INSTITUT PASTEUR DE LILLE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 78369683400010

• Avenant n° 3 à l'accord d'entreprise (T59L25066395)
  Début : 25/02/2025 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DE 2019 (T59L25065051)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT A L'ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS (T59L25065052)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT ACCORD D'ENTREPRISE (T59L25065056)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT A L'ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS (T59L25065058)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• Modalités d'organisation des réunions du CSE en visioconférence (T59L24062913)
  Début : 27/03/2024 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE 2019 (T59L22018287)
  Début : 10/10/2022 Fin : 01/01/2999
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• Négociation collective annuelle sur la gestion des emplois et desparcours professionnels et la mixité des métiers pour 2021 (T59L22015669)
  Début : 24/02/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif au dialogue social au sein de l'Institut Pasteur de Lille (T59L22015494)
  Début : 01/03/2022 Fin : 01/01/2999
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• Protocole NAO 2020 (T59L21012795)
  Début : 06/05/2021 Fin : 01/01/2999
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• Protocole de NAO 2021 (T59L21012796)
  Début : 06/05/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord CET (T59L21011723)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'Entreprise 2019 (T59L19007244)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur le Compte Epargne-Temps (T59L19005392)
  Début : 01/05/2019 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°4 à l'accord d'entreprise de l'Institut Pasteur de Lille (T59L19005411)
  Début : 01/06/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord de la mobilité professionnelle au sein des différentes unités mixtes de recherche et des plateformes technologiques (T59L19005412)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail (T59L18000815)
  Début : 01/09/2018 Fin : 01/01/2999
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• Modalités d'attribution de l'indemnité kilométrique vélo (T59L18000719)
  Début : 01/04/2018 Fin : 01/01/2999
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• accord collectif relatif aux astreintes (T59L18000730)
  Début : 01/06/2018 Fin : 01/01/2999
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• Négociation Collective Annuelle sur les Salaires et les Conditions de Travail pour 2018 (T59L18000687)
  Début : 24/05/2018 Fin : 01/01/2999
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• NAO 2025 procès-verbal d'accord partiel (T59L25065694)
  Début : 28/01/2025 Fin : 05/03/2029
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• NAO 2024 procès-verbal d'accord partiel (T59L24062912)
  Début : 05/03/2024 Fin : 05/03/2029
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• ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES (T59L24063654)
  Début : 24/06/2024 Fin : 24/06/2028
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• Accord relatif à l'organisation de la négociation obligatoire (T59L21012378)
  Début : 01/04/2021 Fin : 31/03/2025
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• Prorogation des mandats (T59L23060523)
  Début : 29/11/2023 Fin : 29/03/2024
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• Accord cadre sur modalités de déroulement NAO 2023 (T59L23020518)
  Début : 28/02/2023 Fin : 31/05/2023
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• Avenant à l'accord d'entreprise portant sur la retraite progressive (T59L22015340)
  Début : 10/02/2022 Fin : 31/12/2022
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• ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION (A59L17011941)
  Début : 22/11/2017 Fin : 21/11/2022
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• Accord d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle hommes-femmes (T59L19005406)
  Début : 11/05/2019 Fin : 10/05/2022
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• Avenant à l'accord d'entreprise du 6 novembre 2019 portant sur l'assouplissement du régime légal de recours aux CDD (T59L21012361)
  Début : 18/03/2021 Fin : 30/06/2021
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• Accord d'entreprise portant sur la retraite progressive (T59L19005400)
  Début : 11/05/2019 Fin : 10/05/2020
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• Accord de réduction des mandats (T59L19006513)
  Début : 28/11/2019 Fin : 28/11/2019
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