LARNAY SAGESSE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 49139645300012

• Accord d'entreprise relatif au Compte Epargne Temps (T08626061439)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LARNAY SAGESSE

• Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail pour les professionnels d'accompagnement de nuit sur une période égale à douze mois (T08625060979)
  Début : 01/04/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LARNAY SAGESSE

• Avenant de révision à l'accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours du 18 mars 2021 et de l'avenant du 15 février 2024 (T08625060878)
  Début : 01/04/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LARNAY SAGESSE

• Accor d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail en 36,5 h pour certaines catégories de personnel en externat sur une période égale à douze mois (T08625060879)
  Début : 01/04/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LARNAY SAGESSE

• Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail sur une période égale à douze mois (T08625060800)
  Début : 01/04/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LARNAY SAGESSE

• Accord d'Entreprise relatif à l'article 39 de la CC1966 (T08624060656)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LARNAY SAGESSE

• Avenant de révision à l'accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours du 18 mars 2021 (T08624060264)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LARNAY SAGESSE

• Avenant de révision accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail sur une période de douze mois (T08623060059)
  Début : 01/04/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LARNAY SAGESSE

• Avenant de révision accord d'entreprise relatif à la durée quotidienne maximale de travail de l'équipe EHPHSAD (T08623060060)
  Début : 01/04/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LARNAY SAGESSE

• Avenant de révision accord d'entreprise relatif à la durée quotidienne maximale de travail de l'équipe foyers (T08623060061)
  Début : 01/04/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LARNAY SAGESSE

• Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail sur une période égale à douze mois (T08623003024)
  Début : 01/04/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LARNAY SAGESSE

• Accord d'entreprise relatif à la durée quotidienne maximale de travail de l'équipe EHPHSAD (T08623003025)
  Début : 01/04/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LARNAY SAGESSE

• Accord d'entreprise relatif à la durée quotidienne maximale de travail de l'équipe foyers (T08623003026)
  Début : 01/04/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LARNAY SAGESSE

• Accord d'entreprise relatif à l'amplitude de travail le week-end pour les IDE de l'EHPHSAD (T08622002463)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LARNAY SAGESSE

• PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX SEJOURS COLLECTIFS DE VACANCES ET DE RENCONTRES (T08622002464)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LARNAY SAGESSE

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (T08621001806)
  Début : 25/06/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LARNAY SAGESSE

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIES DE L'ASSOCIATION LARNAY SAGESSE A L'EHPHSAD ET AUX FOYERS (T08621001807)
  Début : 25/06/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LARNAY SAGESSE

• Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours (T08621001591)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Temps de travail des salariés de l'Association Larnay Sagesse qui subissent des anomalies du rythme de travail et qui accompagnent quotidiennement les résidents hébergés à l'EHPHSAD et aux Foyers gérés par l'Association (T08620000853)
  Début : 30/12/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif à la prévention de l'exposition aux risques professionnels (T08625061230)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2028
  Accord d'entreprise LARNAY SAGESSE

• Accord d'entreprise relatif aux entretiens professionnels 2024-2027 (T08624060658)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2027
  Accord d'entreprise LARNAY SAGESSE

• Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle Femmes-Hommes et qualité de vie au travail 2024-2026 (T08624060625)
  Début : 01/10/2024 Fin : 30/09/2027
  Accord d'entreprise LARNAY SAGESSE

• Accord relatif à la prorogation des mandats des membres du comité social et économique de l'Association Larnay Sagesse (T08625061231)
  Début : 29/09/2025 Fin : 30/06/2026
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• ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX ENTRETIENS PROFESSIONNELS 2020 - 2026 (T08620000929)
  Début : 01/03/2020 Fin : 05/03/2026
  Accord d'entreprise LARNAY SAGESSE

• Accord d'entreprise relatif à la prévention de l'exposition aux risques professionnels (T08622002705)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise LARNAY SAGESSE

• Accord d'entreprise relatif à l'obligation de négocier sur le nombre et le périmètre des établissements distincts dans le cadre du renouvellement du CSE (T08621002005)
  Début : 16/12/2021 Fin : 16/12/2025
  Accord d'entreprise LARNAY SAGESSE

• Accord de prolongation de l'accord d'entreprise relatif aux forfaits mobilité durable des salariés de l'Association Larnay Sagesse (T08624060351)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise LARNAY SAGESSE

• Accord d'entreprise relatif à la mobilité des salariés de l'Association Larnay Sagesse (T08623002887)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise LARNAY SAGESSE

• EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES HOMMES ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T08619000733)
  Début : 01/11/2019 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise LARNAY SAGESSE