KNDS FRANCE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 37970634400031

• Avenant à l'accord relatif à la classification, la carrière, la rémunération du 20 décembre 2023 (T07826066772)
  Début : 01/07/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KNDS FRANCE

• AVENANT A L’ACCORD D'UES RELATIF AUX GARANTIES COMPLEMENTAIRES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE DU 14 OCTOBRE 2008 - Avenant n°25 - (T07826066097)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KNDS FRANCE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FOND DE RESERVE DEDIE AUX REGIMES COMPLEMENTAIRES OBLIGATOIRES DE SANTE ET DE PREVOYANCE (T07825065629)
  Début : 18/11/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KNDS FRANCE

• AVENANT A L’ACCORD D'UES RELATIF AUX GARANTIES COMPLEMENTAIRES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE DU 14 OCTOBRE 2008 - Avenant n°24 - (T07825065480)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KNDS FRANCE

• AVENANT A L'ACCORD D'UES RELATIF AUX GARANTIES COMPLEMENTAIRES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE DU 14 OCTOBRE 2008 - AVENANT N°23 (T07824062951)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KNDS FRANCE

• Accord collectif d'UES relatif aux missions et déplacements professionnels (T07824060946)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KNDS FRANCE

• Accord relatif à l'aménagement négocié de la durée et de l'organisation du temps de travail (T07824060950)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KNDS FRANCE

• ACCORD D'UES RELATIF AUX GARANTIES COMPLEMENTAIRES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE DU 14 OCTOBRE 2008 - Avenant n°21 - (T07824060951)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KNDS FRANCE

• AVENANT A L’ACCORD D'UES RELATIF AUX GARANTIES COMPLEMENTAIRES « INCAPACITE, INVALIDITE, DECES » - Avenant n°22 - (T07824060952)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KNDS FRANCE

• Accord relatif à la classification, la carrière, la rémunération (T07824060953)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KNDS FRANCE

• ACCORD D'UES RELATIF AUX GARANTIES COMPLEMENTAIRES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE DU 14 OCTOBRE 2008 - AVENANT N°19 (T07822012631)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KNDS FRANCE

• AVENANT A L'ACCORD D'UES RELATIF AUX GARANTIES COMPLEMENTAIRES "INCAPACITE, INVALIDITE, DECES" - AVENANT N°20 (T07822012628)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KNDS FRANCE

• ACCORD D'UES RELATIF AUX GARANTIES COMPLEMENTAIRES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE DU 14 OCTOBRE 2008 - Avenant n°18 - (T07821008831)
  Début : 01/08/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KNDS FRANCE

• ACCORD D'UES RELATIF AUX GARANTIES COMPLEMENTAIRES « INCAPACITE, INVALIDITE, DECES » - Avenant n°15 - (T07821008152)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KNDS FRANCE

• ACCORD D'UES RELATIF AUX GARANTIES COMPLEMENTAIRES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE DU 14 OCTOBRE 2008 - Avenant n°16 - (T07821008153)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KNDS FRANCE

• ACCORD D'UES RELATIF AUX GARANTIES COMPLEMENTAIRES « INCAPACITE, INVALIDITE, DECES » - Avenant n°17 - (T07821008154)
  Début : 01/03/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KNDS FRANCE

• ACCORD D'UES RELATIF AUX GARANTIES COMPLEMENTAIRES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE DU 14 OCTOBRE 2008 - Avenant n°14 - (T07819004421)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KNDS FRANCE

• ACCORD D'UES RELATIF AUX GARANTIES COMPLEMENTAIRES « INCAPACITE, INVALIDITE, DECES » - Avenant n°13 - (T07819004022)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KNDS FRANCE

• Accord collectif relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels (GEPP) (T07825063445)
  Début : 24/12/2024 Fin : 24/12/2027
  Accord d'entreprise KNDS FRANCE

• Accord collectif d’UES sur la qualité de vie, les conditions de travail et l’égalité des chances (T07825063354)
  Début : 13/12/2024 Fin : 12/12/2027
  Accord d'entreprise KNDS FRANCE

• AVENANT n° 16 A L'ACCORD DU 29 JUIN 2010 RELATIF A LA SUBVENTION "ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES" DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES ET A LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT DU CSEC DE l’UES KNDS-France, - Dotation complémentaire pour l’année 2024 (T07825065267)
  Début : 03/07/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise KNDS FRANCE

• Avenant n°15 A l'accord du 29 juin 2010 relatif à la subvention "activités sociales et culturelles" des comités sociaux et economiques et a la subvention de fonctionnement du CSEC de l'UES KNDS-France, -Dotation complémentaire pour l'année 2023- (T07824062738)
  Début : 04/07/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise KNDS FRANCE

• AVENANT n° 14 A L'ACCORD DU 29 JUIN 2010 RELATIF A LA SUBVENTION "ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES" DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES ET A LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT DU CSEC DE L'UES NEXTER,- Dotation complémentaire pour l’année 2022 - (T07823060495)
  Début : 05/07/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise KNDS FRANCE

• AVENANT n° 13 A L'ACCORD DU 29 JUIN 2010 RELATIF A LA SUBVENTION "ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES" DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES ET A LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT DU CSEC DE L'UES NEXTER, - Dotation complémentaire pour l’année 2021 - (T07822012010)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise KNDS FRANCE

• ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL au sein de l'UES NEXTER (T07819002009)
  Début : 09/10/2018 Fin : 09/10/2022
  Accord d'entreprise KNDS FRANCE