ASI

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 39086574900126

• Accord Congés (T04424063287)
  Début : 30/10/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASI

• Accord organisant le recours aux Astreintes (T04424063284)
  Début : 06/11/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASI

• Accord relatif à la NAO 2022 (T04423017752)
  Début : 13/07/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASI

• Accord en faveur des personnes en situation de Handicap (T04423017475)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASI

• Accord Congés (T04423017477)
  Début : 19/08/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASI

• Accord Forfaits Mobilités Durables (T04423017478)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASI

• Accord d'entreprise relatif au télétravail (T04422013126)
  Début : 01/12/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASI

• Accord d’entreprise Forfaits Mobilités Durables (T04421011732)
  Début : 01/07/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASI

• Accord sur la récupération des temps de grands déplacements (T04421011735)
  Début : 02/06/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASI

• Accord d'entreprise relatif au télétravail (T04421011724)
  Début : 01/09/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASI

• Accord NAO 2021 (T04421011725)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASI

• Avenant Accord du 10 avril 2017 relatif aux Congés Payés légaux (T04421011726)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASI

• Accord NAO 2020 (T04420009229)
  Début : 26/06/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord Télétravail (T04420009233)
  Début : 26/06/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASI

• Accord organisant le recours aux astreintes (T04420009128)
  Début : 01/07/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASI

• Accord relatif au don de JRTT (T04420009131)
  Début : 01/07/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASI

• accord d’entreprise visant la promotion du mode de déplacement en vélo (T04419003016)
  Début : 07/12/2018 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l’accord d’entreprise sur l’adaptation de la périodicité des négociations annuelles, signé le 02/06/2021 (T04424063801)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2025
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• Avenant N°1 à l’Accord d’entreprise triennal - Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels du 02/06/2021 (T04424063798)
  Début : 02/06/2024 Fin : 01/06/2025
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• Avenant N°1 à l’Accord d’entreprise sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T04424063802)
  Début : 02/06/2024 Fin : 01/06/2025
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• Avenant N° 1 accord monétisation jours RTT du 17/02/2023 (T04424063288)
  Début : 26/06/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord NAO 2023 (T04424063285)
  Début : 27/06/2023 Fin : 26/06/2024
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• Accord d’entreprise sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T04421011733)
  Début : 02/06/2021 Fin : 01/06/2024
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• Accord d’entreprise triennal - Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels (T04421011734)
  Début : 02/06/2021 Fin : 01/06/2024
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• Accord relatif à la Monétisation des jours de RTT (T04423017470)
  Début : 17/02/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord d’entreprise sur l’adaptation de la périodicité des négociations annuelles (T04421011736)
  Début : 02/06/2021 Fin : 31/12/2023
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• Accord Prime exceptionnelle de partage de la valeur (T04423017469)
  Début : 25/10/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes NAO 2018 (T04418001564)
  Début : 02/07/2018 Fin : 01/07/2021
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• un accord relatif à l'adaptation de la périodicité des négociations annuelles NAO 2018 (T04418001562)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2020
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• Avenant à l'accord du 10 avril 2017 - Congés Payés Légaux applicable à l’activité de production (T04420009038)
  Début : 26/03/2020 Fin : 31/10/2020
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• Avenant à l'accord du 10 avril 2017 congés payés applicable au congé principal (T04420009096)
  Début : 06/07/2020 Fin : 30/09/2020
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• AVENANT 2019 à l' ACCORD du 5 juillet 2016 SUR LES TEMPS DE DEPLACMENT PROFESSIONNELS AU SEIN DE LA SOCIETE ASI (T04419003013)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D ACHAT (T04419003014)
  Début : 11/01/2019 Fin : 31/03/2019
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• Avenant à l'accord sur les temps de déplacements professionnels du 5 juillet 2016 (T04418000376)
  Début : 12/04/2018 Fin : 31/12/2018
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• Accord organisant le don de Jours RTT et Congés entre collaborateurs (T04421011731)
  Début : 02/06/0021 Fin : 01/06/0022
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