KEOLIS MARITIME BREST

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 38393558200023

• ACCORD RELATIF A LA DUREE DES MANDATS DES ELUS DU PERSONNEL (T02925063288)
  Début : 10/10/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS MARITIME BREST

• AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA REDUCTION ET L'AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'EMPLOI (T02925063192)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS MARITIME BREST

• ACCORD NAO 2025 (T02925062503)
  Début : 15/04/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS MARITIME BREST

• Avenant n°1 Accord d'entreprise sur la mise en place des astreintes pour les agents de maitrise filiale (T02925062510)
  Début : 01/07/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS MARITIME BREST

• Avenant 1 à l’Accord d’entreprise du 05/10/2021 concernant la mise en place du télétravail pour les salariés sédentaires de Keolis Maritime BREST (T02925062511)
  Début : 30/04/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS MARITIME BREST

• Avenant 2023 Annexe B Services particuliers (T02924060516)
  Début : 01/12/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS MARITIME BREST

• UN ACCORD NAO 2023 (T02923008553)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS MARITIME BREST

• Avenant 2 à l’Accord d’entreprise concernant la mise en place et les règles d’attribution des « Chèques-déjeuner » pour les salariés sédentaires de Keolis Maritime BREST (T02923008554)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS MARITIME BREST

• ACCORD NAO-2 2022 (T02922007728)
  Début : 01/09/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS MARITIME BREST

• ACCORD NAO 2022 (T02922006333)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS MARITIME BREST

• Avenant à l'annexe P aux accords particuliers Equipage de 2012 pour les salariés execution de Keolis maritime Brest (T02921005699)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS MARITIME BREST

• Un Accord d'entreprise concernant la mise en place du télétravail pour les salariés sédentaires de Keolis Maritime BREST (T02921005540)
  Début : 01/11/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS MARITIME BREST

• UN ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE NAO 2021 (T02921004822)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS MARITIME BREST

• UN AVENANT A L'ACCORD CONCERNANT LA MISE EN PLACE ET LES REGLES D ATTRIBUTION DES CHEQUES DEJEUNERS POUR LES SALARIES SEDENTAIRES DE KEOLIS MARITIME BREST (T02921004826)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS MARITIME BREST

• UN ACCORD DE NAO 2020 (T02920003463)
  Début : 17/06/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS MARITIME BREST

• Un Accord d'entreprise concrnant la mise en place et les règles d'attribution des chèques déjeuner pour les salariés sédentaires de Keolis Maritime Brest (T02919001837)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS MARITIME BREST

• Un Accord d'entreprise sur la mise en place d'une compensation du travail de nuit pour les heures de nuit effectuées sur la période (T02919001655)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS MARITIME BREST

• Un Protocole d'accord relatif à la prorogation des mandats des délégués du personnel, des membres du Comité d'entreprise et du CHSCT (T02919001392)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS MARITIME BREST

• ANNEXE P AUX ACCORDS PARTICULIERS OFFICIERS ET EXECUTION (T02918000437)
  Début : 01/04/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS MARITIME BREST

• ANNEXE R BIS AUX ACCORDS PARTICULIERS OFFICIERS ET EXECUTION (T02918000444)
  Début : 01/04/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS MARITIME BREST

• ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET Pour les élections professionnelles 2025 des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique (T02925063262)
  Début : 12/10/2025 Fin : 15/12/2028
  Accord d'entreprise KEOLIS MARITIME BREST

• Accord d'entreprise concernant l'expérimentation de la semaine de 4 jours pour les salariés sédentaires de Keolis Maritime BREST (T02925062512)
  Début : 01/03/2025 Fin : 28/02/2026
  Accord d'entreprise KEOLIS MARITIME BREST

• ACCORD SUR L'OCTROI D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE (T02925063076)
  Début : 07/07/2025 Fin : 31/07/2025
  Accord d'entreprise KEOLIS MARITIME BREST

• ACCORD NAO 2024 (T02924061173)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise KEOLIS MARITIME BREST

• ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (PPV) (T02922007729)
  Début : 27/12/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise KEOLIS MARITIME BREST

• PROTOCOLE D ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES ELUS DU CSE (T02922007241)
  Début : 11/10/2022 Fin : 13/12/2022
  Accord d'entreprise KEOLIS MARITIME BREST

• ACCORD D ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE DOTATION EXCEPTIONNELLE AU CSE AU BUDGET DES ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES 2022 (T02922006821)
  Début : 14/06/2022 Fin : 31/07/2022
  Accord d'entreprise KEOLIS MARITIME BREST

• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES DE VERSEMENT DU COMPLEMENT EMPLOYEUR A L ALLOCATION D ACTIVITE PARTIELLE AU SEIN DE KEOLIS MARITIME BREST (T02920003358)
  Début : 17/03/2020 Fin : 30/06/2020
  Accord d'entreprise KEOLIS MARITIME BREST