ANTARGAZ

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 57212604300791

• Avenant 2- Annexes au statut d'Antargaz (T09226062757)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ANTARGAZ

• Avenant de révision relatif à l’accord télétravail du 1er décembre 2021 applicable au sein de la société ANTARGAZ (T09226077679)
  Début : 01/07/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ANTARGAZ

• Avenant 1 à l'accord antargaz relatif aux astreintes dans les centres et dépôts (T09225075513)
  Début : 01/10/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ANTARGAZ

• Accord collectif relatif au maintien des cotisations aux régimes de retraite complémentaire au bénéfice des salariés en congés de reclassement prévu par le plan de sauvegarde de l'emploi de la société Antargaz du 10 avril 2025 (T09225075062)
  Début : 09/07/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ANTARGAZ

• AVENANT N°1 A L’ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE REGIME DE RETRAITE SUPPLEMENTAIRE A COTISATIONS DEFINIES (T09224069573)
  Début : 26/12/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ANTARGAZ

• AVENANT 4 AU PROTOCOLE D’ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DANS LES DEPOTS RELAIS VRAC (T09224067500)
  Début : 14/08/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ANTARGAZ

• ACCORD DE METHODE RELATIF A LA MODERNISATION DU DIALOGUE SOCIAL (T09223041048)
  Début : 02/03/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ANTARGAZ

• Avenant à l'accord CSE (T09222034594)
  Début : 01/06/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ANTARGAZ

• Accord relatif aux itinérants dans la société ANTARGAZ (T09221029952)
  Début : 09/12/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ANTARGAZ

• Accord relatif au télétravail dans la société ANTARGAZ (T09221029955)
  Début : 01/12/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ANTARGAZ

• Avenant à l'accord relatif aux congés exceptionnels (T09221024354)
  Début : 01/06/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ANTARGAZ

• ACCORD CADRE RELATIF À LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS au sein des entités Antargaz & Antargaz Energies (T09221024362)
  Début : 23/03/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ANTARGAZ

• Avenant à l'accord relatif à la répartition des cotisations de retraite complémentaire (T09220016848)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ANTARGAZ

• Avenant n°2 à l'accord relatif au forfait annuel en jours (T09219014621)
  Début : 23/10/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ANTARGAZ

• Accord fixant les modalités de report des congés en cas d'absence pour maladie et pour congé maternité (T09218005532)
  Début : 15/11/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ANTARGAZ

• Accord relatif à la répartition des cotisations de retraite complémentaire (T09218005719)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ANTARGAZ

• Accord de substitution du socle conventionnel issu de Sigap Ouest (T09218005720)
  Début : 01/03/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ANTARGAZ

• ACCORD RELATIF AU TEMPS PARTIEL CHOISI (T09218005565)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ANTARGAZ

• AVENANT AU STATUT DE PERSONNEL RELATIF A LA REMUNERATION (T09218005567)
  Début : 30/04/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ANTARGAZ

• ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS (T09218005545)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ANTARGAZ

• Accord de substitution du socle conventionnel issu de Sogasud (T09218005533)
  Début : 01/11/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ANTARGAZ

• Avenant à l'accord relatif au forfait annuel en jours (T09218005534)
  Début : 01/11/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur le parcours professionnel des représentants du personnel (T09218004911)
  Début : 29/11/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ANTARGAZ

• Accord relatif à l'exercice du droit syndical (T09218004913)
  Début : 29/11/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ANTARGAZ

• Accord relatif au Comité Social et Economique (T09218004915)
  Début : 29/11/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ANTARGAZ

• Accord thématique de substitution relatif à la prévoyance (T09218001706)
  Début : 01/06/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ANTARGAZ

• Accord thématique de substitution relatif aux frais professionnels et à la mobilité (T09218001602)
  Début : 01/06/2018 Fin : 01/01/2999
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• Protocole d'accord relatif aux augmentations collectives et individuelles des salaires NAO année civile 2025 (T09225070497)
  Début : 13/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise ANTARGAZ

• ACCORD COLLECTIF TRIENNAL RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS (T09222036576)
  Début : 25/08/2022 Fin : 24/08/2025
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• accord collectif triennal relatif à l'égalité pro entre les femmes et les hommes à la QVT et diversité inclusion (T09222034597)
  Début : 01/05/2022 Fin : 30/04/2025
  Accord d'entreprise ANTARGAZ

• Avenant 1 au protocole d'accord relatif aux augmentations collectives et individuelles des salaires NAO année civile 2025 (T09225070499)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/01/2025
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• NAO 2024 (T09224063636)
  Début : 29/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise ANTARGAZ

• Accord relatif au plan de mobilité durable (T09221024360)
  Début : 01/06/2021 Fin : 31/05/2024
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• PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF AUX AUGMENTATIONS COLLECTIVES & INDIVIDUELLES DES SALAIRES NAO ANNEE CIVILE 2023 (T09223039873)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF AUX AUGMENTATIONS COLLECTIVES & INDIVIDUELLES DES SALAIRES NAO ANNEE CIVILE 2023 (T09223039826)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise ANTARGAZ

• ACCORD DE METHODE RELATIF A L’INFORMATION CONSULTATION DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL SUR LE PROJET DE CESSION DE L’ACTIVITE ENERGY MARKETING EN FRANCE (T09223043184)
  Début : 13/06/2023 Fin : 01/08/2023
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• ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE (T09222037213)
  Début : 28/10/2022 Fin : 31/03/2023
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• AVENANT 3 AU PROTOCOLE D’ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DANS LES DEPOTS RELAIS VRAC (T09221029959)
  Début : 01/11/2022 Fin : 31/10/2022
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• PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF AU PARTAGE DE LA VALEUR AU TITRE DE L’EXERCICE FY22 (T09222036742)
  Début : 01/10/2022 Fin : 30/10/2022
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• Protocole d'accord relatif aux augmentations collectives de salaires 2021 (T09221023032)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Avenant n°2 au protocole d'accord d'entreprise sur l'organisation du temps de travail dans les dépôts relais vrac (T09220021500)
  Début : 01/11/2020 Fin : 31/10/2021
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• Accord de méthode relatif à la modernisation de l'organisation et de la culture Antargaz et Antargaz Energies- Accord de Groupe Antargaz & Antargaz Energies (T09220021932)
  Début : 15/10/2020 Fin : 31/05/2021
  Accord d'entreprise ANTARGAZ

• Avenant au protocole d'accord d'entreprise sur l'organisation du temps de travail dans les dépôts Relais Vrac (T09219014622)
  Début : 01/11/2019 Fin : 31/10/2020
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