clinique esquirol saint hilaire

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 43321351900047

• L'Avenant accord NAO 2025 Prise en charge de la complémentaire santé (T04725061099)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
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• L'Accord d'entreprise résultant de la négociation annuelle obligatoire année 2025 (T04725061078)
  Début : 20/11/2025 Fin : 01/01/2999
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• L'Avenant 1 de l'accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail (T04724060550)
  Début : 01/09/2024 Fin : 01/01/2999
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• L'accord portant sur les négociations annuelles obligatoires pour l'année 2024 (T04724060542)
  Début : 01/11/2024 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 1 accord sur les conditions de restauration (T04724060214)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 1 accord d'entreprise résultant de la négociation annuelle obligatoire années 2023 et 2024 (T04723060092)
  Début : 01/07/2023 Fin : 01/01/2999
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• accord sur la pénibilité du travail de nuit du personnel soignant (T04723002883)
  Début : 01/07/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la Négociation annuelle obligatoire 2023 (T04723002866)
  Début : 01/07/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur la durée et l'aménagement du temps du travail (T04723002627)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• accord d'entreprise résultant de la négociation annuelle obligatoire 2022 (T04722002338)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise résultant de la négociation annuelle obligatoire 2021 (T04721001713)
  Début : 01/07/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur les panneaux d'affichage des instances représentatives du personnel (T04721001680)
  Début : 01/05/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire année 2020 (T04720001105)
  Début : 01/04/2020 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 (T04719000720)
  Début : 01/07/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif aux modalités de mise en place du CSE et du CSSCT (T04718000245)
  Début : 17/09/2018 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET (T04718000244)
  Début : 17/09/2018 Fin : 01/01/2999
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• L'accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T04724060573)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2027
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• ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES (T04723002634)
  Début : 01/02/2023 Fin : 31/01/2027
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• accord de méthode (T04723002825)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2026
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• Accord égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (T04722002170)
  Début : 03/02/2022 Fin : 03/02/2026
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• L'ACCORD SUR LES MODALITES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE 2025 (T04725060870)
  Début : 23/05/2025 Fin : 14/11/2025
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• accord relatif à la prévention des risques professionnels et la qualité de vie au travail (T04722002254)
  Début : 02/05/2022 Fin : 02/05/2025
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• Accord sur les modalités de la négociations annuelles obligatoires 2024 (T04724060335)
  Début : 23/05/2024 Fin : 05/11/2024
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• Accord relatif à l'accompagnement temporaire sur le travail de nuit au sein de la clinique (T04723002679)
  Début : 01/03/2023 Fin : 31/08/2023
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• Accord sur les modalités de la négociation annuelle 2023 (T04723002753)
  Début : 14/04/2023 Fin : 27/06/2023
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• Protocole d'accord pré-électoral (T04722002459)
  Début : 03/10/2022 Fin : 30/12/2022
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• Avenant à l'accord NAO relatif à la prime de patage de valeur PPV pour 2022 (T04722002474)
  Début : 17/10/2022 Fin : 31/10/2022
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• Aménagement organisationnel de la clinique (T04721001985)
  Début : 14/10/2021 Fin : 13/10/2022
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• Accord sur les modalités de la négociation annuelle 2022 (T04722002253)
  Début : 05/05/2022 Fin : 04/07/2022
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• avenant 2 accord relatif a l'aménagement organisationnel de la clinique (T04722002232)
  Début : 01/04/2022 Fin : 30/06/2022
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• Avenant 1 relatif à l'aménagement organisationnel de la clinique (T04722002121)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/03/2022
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• Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail (T04720001106)
  Début : 11/04/2020 Fin : 31/12/2021
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• Accord relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat 2021 (T04721001960)
  Début : 11/10/2021 Fin : 31/10/2021
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• ACCORD SUR LES MODALITES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 (T04721001614)
  Début : 16/03/2021 Fin : 20/05/2021
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• Accord relatif à l'organisation et aux dispositions spécifiques liées à la crise sanitaire exceptionnelle du COVID-19 (T04720001103)
  Début : 14/04/2020 Fin : 31/12/2020
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• ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 (T04718000211)
  Début : 01/07/2018 Fin : 30/06/2019
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• Accord relatif à l'Egalité Professionnelle et la Qualité de Vie au Travail (A04718001375)
  Début : 27/02/2018 Fin : 26/02/2019
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• Avenant n°1 au protocole d'accord sur la prorogation des mandats des représentants du personnel (T04718000196)
  Début : 19/07/2018 Fin : 31/12/2018
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• Accord relatif à la prorogation des mandats des Représentants du Personnel (A04718001318)
  Début : 15/01/2018 Fin : 31/12/2018
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• Avenant à l'accord relatif au Compte Epargne Temps (A04718001319)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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