NEOMA BUSINESS SCHOOL

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 83429535400015

• Accord d'entreprise prévoyant les modalités de recours au vote électronique - élection des représentants des salariés au CA - décembre 2025 (T07625064081)
  Début : 01/10/2025 Fin : 01/01/2999
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• V2 avenant de révision à l'avenant de révision du Statut social de NEOMA Business School (T07625063126)
  Début : 01/07/2025 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord relatif au travail le dimanche et les jours fériés du personnel de l'EESC NEOMA Business School (T07625062988)
  Début : 31/03/2025 Fin : 01/01/2999
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• Statut social de NEOMA - avenant de révision à l'avenant de révision du 14 avril 2020 - astreinte (T07624062367)
  Début : 19/12/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif au travail le dimanche et les jours fériés du personnel de l'EESC NEOMA BUSINESS SCHOOL V2 (T07624061986)
  Début : 20/09/2024 Fin : 01/01/2999
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• Statut social de Neoma Business School - Avenant de révision à l'avenant de révision du 14 Avril 2020 (T07624061939)
  Début : 01/06/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif au travail le dimanche et les jours féries du personnel de l'EESC NEOMA BUSINESS SCHOOL (T07624061043)
  Début : 15/03/2024 Fin : 01/01/2999
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• Avenant de révision à l'avenant de révision relatif aux modalités d'organisation du travail du personnel enseignant du 28 juin 2021 (T07624061044)
  Début : 15/03/2024 Fin : 01/01/2999
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• accord d'entreprise prévoyant le recours au vote électronique - élections CSE (T07623060041)
  Début : 25/08/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise prévoyant les modalités de recours au vote électronique (T07621006205)
  Début : 01/09/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant de révision relatif aux modalités d'organisation du travail du personnel enseignant (T07621006199)
  Début : 05/07/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant annuel du 03/06/2020à l'accord d'entreprise sur la négociation quadriennale obligatoire (T07620004266)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Statut social de NEOMA BS - Avenant de révision (T07620004048)
  Début : 01/05/2020 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT DE REVISION SUR LE STATUT SOCIAL DU PERSONNEL DU GROUPE NOEMA BUSINESS SCHOOL (A07518032093)
  Début : 01/09/2018 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DU GROUPE NEOMA BS (A07618006085)
  Début : 01/09/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif au télétravail au sein de l'EESC NEOMA Business School (T07625064069)
  Début : 29/09/2025 Fin : 31/08/2028
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• Avenant annuel à l'accord d'entreprise sur la négociation quadriennale obligatoire (T07625063836)
  Début : 15/07/2025 Fin : 31/08/2026
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• Avenant annuel à l'accord d'entreprise sur la négociation quadriennale obligatoire (T07624061469)
  Début : 15/06/2024 Fin : 31/08/2026
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• Avenant annuel à l'accord d'entreprise sur la négociation quadriennale obligatoire (T07623010501)
  Début : 15/07/2023 Fin : 31/08/2026
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• Accord d'entreprise sur la négociation quadriennale obligatoire en entreprise (T07622008283)
  Début : 01/09/2022 Fin : 31/08/2026
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• Accord relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des parcours professionnels du personnel de NEOMA (T07622008284)
  Début : 01/09/2022 Fin : 31/08/2026
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• Accord relatif au droit à la déconnexion du personnel de l'EESC NEOMA BS (T07622008264)
  Début : 01/09/2022 Fin : 31/08/2026
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• Accord d'entreprise relatif au droit à la deconnexion du personnel de l'EESC NEOMA BS (T07622008265)
  Début : 01/09/2022 Fin : 31/08/2026
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• Accord d'entreprise relatif au droit d'expression du personnel de l'EESC NEOMA BS (T07622008266)
  Début : 01/09/2022 Fin : 31/08/2026
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• Accord d'adaptation relatif à la négociation obligatoire en entreprise (T07622008244)
  Début : 01/08/2022 Fin : 31/07/2026
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• Accord d'entreprise relatif au télétravail au sein de NEOMA BS (T07623010363)
  Début : 01/09/2023 Fin : 31/08/2025
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• Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime de partage de la valeur (T07623060313)
  Début : 01/11/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord sur le fonctionnement du Comité Social et Economique (T07621006756)
  Début : 25/11/2021 Fin : 25/11/2023
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• Additif à l'avenant de révision relatif au télétravail au sein de NEOMA BS (T07621006546)
  Début : 28/09/2021 Fin : 31/08/2023
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• avenant de révision à l'accord d'entreprise relatif au télétravail au sein de NEOMA BS (T07621006203)
  Début : 01/09/2021 Fin : 31/08/2023
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• Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime de partage de la valeur (T07622008479)
  Début : 01/10/2022 Fin : 31/12/2022
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• Avenant annuel à l'accord d'entreprise sur la négociation quadriennale obligatoire (T07622008243)
  Début : 25/07/2022 Fin : 31/08/2022
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• Avenant annuel à l'accord d'entreprise sur la négociation quadriennale obligatoire (T07621006201)
  Début : 20/08/2018 Fin : 31/08/2022
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• Avenant Annuel à l'accord d'entreprise relatif à la négociation quadriennale obligatoire (T07620005001)
  Début : 23/11/2020 Fin : 31/08/2022
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES (A07618006030)
  Début : 01/09/2018 Fin : 31/08/2022
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• ACCORD RELATIF AU DROIT D'EXPRESSION DU PERSONNEL DU GROUPE NEOMA BUSINESS SCHOOL (A07618006083)
  Début : 01/09/2018 Fin : 31/08/2022
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• ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION DU PERSONNEL DU GROUPE NEOMA BUSINESS SCHOOL (A07618006086)
  Début : 01/09/2018 Fin : 31/08/2022
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• ACCORDRELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES (A07618006087)
  Début : 01/09/2018 Fin : 31/08/2022
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• ACCORD SUR LA NEGOCIATION QUADRIENNALE OBLIGATOIRE EN ENTREPRISE (A07618006088)
  Début : 01/09/2018 Fin : 31/08/2022
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• ACCORD DE METHODE RELATIF A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE EN ENTREPRISE (A07618006084)
  Début : 20/08/2018 Fin : 19/08/2022
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• Accord d'entreprise relatif au paiement d'une prime exceptionnelle en faveur du pouvoir d'achat (T07621006876)
  Début : 16/12/2021 Fin : 28/02/2022
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• Accord sur le fonctionnement du Comité social et Economique (T07619003295)
  Début : 09/12/2019 Fin : 09/12/2021
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• Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle en faveur du pouvoir d'achat (T07619001476)
  Début : 31/01/2019 Fin : 31/03/2019
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