Hachette Livre

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 60206014700033

• Avenant n°1 à l'Accord Hachette Livre relatif à la mise en place d'une indemnité d'occupation (T09225077280)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la mise en place d'une indemnité d'occupation (T09225070008)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• Protocole d'accord relatif aux négociations paritaires pour l'année 2024 (T09223062047)
  Début : 13/12/2023 Fin : 01/01/2999
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• Protocole d'accord relatif aux négociations paritaires pour l'année 2023 (T09222038463)
  Début : 13/12/2022 Fin : 01/01/2999
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• Protocole d'accord relatif aux négociations paritaires pour l'année 2022 (T09221029863)
  Début : 15/12/2021 Fin : 01/01/2999
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• Protocole d'accord relatif aux négociations paritaires pour l'année 2021 (T09220022195)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• avenant à l'accord d'établissement (T09220016036)
  Début : 13/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Protocole d'accord relatif aux négociations paritaires pour l'année 2020 (T09219015197)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur le nombre et le périmètre des établissements distincts et la mise en place du CSE Central (T09219009455)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur l'adoption du vote électronique (T09219008083)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'établissement sur les subventions du CSE de l'UES d'Hachette Livre Edition (T09219008085)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'établissement sur la mise en place du CSE et des représentants de proximité de l'UES de l'édition (T09219006691)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Protocole d'accord relatif aux négociations paritaires pour l'année 2019 (T09218006154)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à l'emploi, l'intégration et l'accompagnement des travailleurs en situation de handicap (T09225075326)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2028
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• Accord sur la lutte contre les discriminations (T09225075328)
  Début : 01/07/2025 Fin : 30/06/2028
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• Accord triennal sur la Qualité de vie et des conditions de travail et le droit à la déconnexion (T09225075329)
  Début : 01/07/2025 Fin : 30/06/2028
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• ACCORD DON DE JOURS POUR ENFANTS GRAVEMENT MALADES ET POUR SALARIE PROCHE AIDANT 2025-2028 (T09225075331)
  Début : 01/07/2025 Fin : 30/06/2028
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• Accord triennal sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T09225075330)
  Début : 01/07/2025 Fin : 30/06/2028
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• Accord relatif au télétravail (T09224067665)
  Début : 01/09/2024 Fin : 31/08/2027
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• Protocole d'accord relatif aux négociations paritaires pour l'année 2026 (T09225077282)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle partage de la valeur 2025 Hachette Livre (T09225077281)
  Début : 31/12/2025 Fin : 31/01/2026
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• Protocole d'accord relatif aux négociations paritaires pour l'année 2025 (T09224069316)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• ACCORD DON DE JOURS POUR ENFANTS GRAVEMENT MALADES ET POUR SALARIE PROCHE AIDANT (T09222035334)
  Début : 01/07/2022 Fin : 30/06/2025
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• ACCORD TRIENNAL HACHETTE LIVRE SA SUR LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL ET LE DROIT A LA DECONNEXION (T09222035364)
  Début : 01/07/2022 Fin : 30/06/2025
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• ACCORD TRIENNAL HACHETTE LIVRE SA SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T09222035367)
  Début : 01/07/2022 Fin : 30/06/2025
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• ACCORD HACHETTE LIVRE SA SUR LA LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS (T09222035371)
  Début : 01/07/2022 Fin : 30/06/2025
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• ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE PARTAGE DE LA VALEUR 2024 HACHETTE LIVRE (T09224069682)
  Début : 31/12/2024 Fin : 31/01/2025
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• Accord relatif au télétravail au sein de HACHETTE LIVRE (T09221027620)
  Début : 01/09/2021 Fin : 31/08/2024
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• Accord de méthode sur le projet campus (T09223061242)
  Début : 12/10/2023 Fin : 30/04/2024
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• Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle partage de la valeur (T09223062050)
  Début : 13/12/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle partage de la valeur 2022 (T09222038461)
  Début : 13/12/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord d'adaptation (T09221029696)
  Début : 15/12/2021 Fin : 30/06/2022
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• Avenant de prorogation de l'accord et de son avenant don de jours pour enfants gravement malades (T09218004774)
  Début : 16/11/2018 Fin : 15/11/2021
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• Accord de l'Etablissement Edition d'Hachette Livre relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir achat (T09220022130)
  Début : 11/12/2020 Fin : 31/12/2020
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