MARIE SURGELES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 52536146500012

• Accord relatif à la mise en place d'un compte épargne temps (T08626061622)
  Début : 05/03/2026 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l'Accord relatif à la Classification (T08626061623)
  Début : 05/03/2026 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur les modalités de versement d'une prime Exceptionnelle de versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T08619000454)
  Début : 12/03/2019 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD SUR LA PREVENTION DE LA PENIBILITE (A08618001886)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur les Objectifs d'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes et la Qualité de Vie au travail (T08626061621)
  Début : 05/03/2026 Fin : 04/03/2030
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• TELETRAVAIL (T08625061283)
  Début : 06/10/2025 Fin : 05/10/2029
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• avenant de renouvellement accord entreprise relatif à l'équipe de suppléance (T08625061407)
  Début : 01/03/2026 Fin : 29/02/2028
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• NAO 2026 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise (T08626061625)
  Début : 17/03/2026 Fin : 16/03/2027
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• NAO 2026 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise (T08626061620)
  Début : 17/03/2026 Fin : 16/03/2027
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• accord relatif au périmètre de mise en place et au fonctionnement du comité social et économique (T08623002765)
  Début : 28/11/2022 Fin : 28/11/2026
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• NAO 2025 (T08625060976)
  Début : 17/03/2025 Fin : 17/03/2026
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• MISE EN PLACE EQUIPE SUPPLEANCE (T08625060805)
  Début : 01/03/2025 Fin : 28/02/2026
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• Accord sur la gestion des emplois et des parcours professionnels et sur la la mixité des métiers (T08622002123)
  Début : 01/02/2022 Fin : 01/02/2026
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• accord sur les objectifs d'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail (T08621001975)
  Début : 02/12/2021 Fin : 02/12/2025
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• ACCORD SUR L’ORGANISATION DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES AU SEIN DE LA SOCIETE MARIE SURGELES (T08621001810)
  Début : 19/07/2021 Fin : 19/07/2025
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• NAO 2024 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (T08624060370)
  Début : 05/03/2024 Fin : 05/03/2025
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• avenant de renouvellement accord d'entreprise relatif à la mise en place d'équipe de suppléance (T08623060186)
  Début : 01/03/2024 Fin : 28/02/2025
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• ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE TELETRAVAIL (T08621001524)
  Début : 20/02/2021 Fin : 19/03/2024
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• Accord relatif à la NAO 2023 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée de l'entreprise (T08623002895)
  Début : 17/03/2023 Fin : 16/03/2024
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• Accord relatif à la mise en place d'équipe de suppléance (T08623002867)
  Début : 01/03/2023 Fin : 28/02/2024
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• accord relatif aux modalités de versement d'une prime de partage de la valeur (T08623002912)
  Début : 03/04/2023 Fin : 07/05/2023
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• accord sur des mesures d'anticipation sur la NAO à venir en 2023 (T08623002767)
  Début : 01/09/2022 Fin : 31/03/2023
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• Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2022 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise (T08622002232)
  Début : 17/02/2022 Fin : 17/02/2023
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• Accord relatif au périmètre de mise en place du CSE et son fonctionnement (T08619000714)
  Début : 09/10/2019 Fin : 11/12/2022
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• Accord sur la Qualité de Vie au Travail (T08619000479)
  Début : 01/04/2019 Fin : 31/03/2022
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• Négociation Annuelle Obligatoire 2021 (T08621001574)
  Début : 16/03/2021 Fin : 15/03/2022
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• accord relatif aux modalités de versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T08621001976)
  Début : 29/11/2021 Fin : 05/12/2021
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• Accord sur l'organisation des négociations obligatoires au sein de la société Marie Surgelés (T08618000102)
  Début : 01/08/2018 Fin : 31/07/2021
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• ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT (T08620000967)
  Début : 20/03/2020 Fin : 12/05/2021
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• Accord relatif à la Négociation Annuelle obligatoire 2020 (T08620000966)
  Début : 20/03/2020 Fin : 19/03/2021
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• d’avenant à l’accord relatif aux modalités de versement d’un complément de prime exceptionnelle de pouvoir d’achat (T08620001021)
  Début : 14/05/2020 Fin : 31/08/2020
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• Accord relatif à la détermination de la date de mise en place du comité social et économique (T08619000629)
  Début : 27/06/2019 Fin : 10/12/2019
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• ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 (A08618001905)
  Début : 15/03/2018 Fin : 15/03/2019
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• Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2019 (T08619000450)
  Début : 12/03/2019 Fin : 11/03/2019
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