AKWEL SA

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 34484499800023

• Un accord Annuel d'Entreprise - Mars 2026 (T02626062545)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AKWEL SA

• Un accord d'Entreprise - Egalité Professionnelle Entre les Femmes et les Hommes - Qualité de Vie au Travail - Mars 2026 (T02626062552)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS, DES PARCOURS PROFESSIONNELS (GEPP) FEVRIER 2025 (T02625061443)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord Annuel d'Entreprise - Février 2023 (T00123005542)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la mise en place du Comité Social Economique Central - Avenant janvier 2023 (T00123005459)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise - Droit Syndical - Mars 2022 (T00122004308)
  Début : 19/05/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 Accord de Methode (T00120002975)
  Début : 15/12/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord de méthode (T00120002847)
  Début : 10/11/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord Collectif d'entreprise - Comite d'Enteprise Europeen du Groupe AKWEL (T00119001795)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique Central (T00119001031)
  Début : 13/02/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif à la mise en lace du vote électronique -aout 2018 (T00118000541)
  Début : 29/08/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord Compte Epargne Temps - Mai 2024 (T00124060716)
  Début : 01/01/2999 Fin : 29/05/2029
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• UN ACCORD RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE REBOND (T02626062354)
  Début : 01/01/2026 Fin : 30/06/2027
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• Accord sur l'organisation des négociations collectives au sein de l'entreprise AKWEL- Février 2023 (T00123005588)
  Début : 13/03/2023 Fin : 12/03/2027
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• Accord relatif à la mise en place des comités sociaux et économiques d'établissements (T00122004949)
  Début : 29/09/2022 Fin : 29/09/2026
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• Avenant à l'accord relatif à la mise en oeuvre d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée au sein de l'établissement de Champfromier (T00125062430)
  Début : 01/01/2026 Fin : 30/06/2026
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• Accord d'entreprise-Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes - Qualité de vie au travail- février 2023 (T00123005587)
  Début : 01/06/2023 Fin : 31/05/2026
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• UN ACCORD COLLECTICF PORTANT SUR LES MESURES DE RUPTURE CONVENTIONNELLE COLLECTIVE - Mars 2025 (T02625061544)
  Début : 19/03/2025 Fin : 31/03/2026
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• Avenant à l'accord relatif à la mise en oeuvre d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée au sein de l'établissement de Champfromier (T00125061909)
  Début : 01/07/2025 Fin : 31/12/2025
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• Avenant à l'accord relatif à la mise en oeuvre d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée au sein de l'établissement de Champfromier (T00124061252)
  Début : 01/01/2025 Fin : 30/06/2025
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• Accord d'entreprise - Gestion Previsionnelle des Emplois, des Parcours Professionnels (GEPP) mai 2021 (T00121003437)
  Début : 27/04/2021 Fin : 27/04/2025
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• Avenant à l'accord relatif à la mise en oeuvre d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée au sein des établissements Champfromier (T00124060758)
  Début : 01/07/2024 Fin : 31/12/2024
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• UN ACCORD ANNUEL D'ENTREPRISE 2024 (T02624060400)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Avenant à l’accord relatif à la mise en œuvre d’un dispositif spécifique d’activité partielle de longue durée au sein des établissements Champfromier (T00123060259)
  Début : 01/01/2023 Fin : 30/06/2024
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• Avenant à l'accord relatif à la mise en oeuvre d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée au sein des établissements- Champfromier (T00123005934)
  Début : 01/07/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord relatif à la mise en oeuvre d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée au sein de l'établissement Akwel Champfromier (T00122005332)
  Début : 01/01/2023 Fin : 30/06/2023
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• Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes-Qualité de Vie au Travail de mai 2020 (T00120002510)
  Début : 26/05/2020 Fin : 26/05/2023
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• Accord sur l'organisation des négociations collectives au sein de la société AKWEL (T00119001146)
  Début : 13/03/2019 Fin : 12/03/2023
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• Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime de partage de la valeur (T00123005543)
  Début : 07/02/2023 Fin : 28/02/2023
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• Accord Annuel d'Entreprise - Mars 2022 (T00122004256)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Avenant n°1 à l'accord relatif à la mise en place des comités sociaux et économiques d'établissements conclu le 11 septembre 2018 (T00120002125)
  Début : 29/01/2020 Fin : 10/09/2022
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• Accord relatif à la mise en place des comités sociaux et économiques d'établissements (T00118000579)
  Début : 11/09/2018 Fin : 10/09/2022
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• Accord Annuel d'Entreprise - Juillet 2021 (T00121003758)
  Début : 22/07/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat - juillet 2021 (T00121003759)
  Début : 01/08/2021 Fin : 31/08/2021
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• Accord de prorogation de l'accord relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences, gestion prévisionnelle des emplois, parcours professionnels (GPEC/GEPP) au sein de la société AKWE (T00119001148)
  Début : 13/03/2019 Fin : 31/05/2021
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• ACCORD portant sur l'EGALITE PROFESSIONNELLE F/H (A00118003188)
  Début : 29/03/2018 Fin : 28/03/2021
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• Accord de prorogation de l'accord relatif a l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes-Qualite de vie au travail de mars 2018 et son avenant d'aout 2018 au sein de la société AKWEL (T00119001150)
  Début : 13/03/2019 Fin : 31/05/2020
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• Accord annuel d'entreprise- février 2019 (T00119001078)
  Début : 01/04/2019 Fin : 31/12/2019
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• Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T00119001077)
  Début : 31/03/2019 Fin : 31/03/2019
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• GEPC GEPP (A00118003189)
  Début : 29/03/2018 Fin : 28/03/2019
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• Avenant n°1 du 29 août 2018 - Accord Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes Qualité de Vie au Travail de mars 2018 (T00118000539)
  Début : 29/08/2018 Fin : 19/03/2019
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• NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (A00118003144)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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• PROROGATION DES MANDATS CHSCT ET DP (A00118003043)
  Début : 23/01/2018 Fin : 31/12/2018
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