HOPITAL SAINT CAMILLE (JOURNEE DE SOLIDARITE)

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 78566512600021

• JOURNEE DE SOLIDARITE 2025 (T09426064891)
  Début : 22/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HOPITAL SAINT CAMILLE (JOURNEE DE SOLIDARITE)

• Un Accord sur la Récupération des Jours Fériés du Personnel Médical (T09425062746)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• Un Avenant n°1 de Révision de l'Accord du 27/09/2024 Relatif à la Gestion du Temps de Travail : Récupération des Jours Fériés (T09425062747)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord relatif à la Gestion du Temps de Travail (T09424062058)
  Début : 02/12/2024 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord relatif aux Modalités d'Organisation des Elections Professionnelles par le Vote Electronique (T09422009794)
  Début : 06/07/2022 Fin : 01/01/2999
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• PROTOCOLE D'ACCORD DE FIN DE CONFLIT (T09419002900)
  Début : 22/05/2019 Fin : 01/01/2999
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• Un Avenant n°1 de Mise en Conformité à l'Accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes signé le 10/02/2025 (T09425063088)
  Début : 28/03/2025 Fin : 12/02/2029
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• Un Accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Hommes et les Femmes (T09425062811)
  Début : 12/02/2025 Fin : 12/02/2029
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• Accord relatif aux mesures de prévention de la pénibilité (T09425062745)
  Début : 29/01/2025 Fin : 29/01/2029
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• Un Accord sur le Télétravail (T09425062743)
  Début : 29/01/2025 Fin : 29/01/2029
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• Accord JOURNEE DE SOLIDARITE 2026 2027 2028 (T09426064893)
  Début : 20/02/2026 Fin : 31/12/2028
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• Négociation Annuelle Obligatoire 2025 (T09426064692)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2027
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• Un Accord sur le Télétravail (T09421007001)
  Début : 27/04/2021 Fin : 26/04/2025
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• Négociation annuelle obligatoire Année 2024 (T09424060744)
  Début : 27/12/2023 Fin : 27/12/2024
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• accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T09419003370)
  Début : 02/08/2019 Fin : 14/08/2023
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• accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T09419003370)
  Début : 02/08/2019 Fin : 14/08/2023
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• Protocole d'accord NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 (T09422009059)
  Début : 01/04/2022 Fin : 01/04/2023
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• ACCORD RELATIVE A LA MISE EN ŒUVRE DE LA « PRIME DE REVALORISATION » (T09422010248)
  Début : 01/10/2022 Fin : 28/02/2023
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• Un Protocole d'Accord relatif à la Prorogation des Mandats (T09422010307)
  Début : 20/10/2022 Fin : 10/11/2022
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• PREVENTION DE LA PENIBILITE (T09419003104)
  Début : 05/07/2019 Fin : 04/07/2022
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• PREVENTION DE LA PENIBILITE (T09419003104)
  Début : 05/07/2019 Fin : 04/07/2022
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• Accord relatif à l'attribution d'une prime Ségur aux médecins, pharmaciens, biologistes et chirurgiens dentistes (T09421008002)
  Début : 01/06/2021 Fin : 31/12/2021
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• Protocole d'accord NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 (T09420006247)
  Début : 19/12/2020 Fin : 19/12/2021
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• Un Accord sur la mise en place de la Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat pour l'année 2021 (T09421007373)
  Début : 31/05/2021 Fin : 31/05/2021
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• Protocole d'accord NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 (T09420004245)
  Début : 28/01/2020 Fin : 28/01/2020
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• JOURNEE DE SOLIDARITE 2019 (T09419003103)
  Début : 04/07/2019 Fin : 31/12/2019
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• UNE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017-2018 (A09418006210)
  Début : 17/02/2018 Fin : 17/02/2019
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• JOURNEE DE SOLIDARITE 2018 (T09418001493)
  Début : 26/11/2018 Fin : 31/12/2018
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