LES APSYADES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77560539700345

• Accord collectif d'entreprise modifiant le régime frais de santé complémentaire (T04426068807)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES APSYADES

• Avenant n°6 à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein des établissements de l'association LES APSYADES, signé le 31/10/2020 (T04425067071)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES APSYADES

• Procès verbal d'accord - NAO 2025 (T04425065960)
  Début : 13/05/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES APSYADES

• Avenant n°5 à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein des établissements de l'association Les Apsyades du 31/12/2020 (T04425065542)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES APSYADES

• Accord de prorogation des mandats des élus du Comité Social et Economique des Apsyades (T04425065551)
  Début : 05/02/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES APSYADES

• Procès-verbal d'accord - NAO 2024 (T04424062404)
  Début : 29/05/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES APSYADES

• Avenant n°4 à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein des établissements de l'association Les Apsyades, signé le 31/10/2020 (T04424061280)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES APSYADES

• Procès verbal d'accord - NAO 2022 (T04423017373)
  Début : 02/02/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES APSYADES

• Avenant n°3 à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein des établissements de l'association Les Apsyades (T04422014845)
  Début : 01/06/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES APSYADES

• Accord relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections professionnelles des membres du Comité Social et Economique (T04422014323)
  Début : 20/05/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES APSYADES

• Accord relatif au droit à la déconnexion (T04422013656)
  Début : 04/03/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES APSYADES

• Accord collectif relatif au don de jours de repos (T04422013658)
  Début : 04/03/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES APSYADES

• Procès verbal d'accord - NAO 2021 (T04422013662)
  Début : 04/03/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES APSYADES

• Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime attribuée aux médecins (T04422013659)
  Début : 04/03/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES APSYADES

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS (T04421012108)
  Début : 11/10/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES APSYADES

• Avenant à l'Accord d'aménagement du temps de travail du 31 octobre 2020 au sein des Apsyades (T04421009702)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES APSYADES

• Avenant n°2 à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein des établissements de l'association Les Apsyades (T04421009703)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES APSYADES

• Accord collectif d'entreprise modifiant le régime Frais de santé complémentaire (T04421009704)
  Début : 01/03/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES APSYADES

• Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein des établissements de l'association Les Apsyades (T04420008994)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES APSYADES

• Accord sur le Dialogue Social et la mise en place du CSE (T04425065637)
  Début : 01/06/2025 Fin : 30/09/2029
  Accord d'entreprise LES APSYADES

• Accord syndical d'entreprise : Réunions syndicales Apsyades. Accord d'entreprise relatif à l'octroi d'heures de réunion aux salariés syndiqués (T04426068808)
  Début : 25/03/2026 Fin : 25/03/2027
  Accord d'entreprise LES APSYADES

• Accord d'entreprise relatif à l'octroi d'heures de réunion aux salariés syndiqués (T04425065549)
  Début : 24/03/2025 Fin : 23/03/2026
  Accord d'entreprise LES APSYADES

• Accord collectif relatif à la prime de partage de la valeur (PPV) (T04425065959)
  Début : 06/06/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise LES APSYADES

• Accord de prorogation des mandats des élus du CSE des Apsyades (T04425066796)
  Début : 04/09/2025 Fin : 23/09/2025
  Accord d'entreprise LES APSYADES

• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T04421011237)
  Début : 30/06/2021 Fin : 30/06/2024
  Accord d'entreprise LES APSYADES

• Accord d'entreprise sur l'exercice du droit d'expression des salariés (T04422013655)
  Début : 10/03/2022 Fin : 09/03/2023
  Accord d'entreprise LES APSYADES

• Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée (T04421009705)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise LES APSYADES