INSTITUT REGIONAL DU CANCER DE MONTPELLIER

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 78821496300027

• Accord ICM relatif à la rémunération des personnels IDE et IBODE exerçant au bloc opératoire (T03424062218)
  Début : 01/02/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise INSTITUT REGIONAL DU CANCER DE MONTPELLIER

• Accord ICM relatif à la rémunération IDE et IBODE exerçant au Bloc Opératoire avenant de révision 1 (T03424062219)
  Début : 01/01/2027 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise INSTITUT REGIONAL DU CANCER DE MONTPELLIER

• Accord ICM relatif à la mise en place du CSE - Avenant 1 (T03424060618)
  Début : 20/07/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise INSTITUT REGIONAL DU CANCER DE MONTPELLIER

• Accord ICM relatif à la rémunération et aux conditions de travail (T03423060551)
  Début : 11/07/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise INSTITUT REGIONAL DU CANCER DE MONTPELLIER

• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REMUNERATION ET AUX CONDITIONS DE TRAVAIL (T03422007358)
  Début : 01/03/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise INSTITUT REGIONAL DU CANCER DE MONTPELLIER

• L'AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REMUNERATION ET AUX CONDITIONS DE TRAVAIL (T03422007359)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise INSTITUT REGIONAL DU CANCER DE MONTPELLIER

• UN AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DU TRAVAIL DU PERSONNEL NON MEDICAL (T03418000945)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise INSTITUT REGIONAL DU CANCER DE MONTPELLIER

• UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU PERSONNEL NON MEDICAL (A03418004488)
  Début : 01/10/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise INSTITUT REGIONAL DU CANCER DE MONTPELLIER

• Accord d'entreprise ICM relatif à la mise en place du télétravail (T03425062987)
  Début : 01/06/2025 Fin : 31/05/2028
  Accord d'entreprise INSTITUT REGIONAL DU CANCER DE MONTPELLIER

• Accord d'entreprise ICM relatif au plan mobilité (T03425062988)
  Début : 01/04/2025 Fin : 31/03/2028
  Accord d'entreprise INSTITUT REGIONAL DU CANCER DE MONTPELLIER

• Accord d'entreprise de l'ICM relatif à l'égalité professionnelle et à la mixité des métiers (T03425062983)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2027
  Accord d'entreprise INSTITUT REGIONAL DU CANCER DE MONTPELLIER

• Accord ICM relatif au financement syndical (T03424062221)
  Début : 29/03/2024 Fin : 31/12/2027
  Accord d'entreprise INSTITUT REGIONAL DU CANCER DE MONTPELLIER

• Accord ICM relatif aux contreparties du temps de déplacement professionnel (T03424062213)
  Début : 01/07/2024 Fin : 30/06/2027
  Accord d'entreprise INSTITUT REGIONAL DU CANCER DE MONTPELLIER

• Accord d'entreprise ICM relatif à l'amélioration des garanties prévoyance (T03425062985)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise INSTITUT REGIONAL DU CANCER DE MONTPELLIER

• Accord d'entreprise ICM relatifs aux congés payés (T03425062989)
  Début : 01/06/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise INSTITUT REGIONAL DU CANCER DE MONTPELLIER

• Accord d'entreprise ICM relatif à la mise en place du télétravail (renouvellement) (T03425062986)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/05/2025
  Accord d'entreprise INSTITUT REGIONAL DU CANCER DE MONTPELLIER

• Accord ICM relatif aux congés payés (T03424062217)
  Début : 01/06/2024 Fin : 31/05/2025
  Accord d'entreprise INSTITUT REGIONAL DU CANCER DE MONTPELLIER

• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU PLAN MOBILITE (T03422007357)
  Début : 01/04/2022 Fin : 31/03/2025
  Accord d'entreprise INSTITUT REGIONAL DU CANCER DE MONTPELLIER

• Accord de l'ICM relatif à la mise en place du télétravail (T03424062215)
  Début : 24/11/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise INSTITUT REGIONAL DU CANCER DE MONTPELLIER

• Accord ICM relatif à la mise en oeuvre du droit d'expression des salariés (T03424062216)
  Début : 24/11/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise INSTITUT REGIONAL DU CANCER DE MONTPELLIER

• Accord ICM relatif à l'amélioration des garanties prévoyance (T03424062223)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise INSTITUT REGIONAL DU CANCER DE MONTPELLIER

• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA MIXITE DES METIERS (T03422007347)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise INSTITUT REGIONAL DU CANCER DE MONTPELLIER

• UN ACCORD D’ENTREPRISE DE L’INSTITUT REGIONAL DU CANCER DE MONTPELLIER RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE DU DROIT D’EXPRESSION DES SALARIES (T03421006189)
  Début : 24/11/2021 Fin : 23/11/2024
  Accord d'entreprise INSTITUT REGIONAL DU CANCER DE MONTPELLIER

• UN ACCORD D'ENTREPRISE DE L'ICM RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL (T03421006191)
  Début : 24/11/2021 Fin : 23/11/2024
  Accord d'entreprise INSTITUT REGIONAL DU CANCER DE MONTPELLIER

• Accord ICM relatif aux contreparties du temps de déplacement professionnel (T03424062222)
  Début : 01/01/2024 Fin : 30/06/2024
  Accord d'entreprise INSTITUT REGIONAL DU CANCER DE MONTPELLIER

• Accord ICM relatif aux congés payés (T03424060592)
  Début : 01/06/2023 Fin : 31/05/2024
  Accord d'entreprise INSTITUT REGIONAL DU CANCER DE MONTPELLIER

• Accord ICM sur le versement d'une PPV (T03424060617)
  Début : 01/12/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise INSTITUT REGIONAL DU CANCER DE MONTPELLIER

• Accord ICM relatif au financement syndical (T03423060554)
  Début : 28/02/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise INSTITUT REGIONAL DU CANCER DE MONTPELLIER

• Accord ICM relatif à l'amélioration des garanties de prévoyance (T03423060555)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise INSTITUT REGIONAL DU CANCER DE MONTPELLIER

• Accord ICM relatif à la prorogation des mandats des membres du CSE (T03423060557)
  Début : 05/06/2023 Fin : 15/10/2023
  Accord d'entreprise INSTITUT REGIONAL DU CANCER DE MONTPELLIER

• Avenant 4 à l'Accord sur la durée et aménagement du temps de travail du 23/03/2000 ICM (T03424060616)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/05/2023
  Accord d'entreprise INSTITUT REGIONAL DU CANCER DE MONTPELLIER

• Avenant 3 à l'Accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail du 23/03/2000 (T03423060556)
  Début : 26/09/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise INSTITUT REGIONAL DU CANCER DE MONTPELLIER

• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMELIORATION DES GARANTIES DE PREVOYANCE (T03422007345)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise INSTITUT REGIONAL DU CANCER DE MONTPELLIER

• UN ACCORD RELATIF A LA PREVENTION DE LA PENIBILITE (T03422007354)
  Début : 22/03/2022 Fin : 03/12/2022
  Accord d'entreprise INSTITUT REGIONAL DU CANCER DE MONTPELLIER

• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES PAYES (T03422007355)
  Début : 01/06/2022 Fin : 31/05/2022
  Accord d'entreprise INSTITUT REGIONAL DU CANCER DE MONTPELLIER

• UN ACCORD D'ENTREPRISE DE L'ICM RELATIF AUX CONGES PAYES (T03421006170)
  Début : 01/06/2021 Fin : 31/05/2022
  Accord d'entreprise INSTITUT REGIONAL DU CANCER DE MONTPELLIER

• L’AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE DE L’ICM RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT DES SALARIES SENIORS (AVENANT N°1) (T03421006178)
  Début : 18/12/2020 Fin : 30/05/2022
  Accord d'entreprise INSTITUT REGIONAL DU CANCER DE MONTPELLIER

• UN ACCORD RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES (GPEC) ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS (T03419002152)
  Début : 31/05/2019 Fin : 30/05/2022
  Accord d'entreprise INSTITUT REGIONAL DU CANCER DE MONTPELLIER

• UN ACCORD D’ENTREPRISE DE L’INSTITUT REGIONAL DU CANCER DE MONTPELLIER RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT DES SALARIES SENIORS (T03421006177)
  Début : 01/07/2020 Fin : 31/03/2022
  Accord d'entreprise INSTITUT REGIONAL DU CANCER DE MONTPELLIER

• UN ACCORD D'ENTREPRISE DE L'INSTITUT REGIONAL DU CANCER DE MONTPELLIER RELATIF AU PLAN DE MOBILITE (T03421006171)
  Début : 01/04/2021 Fin : 31/03/2022
  Accord d'entreprise INSTITUT REGIONAL DU CANCER DE MONTPELLIER

• UN ACCORD RELATIF A LA PREVENTION DE LA PENIBILITE (T03419001911)
  Début : 22/03/2019 Fin : 21/03/2022
  Accord d'entreprise INSTITUT REGIONAL DU CANCER DE MONTPELLIER

• UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME RELATIVE AU POUVOIR D'ACHAT (T03422007353)
  Début : 01/02/2022 Fin : 28/02/2022
  Accord d'entreprise INSTITUT REGIONAL DU CANCER DE MONTPELLIER

• UN ACCORD D'ENTREPRISE DE L'ICM RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA MIXITE DES METIERS (T03418000943)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise INSTITUT REGIONAL DU CANCER DE MONTPELLIER

• UN ACCORD D'ENTREPRISE DE L'ICM RELATIF AUX CONGES PAYES (A03418004470)
  Début : 01/06/2018 Fin : 31/05/2021
  Accord d'entreprise INSTITUT REGIONAL DU CANCER DE MONTPELLIER

• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL A TITRE EXPERIMENTAL (T03420003043)
  Début : 01/02/2020 Fin : 31/01/2021
  Accord d'entreprise INSTITUT REGIONAL DU CANCER DE MONTPELLIER

• UN ACCORD D'ENTREPRISE DE L'INSTITUT REGIONAL DU CANCER DE MONTPELLIER RELATIF AUX DONS DE JOURS DE REPOS (A03418004471)
  Début : 01/02/2018 Fin : 31/01/2021
  Accord d'entreprise INSTITUT REGIONAL DU CANCER DE MONTPELLIER

• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMELIORATION DES GARANTIES DE PREVOYANCE (T03420002960)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise INSTITUT REGIONAL DU CANCER DE MONTPELLIER

• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONTREPARTIES DU TEMPS DE DEPLACEMENT PROFESSIONNEL (A03418004487)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise INSTITUT REGIONAL DU CANCER DE MONTPELLIER

• UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU FINANCEMENT SYNDICAL AU TITRE DE L’ANNEE 2019 (T03420002959)
  Début : 01/12/2019 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise INSTITUT REGIONAL DU CANCER DE MONTPELLIER

• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMELIORATION DES GARANTIES DE PREVOYANCE (T03419001912)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise INSTITUT REGIONAL DU CANCER DE MONTPELLIER