BASF FRANCE SAS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 54206915800591

• Avenant relatif à l'avenant N°4 de révision à l'avenant temporaire à l'accord relatif au temps de travail du 2 septembre 2015 de l'établissement de Douai (T06024060643)
  Début : 29/04/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif au temps de travail de l'établissement d'Hambach (T06024060575)
  Début : 01/04/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif au télétravail BASF France S.A.S. - Division Coatings (T06023005577)
  Début : 01/07/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant N°3 à l'accord collectif d'établissement du 30/09/2015 sur les garanties collectives "Frais de santé" et "Incapacité-Invalidité-Décès" (T06023005201)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Avenant N°2 à l'accord collectif d'établissement du 30/09/2015 sur les garanties collectives "frais de santé" et "Incapacité-invalidité-décès" (T06022004855)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Avenant N°2 portant révision de l'article 4.1 de l'annexe 4 de l'accord relatif au temps de travail de l'établissement de Clermont du 2 septembre 2015 (T06022004840)
  Début : 01/11/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant N°4 de révision à l'avenant temporaire à l'accord relatif au temps de travail du 2 septembre 2015 de l'établissement de Douai (T06022004780)
  Début : 10/10/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant N°1 relatif à l'accord télétravail BASF France - Division Coatings (T06021003712)
  Début : 01/11/2021 Fin : 01/01/2999
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• Mise en place d'un horaire en 3x8 au sein de l'atelier résines et d'un horaire fixe décalé (T06021003230)
  Début : 05/04/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif au télétravail (T06019001137)
  Début : 01/04/2019 Fin : 01/01/2999
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• Avenant portant révision de l'article 4 (forfait annuel en jours) et de l'annexe 5 (modalités de décompte du forfait annuel en jours pour les cadres) de l'accord relatif au temps de travail de l'établissement de Clermont du 2 Septembre 2015 (T06019001136)
  Début : 01/04/2019 Fin : 01/01/2999
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• Avenant Temporaire N°1 relatif à l'accord sur le temps de travail de l'établissement de Hambach (T06024060983)
  Début : 01/09/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord d'établissement 2024 (T06024060663)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord d'établissement 2022 (T06022004351)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Avenant N°3 de révision à l'avenant temporaire à l'accord relatif au temps de travail du 2 septembre 2015 de l'établissement de Douai (T06022004219)
  Début : 01/04/2022 Fin : 31/12/2022
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• Avenant N°2 de révision à l'avenant temporaire à l'accord relatif au temps de travail du 2 septembre 2015 de l'établissement de Douai (T06021003676)
  Début : 01/10/2021 Fin : 31/03/2022
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• ACCORD D'ETABLISSEMENT 2021 (T06021003353)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Avenant de révision à l'avenant temporaire à l'accord relatif au temps de travail du 02/09/2015 de l'établissement de Douai (T06020002642)
  Début : 02/09/2020 Fin : 30/09/2021
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• ACCORD D'ETABLISSEMENT 2020 (T06020002186)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Avenant temporaire à l'accord relatif au temps de travail du 2 Septembre 2015 de l'établissement de Douai (T06019001599)
  Début : 02/09/2019 Fin : 01/09/2020
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• ACCORD D'ETABLISSEMENT 2019 (T06019001307)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• ACCORD D'ETABLISSEMENT NAO 2018 (T06018000105)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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• Avenant révision à l'accord temporaire sur la mise en place d'un cycle de nuit fixe (T06018000440)
  Début : 01/07/2018 Fin : 30/09/2018
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