portant sur un régime de prévoyance incapacité, invalidité et décès (T05125061648)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALIANE

• PROTOCOLE DE NEGOCIATION ANNUELLE ANNEE 2025 (T00825060427)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALIANE

• Un avenant à l'accord portant sur l'aménagement du temps de travail en date du 29/09/2018 (T05124060782)
  Début : 01/06/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALIANE

• Un avenant à l'accord portant sur l'harmonisation et la substitution en date du 26/09/2018 (T05124060702)
  Début : 01/06/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALIANE

• AVENANT N°2 A L'ACCORD D'HARMONISATION ET DE SUBSTITUTION DE LA SOCIETE ALIANE DU 01/07/2018 (T00823001689)
  Début : 01/03/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALIANE

• AVENANT N°4 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA SOCIETE ALIANE DU 29/09/2018 (T00823001690)
  Début : 01/04/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALIANE

• PROTOCOLE DE NEGOCIATION ANNUELLE ANNEE 2023 (T00823001662)
  Début : 01/03/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALIANE

• ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE DEUXIEME SEMESTRE 2022 SOCIETE ALIANE (T00822001466)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALIANE

• PROTOCOLE DE NEGOCIATION ANNUELLE ANNEE 2022 (T00822001336)
  Début : 01/03/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALIANE

• Un avenant à l'accord portant sur l'aménagement du temps de travail en date du 26/09/2018 (T00822001259)
  Début : 01/11/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALIANE

• Un avenant à l'accord portant sur l'harmonisation et la substitution en date du 26/09/2018 (T00822001260)
  Début : 01/03/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALIANE

• Un accord portant sur la mise en place du télétravail (T00821001228)
  Début : 01/11/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALIANE

• PROTOCOLE DE NEGOCIATION ANNUELLE ANNEE 2021 (T00821001117)
  Début : 01/03/2021 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE (T00821001007)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT 2 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA SOCIETE ALIANE (T00820000948)
  Début : 01/11/2020 Fin : 01/01/2999
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• PROTOCOLE DE NEGOCIATION ANNUELLE - ANNEE 2020 (T00820000750)
  Début : 19/03/2020 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE INSTITUANT UNE GARANTIE COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE (T00820000663)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (CET) (T00819000480)
  Début : 01/04/2019 Fin : 01/01/2999
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• PROTOCOLE DE NEGOCIATION ANNUELLE 2019 (T00819000469)
  Début : 01/04/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif d'entreprise santé et prévoyance (T00819000282)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif d'entreprise instituant une garantie complémentaire de remboursement de frais de santé (T00818000241)
  Début : 27/11/2018 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'HARMONISATION ET DE SUBSTITUTION DE LA SOCIETE ALIANE (T00818000208)
  Début : 01/07/2018 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA SOCIETE ALIANE (T00818000209)
  Début : 01/11/2018 Fin : 01/01/2999
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• PROTOCOLE DE NEGOCIATION ANNUELLE ANNEE 2018 (A00818001120)
  Début : 01/03/2018 Fin : 01/01/2999
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• PROTOCOLE DE NEGOCIATION ANNUELLE ANNEE 2026 (T00826060726)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• Un accord portant sur la mise en place du vote électronique pour les élections 2026 des membres des IRP (T05125062545)
  Début : 22/12/2025 Fin : 19/03/2026
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• ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T00823001587)
  Début : 12/09/2022 Fin : 12/09/2024
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• Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T00822001535)
  Début : 12/09/2022 Fin : 12/09/2024
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• Un accord portant l'attribution d'une prime de partage de la valeur (T00822001506)
  Début : 01/09/2022 Fin : 30/09/2022
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• ACCORD DE MISE EN PLACE DU CSSCT (T00818000076)
  Début : 28/05/2018 Fin : 28/05/2022
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• Un accord portant sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T00822001335)
  Début : 21/03/2022 Fin : 31/03/2022
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• ACCORD RELATIF AU CADRE DE LA MISE EN OEUVRE DES CRITERES RELATIFS A L'ORDRE DES LICENCIEMENTS ECONOMIQUES AU SEIN DE LA SOCIETE ALIANE (T00821001008)
  Début : 19/01/2021 Fin : 18/01/2022
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• ACCORD RELATIF AU CADRE DE LA MISE EN OEUVRE DES CRITERES RELATIFS A L'ORDRE DES LICENCIEMENTS ECONOMIQUES AU SEIN DE LA SOCIETE ALIANE (T00819000640)
  Début : 28/11/2019 Fin : 28/11/2020
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