ASSOCIATION LES GENETS D OR

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77757176100389

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU TELETRAVAIL (T02924061554)
  Début : 01/09/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord d’entreprise portant sur l’aménagement des fins de carrière (T02924061271)
  Début : 01/05/2024 Fin : 01/01/2999
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• Procès-verbal des négociations 2023 (T02924060854)
  Début : 25/03/2024 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l’accord d’entreprise relatif au dispositif de Compte Epargne Temps (T02922006740)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
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• Procès-verbal négociations 2021 (T02922006370)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Un Procès-verbal négociations 2020 (T02921004917)
  Début : 11/05/2021 Fin : 01/01/2999
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• PROCES VERBAL NEGOCIATIONS 2019 (T02920003602)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL ELUS (A02917004467)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS REPRESENTANTS DES SALARIES A L'ASSEMBLEE GENERALE ET AU CONSEIL D'ADMINISTRATION (A02917004468)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (T02925062423)
  Début : 25/03/2025 Fin : 31/07/2027
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• un Accord d’entreprise relatif à l’agenda social et à l’organisation des négociations (T02924061272)
  Début : 20/06/2024 Fin : 19/06/2027
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• Accord de méthode portant sur la négociation d'un accord relatif à l'aménagement du temps de travail (T02926063797)
  Début : 31/01/2026 Fin : 19/02/2027
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• Un Accord d’entreprise autorisant le vote électronique en vue des élections des instances représentatives du personnel (T02923008028)
  Début : 13/02/2023 Fin : 13/02/2027
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• un Accord d’entreprise autorisant le vote électronique en vue des élections des représentants des salariés à l’Assemblée Générale (T02923008029)
  Début : 13/02/2023 Fin : 13/02/2027
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• Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T02925063439)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• Un Accord d’entreprise relatif à la périodicité des entretiens professionnels (T02920004166)
  Début : 01/12/2020 Fin : 01/12/2026
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T02924061555)
  Début : 01/09/2024 Fin : 31/08/2025
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• un zccord d’entreprise relatif à la mise en œuvre du télétravail (T02921005070)
  Début : 01/09/2021 Fin : 31/08/2024
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• Un Accord d’entreprise portant sur l’aménagement des fins de carrière (T02921004916)
  Début : 01/05/2021 Fin : 30/04/2024
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• Accord d’entreprise portant sur l’évolution des mesures salariales (T02920004164)
  Début : 01/12/2020 Fin : 01/12/2023
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• Accord d’entreprise relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T02922006576)
  Début : 23/05/2022 Fin : 22/05/2023
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• Un Accord d'entreprise portant sur l'élection des représentants des cadres au comité social et économique central d'entreprise (T02919001159)
  Début : 03/01/2019 Fin : 31/03/2023
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• Un accord d'entreprise relatif aux établissements distincts et au dialogue social (T02919001158)
  Début : 03/01/2019 Fin : 31/03/2023
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• Accord d’entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants des salariés à l’Assemblée Générale et au Conseil d’Administration (T02922007070)
  Début : 26/02/2022 Fin : 25/02/2023
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• Un Accord d’entreprise portant sur l’attribution d’une prime exceptionnelle de pouvoir d’achat (T02921005619)
  Début : 09/11/2021 Fin : 31/12/2021
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• Un Accord d’entreprise relatif au versement d’une prime exceptionnelle liée à l’épidémie de covid-19 (T02920003953)
  Début : 25/09/2020 Fin : 31/12/2020
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• un accord d'entreprise relatif à l'organisation des élections des représentants des salariés à l'assemblée générale et au conseil d'administration (T02919001156)
  Début : 03/01/2019 Fin : 20/03/2019
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• Un Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats représentants des salariés à l'assemblée générale et au conseil d'administration (T02919001449)
  Début : 01/01/2019 Fin : 19/03/2019
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• Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel élus (T02919001261)
  Début : 01/01/2019 Fin : 12/03/2019
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• Un accord d'entreprise autorisant le vote éléctronique en vue des élections des Instances représentatives du personnel (T02919001103)
  Début : 14/12/2018 Fin : 12/03/2019
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• Un accord d'entreprise autorisant le vote électronique en vue des élections des représentants des salariés à l'Assemblée Générale (T02919001106)
  Début : 14/12/2018 Fin : 26/02/2019
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• PROCES VERBAL NEGOCIATIONS 2018 (T02919002205)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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• Un ccord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants des salariés à l'Assemblée générale et au conseil d'administration (T02918000777)
  Début : 01/12/2018 Fin : 31/12/2018
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• un accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel élus (T02918000705)
  Début : 01/12/2018 Fin : 31/12/2018
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• UN PROCES VERBAL RELATIF AUX NEGOCIATIONS 2017 (T02918000775)
  Début : 01/01/2017 Fin : 31/12/2017
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