BOIRON

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 96750469700566

• Accord relatif aux astreintes (T06920014111)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise BOIRON

• Accord instituant une prime de partage de la valeur pour l'année 2023 (T06923061003)
  Début : 23/11/2023 Fin : 29/12/2023
  Accord d'entreprise BOIRON

• ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT PROROGATION DES MANDATS DES ELUS DES CSEE ET DE L'ACCORD DIALOGUE SOCIAL DU 18 JANVIER 2019 (T06923025216)
  Début : 28/02/2023 Fin : 30/06/2023
  Accord d'entreprise BOIRON

• Accord cadre relatif au dialogue social (T06919004549)
  Début : 07/05/2019 Fin : 06/05/2023
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• Accord d'entreprise relatif au vote électronique pour les élections des représentants du personnel au comité social et économique central ou d'établissement (T06919004556)
  Début : 30/01/2019 Fin : 29/01/2023
  Accord d'entreprise BOIRON

• Accord sur le ratio de performance et financement des innovations sociales - Accord de salaire 2022 (T06922021121)
  Début : 01/07/2022 Fin : 31/12/2022
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• AVENANT DE PROROGATION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE PREVOYANCE ET DE FRAIS DE SANTE (T06921018817)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord concernant l'accompagnement des projets personnels des salariés (T06920009947)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2022
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• Accord sur l'accès au travail à temps choisi (T06920009949)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2022
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• Accord sur le ratio de performance et financement des innovations sociales - Accord de salaire 2021 (T06921016164)
  Début : 07/05/2021 Fin : 31/12/2021
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• Avenant de prorogation de l'accord collectif relatif aux régimes de prévoyance et de frais de santé (T06920014115)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord sur le ratio de performance et financement des innovations sociales (T06919007523)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2021
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• Accord d'entreprise sur le compte épargne temps (T06919003852)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2021
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• Accord relatif à l'organisation, à la durée du temps de travail et aux congés (T06919003855)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2021
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• Avenant de prorogation de l'accord d'entreprise sur la retraite et sa préparation (T06921015412)
  Début : 01/04/2021 Fin : 30/09/2021
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• Accord sur la mobilité (T06918002703)
  Début : 01/10/2018 Fin : 30/09/2021
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• Avenant de prorogation de l'accord relatif à la mise en place, au contenu et au fonctionnement de la base de données économiques et sociales (T06920012168)
  Début : 18/06/2020 Fin : 18/06/2021
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• Accord sur le ratio de performance et financement des innovations sociales - Accord de salaire 2020 (T06920010488)
  Début : 12/03/2020 Fin : 31/12/2020
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• Avenant de l'accord d'entreprise pour l'intégration des travailleurs en situation de handicap (T06920009952)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Avenant de prorogation de l'accord d'entreprise pour l'intégration des travailleurs en situation de handicap (T06919005727)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord instituant le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat dans le contexte de crise sanitaire liée au Covid-19 (T06920011074)
  Début : 03/06/2020 Fin : 30/06/2020
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• ACCORD SUR LE RATIO DE PERFORMANCE ET FINANCEMENT DES INNOVATIONS SOCIALES ACCORD DE SALAIRE 2019 (T06919005555)
  Début : 14/03/2019 Fin : 31/12/2019
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• Avenant de prorogation de l'accord concernant l'aide aux projets personnels des salariés (T06919003859)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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