CELTA

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 54210280100066

• NAO (T06326062915)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CELTA

• AMENAGEMENT ET ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL (T06326062698)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CELTA

• Avenant à l'accord d'entreprise sur les congés payés (T06326062663)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CELTA

• Accord d'entreprise NAO (T06325061878)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CELTA

• NAO (T06325061879)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CELTA

• Astreintes week-end maintenance (T06324061385)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CELTA

• Accord relatif à la mise en place d'une nouvelle politique de rémunération (T06324061261)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CELTA

• Accord d'entreprise du 31/01/2023 NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T06323005735)
  Début : 01/02/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CELTA

• Accord d'entreprise relatif à la mise en place et aux modalités de télétravail (T06322005268)
  Début : 01/12/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CELTA

• Négociation Annuelle Obligatoire (T06322004771)
  Début : 13/04/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CELTA

• Avenant n°3 - Gratification de fin d'année (T06322004772)
  Début : 13/04/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CELTA

• Avenant n°1 à l'accord sur les congés payés (T06322004773)
  Début : 13/04/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CELTA

• Négociation Annuelle Obligatoire 2021 (T06321004056)
  Début : 06/10/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CELTA

• Avenant n°2 à l'accord d'entreprise signé le 08 Octobre 2018 (T06320002844)
  Début : 22/07/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CELTA

• Accord suite a la negociation annuelle obligatoire (T06320002846)
  Début : 06/07/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CELTA

• Prime Exceptionnelle du pouvoir d'achat (T06320002275)
  Début : 31/03/2020 Fin : 01/01/2999
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• Prime exceptionnelle du pouvoir d'achat (T06320002007)
  Début : 30/12/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CELTA

• Accord d'entreprise du 3 juillet 2019 suite à la négociation annuelle obligatoire (T06319001614)
  Début : 04/07/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CELTA

• Avenant sur la gratification de fin d'année (T06319001616)
  Début : 03/07/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la constitution, aux moyens, aux modalités de fonctionnement et aux attributions du Comité Social et Economique (T06319001013)
  Début : 31/05/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise : système de garanties collectives complementaire santé (T06319000908)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• Protocole d'accord sur la gratification de fin d'année (T06318000496)
  Début : 08/10/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise faisant suite aux négociations obligatoires 2018 (T06318000485)
  Début : 03/08/2018 Fin : 01/01/2999
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• NAO 2024 (T06324060677)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Egalite Professionnelle et Qualite de Vie au Travail (T06320002845)
  Début : 22/07/2020 Fin : 22/07/2024
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (T06323005742)
  Début : 01/02/2023 Fin : 01/03/2023
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• Prime exceptionnelle du pouvoir d'achat (T06320002963)
  Début : 01/12/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise CELTA

• Prime exceptionnelle du pouvoir d'achat (T06319001615)
  Début : 30/12/2019 Fin : 31/12/2019
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