GROUPE SOS SANTE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 30289111400324

• Accord relatif aux congés payés (T05725062935)
  Début : 01/10/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GROUPE SOS SANTE

• Accord sur la mise en place du télétravail (T05725061870)
  Début : 28/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GROUPE SOS SANTE

• Accord relatif aux modalités d'application de la recommandation patronale Axess du 29 janvier 2024 (T05724061487)
  Début : 29/10/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GROUPE SOS SANTE

• ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU GROUPE (T05723007781)
  Début : 21/06/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GROUPE SOS SANTE

• Avenant à l’accord d’entreprise relatif à la mise en place et aux modalités de fonctionnement du CSE du 19 décembre 2018 (T05723007730)
  Début : 21/06/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GROUPE SOS SANTE

• Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place et aux modalités de fonctionnement du CSE (T05723007512)
  Début : 23/06/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GROUPE SOS SANTE

• Avenant n° 2 à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail du 30/08/21 (T05723007348)
  Début : 10/03/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GROUPE SOS SANTE

• ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A L AVENANT N°2021-05 DU 15 JUILLET 2021 - RELATIF A L ATTRIBUTION D UNE PRIME AUX MEDECINS,PHARMACIENS,BIOLOGISTES ET CHIRURGIENS DENTISTES (T05722005579)
  Début : 15/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant N°1 à l'accord du 30 août 2021 (T05721005526)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail (T05721005180)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Protocole d'accord établi dans le cadre de l'obligation annuelle de négocier au titre de l'année 2025 (T05526060633)
  Début : 01/10/2025 Fin : 01/03/2031
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• ACCORD D’ADAPTATION (T09226078276)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2030
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• Avenant temporaire à l'accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail au sein du groupe SOS Santé en date du 2 juin 2023 (T05725062918)
  Début : 06/11/2025 Fin : 31/12/2026
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• Avenant temporaire à l'accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail au sein du groupe SOS Santé en date du 2 juin 2023 (T05725062714)
  Début : 30/07/2025 Fin : 31/12/2025
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• Avenant temporaire à l'accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail au sein du groupe SOS Santé en date du 2 juin 2023 (T05724061282)
  Début : 01/08/2024 Fin : 31/07/2025
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• Négociation annuelle obligatoire - 2024 (T05724061171)
  Début : 04/07/2024 Fin : 03/07/2025
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• Avenant N° 2 temporaire à l'accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail au sein du groupe SOS Santé en date du 2 juin 2023 (T05724061281)
  Début : 24/07/2024 Fin : 30/06/2025
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• Protocole de fin de conflit (T05725062323)
  Début : 28/05/2025 Fin : 31/05/2025
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• Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle 2024 (T05724061481)
  Début : 24/10/2024 Fin : 31/10/2024
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• Avenant n° 1 à l'ATT du 02/06/2023 (T05723060361)
  Début : 20/12/2023 Fin : 30/06/2024
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• Protocole d'accord relatif à la prolongation des mandats des représentants du personnel du Groupe SOS Santé (T05723007418)
  Début : 29/03/2023 Fin : 23/06/2023
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