CONCILIAN

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 45200018500010

• Avenant N°1 à l’accord relatif au compte épargne temps (CET) (T59L25067593)
  Début : 03/06/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CONCILIAN

• Avenant N°1 à l'accord relatif au télétravail au sein de la société Concilian (T59L24064700)
  Début : 16/12/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CONCILIAN

• Accord collectif relatif au compte épargne temps (T59L23060233)
  Début : 10/12/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CONCILIAN

• NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019 (T59L19007057)
  Début : 09/09/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CONCILIAN

• Accord prévoyance au sein de la société CONCILIAN (T59L24062239)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2028
  Accord d'entreprise CONCILIAN

• Accord relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des parcours professionnels (T59L25067588)
  Début : 01/07/2025 Fin : 30/06/2028
  Accord d'entreprise CONCILIAN

• Protocole d’Accord Préélectoral 2023 (T59L23060595)
  Début : 26/10/2023 Fin : 10/12/2027
  Accord d'entreprise CONCILIAN

• Accord relatif au droit syndical, au dialogue social et au parcours syndical au sein de la société CONCILIAN (T59L23060596)
  Début : 11/12/2023 Fin : 10/12/2027
  Accord d'entreprise CONCILIAN

• Avenant N°2 à l'accord relatif au télétravail au sein de la société Concilian (T59L25068392)
  Début : 19/09/2025 Fin : 30/09/2026
  Accord d'entreprise CONCILIAN

• Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail au sein de la société CONCILIAN (T59L23019309)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2026
  Accord d'entreprise CONCILIAN

• Avenant N°1 à l'accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail (T59L25068393)
  Début : 29/09/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise CONCILIAN

• ACCORD CONCILIAN NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 (T59L25065751)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise CONCILIAN

• Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail 2023-2025 (T59L23060239)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise CONCILIAN

• TELETRAVAIL (T59L22018006)
  Début : 01/10/2022 Fin : 30/09/2025
  Accord d'entreprise CONCILIAN

• ACCORD RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT DE LA MOBILITE DURABLE AU SEIN DE CONCILIAN (T59L24062566)
  Début : 15/05/2024 Fin : 14/05/2025
  Accord d'entreprise CONCILIAN

• accord Concilian négociation annuelle Obligatoire 2023 (T59L23019612)
  Début : 15/12/2022 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise CONCILIAN

• Accord relatif aux modalités du vote électronique dans le cadre des élections des membres du comité social et économique 2023 (T59L23060593)
  Début : 17/10/2023 Fin : 14/12/2023
  Accord d'entreprise CONCILIAN

• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T59L22018001)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise CONCILIAN

• Accord égalité Hommes Femmes et QVT 2020-2022 (T59L21014019)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise CONCILIAN

• Accord expérimental Concilian Télétravail (T59L21014020)
  Début : 01/10/2021 Fin : 30/09/2022
  Accord d'entreprise CONCILIAN

• Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2021/PEPA (T59L21014018)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise CONCILIAN

• Avenant relatif à l'accord portant sur le recours au contrat de travail à durée déterminée et au contrat de travail temporaire du 28/07/2020 (T59L21011708)
  Début : 31/12/2020 Fin : 30/06/2021
  Accord d'entreprise CONCILIAN

• Négociation annuelle obligatoire (T59L20009801)
  Début : 04/06/2020 Fin : 04/06/2021
  Accord d'entreprise CONCILIAN

• Recours au contrat à durée déterminée et au contrat de travail temporaire (T59L20010118)
  Début : 28/07/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise CONCILIAN

• ACCORD SUR LES MODALITES DU VOTE ELECTRONIQUE DANS LE CADRE DE LA MISE EN PLACE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (T59L19007698)
  Début : 18/10/2019 Fin : 11/12/2019
  Accord d'entreprise CONCILIAN

• ACCORD D'ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DU POUVOIR D'ACHAT AUX SALARIES DE LA SOCIÉTÉ CONCILIAN (T59L19004189)
  Début : 07/02/2019 Fin : 31/03/2019
  Accord d'entreprise CONCILIAN

• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 (T59L18002940)
  Début : 17/10/2018 Fin : 31/12/2018
  Accord d'entreprise CONCILIAN