ALLIANCE OCEANE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 32276936500014

• NEGOCIATIONS ANNUELLES 2026 (T05026061843)
  Début : 20/03/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALLIANCE OCEANE

• Accord signé suite aux négociations annuelles 2025 (T05025061016)
  Début : 26/02/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALLIANCE OCEANE

• Accord relatif au badgeage des temps de travail et de pause (T05024060512)
  Début : 16/04/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALLIANCE OCEANE

• Accord d'entreprise suite aux négociations annuelles 2024 (T05024060490)
  Début : 03/04/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALLIANCE OCEANE

• AVENANT DU 5 SEPTEMBRE 2023 A L’ACCORD D’ENTREPRISE CONCLU LE 29 MARS 2023 SUITE AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023 (T05023060039)
  Début : 01/09/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALLIANCE OCEANE

• AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 23 MARS 2016 RELATIF AUX CLASSIFICATIONS (T05023003987)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALLIANCE OCEANE

• Avenant à l'accord d'entreprise suite aux négociations annuelles 2022 (T05022003295)
  Début : 14/04/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise suite aux négociations annuelles 2022 (T05022003274)
  Début : 21/04/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise suite aux négociations annuelles obligatoires 2021 (T05021002498)
  Début : 01/04/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'Entreprise relatif au don de jours de congés (T05020001979)
  Début : 01/09/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise suite aux négociations annuelles 2020 (T05020001812)
  Début : 06/04/2020 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord d'entreprise du 23 mars 2016 relatif aux classifications (T05019001419)
  Début : 01/10/2019 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord d'entreprise du 23 mars 2016 relatif aux classifications (T05019001229)
  Début : 01/06/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise suite aux négociations annuelles 2019 (T05019001130)
  Début : 03/06/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique (T05019000668)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD NAO (T05018000213)
  Début : 28/05/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif à la prévention des risques professionnels, la santé et le bien-être au travail (T05025061255)
  Début : 01/07/2025 Fin : 30/06/2028
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• Accord d'entreprise relatif à la prorogation de l'accord relatif à l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail (T05024060526)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2025
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• Protocole d'accord préélectoral pour l'élection de renouvellement du Comité Social et Economique (T05023060099)
  Début : 11/10/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats CSE (T05023004048)
  Début : 12/02/2023 Fin : 30/06/2023
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• Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle et à la qualité de vie au travail (T05020001541)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2022
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• Avenant provisoire à l'accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail (T05019000742)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/01/2019
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• Accord sur l'échéance des mandats du CE, DP et CHSCT en raison de la mise en place à venir du comité social et économique (A05018001929)
  Début : 19/01/2018 Fin : 31/12/2018
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• Avenant provisoire à l'accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail (A05018001883)
  Début : 20/11/2017 Fin : 31/12/2017
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