COOPERATIVE U (Généraliste - Avt2 Révision Accord Classification 28.09.18)

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 30460295600142

• Un Avenant n°2 de Révision de l'Accord Collectif du 28/09/2018 relatif à la Classification des Emplois (T09426064845)
  Début : 31/12/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord de révision à l’accord collectif du 28 octobre 2020 relatif au régime de retraite supplémentaire à cotisations définies au profit du personnel Cadre (T09424062240)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord de révision à l’accord collectif du 28 octobre 2020 relatif au régime de retraite supplémentaire à cotisations définies au profit du personnel Non Cadre (T09424062241)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• Un Avenant n°1 à l’Accord collectif sur la Durée du Travail et l’Aménagement du Temps de Travail signé le 28.09.2018 (T09423011515)
  Début : 02/05/2023 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS ET DE LA MIXITE DES METIERS (GEPPMM) (T09423011508)
  Début : 29/03/2023 Fin : 01/01/2999
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• Un Avenant n°1 à l'Accord Collectif de Substitution relatif au Régime Collectif de Remboursement de Frais de Santé signé le 13.11.2017 (T09423010947)
  Début : 12/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Un Avenant n°1 à l'Accord Collectif de Substitution relatif aux Garanties Collectives Complémentaires "Incapacité, Invalidité, Décès" signé le 13.11.2017 (T09423010949)
  Début : 12/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l'accord collectif relatif à la classification des emplois du 28.09.2018 (T09422008754)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l'accord collectif relatif au télétravail du 30.10.2019 (T09421007800)
  Début : 01/09/2021 Fin : 01/01/2999
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• Négociations annuelles obligatoires 2020 (T09420004478)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif relatif au télétravail (T09419003767)
  Début : 30/10/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif au temps de déplacement professionnel (T09419003482)
  Début : 02/07/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la mise en place, au fonctionnement et aux attributions des Instances Représentatives du personnel (T09419001899)
  Début : 20/12/2018 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A LA REMUNERATION (T09418001561)
  Début : 18/10/2018 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF AU NOMBRE ET AU PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS POUR L'ELECTION DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL DU CSE (T09418001321)
  Début : 25/10/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif relatif à la classification des emplois (T09418001221)
  Début : 28/09/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur l'adoption du Vote électronique (T09418001204)
  Début : 17/10/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif sur la Durée du Travail et l'Aménagement du Temps de Travail (T09418001143)
  Début : 28/09/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif de substitution relatif au régime de retraite supplémentaire à cotisations définies au profit du personnel CADRE (A09418006918)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif de substitution relatif au régime de retraite supplémentaire à cotisations définies au profit du personnel NON CADRE (A09418006920)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif de substitution au régime collectif de remboursement de frais de santé (A09418006407)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes (T09426064725)
  Début : 31/12/2025 Fin : 31/12/2028
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• Accord NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026 (T09426064842)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2027
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• Accord d'entreprise relatif à la qualité de vie et des conditions de travail (QVCT) (T09424062394)
  Début : 01/12/2024 Fin : 30/11/2027
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• Accord de prorogation des mandats au sein de la Coopérative U (T09425063529)
  Début : 23/05/2025 Fin : 30/04/2027
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• Un Accord d'Entreprise relatif à l'Emploi des Travailleurs en Situation de Handicap (T09423060511)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2026
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• Un Accord relatif au Nombre et au Périmètre des Etablissements Distincts pour l'Election des Membres du CSE, à la Mise en Place et au Fonctionnement et aux Attributions des IRP, et à l’Exercice du Dialogue Social et du Droit Syndical (T09422009852)
  Début : 12/07/2022 Fin : 31/12/2026
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• Négociations annuelles obligatoires 2025 (T09425062755)
  Début : 24/01/2025 Fin : 24/01/2026
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• Un Avenant de Prorogation de l'Accord du 30.06.2021 relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes (T09424062242)
  Début : 01/07/2025 Fin : 31/12/2025
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• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T09421007544)
  Début : 30/06/2021 Fin : 29/06/2025
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• NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024 ACCORD DU 8 FÉVRIER 2024 (T09424060902)
  Début : 08/02/2024 Fin : 08/02/2025
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• ACCORD RELATIF A L’AMENAGEMENT DES FINS DE CARRIÈRE (T09423060132)
  Début : 28/09/2023 Fin : 30/11/2024
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• Accord d'entreprise relatif à la qualité de vie et des conditions de travail (T09421008166)
  Début : 01/12/2021 Fin : 30/11/2024
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• Un Accord relatif à l'Aménagement des Fins de Carrière (T09421006578)
  Début : 20/01/2021 Fin : 19/01/2024
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• Accord d'entreprise relatif à l'emploi des travailleurs en situation de handicap (T09421006698)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2023
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• Accord relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels et de la Mixité des Métiers (Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences) (T09422009159)
  Début : 07/04/2022 Fin : 06/04/2023
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• Négociations Annuelles Obligatoires 2022 (T09422008600)
  Début : 17/01/2022 Fin : 17/01/2023
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• Accord relatif à la composition du Comité Social et Economique Central de la société Coopérative U ENSEIGNE (T09419001901)
  Début : 10/01/2019 Fin : 10/01/2023
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• Accord d'entreprise relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (T09418000065)
  Début : 04/04/2018 Fin : 04/04/2022
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• PV de désaccord Négociations annuelles obligatoires 2019 (T09419002947)
  Début : 04/06/2019 Fin : 04/06/2020
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• PV de désaccord Négociations annuelles obligatoires 2019 (T09419002947)
  Début : 04/06/2019 Fin : 04/06/2020
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