NOWAK

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 32890598900013

• Avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise relatif au régime collectif et obligatoire de remboursement de frais de santé des salariés ne relevant pas des articles 2.1 et 2.2 de l'ANI du 17 novembre 2017 (T03524061948)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NOWAK

• Avenant n°3 à l'accord d'entreprise sur la prévoyance (T03524061950)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NOWAK

• Accord d'entreprise relatif à la NAO sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée pour 2024 (T03524061911)
  Début : 01/04/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NOWAK

• NAO - REMUNERATION - TEMPS DE TRAVAIL - PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE 2022 (T03523013320)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NOWAK

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NAO SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE POUR 2023 (T03523012984)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NOWAK

• Accord d'entreprise relatif à la NAO sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la VA pour 2021 (T03521007953)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NOWAK

• Avenant N°2 à l'accord collectif d'entreprise sur la prévoyance (T03521007954)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NOWAK

• Avenant N°2 à l'accord collectif d'entreprise sur la prévoyance (T03521007956)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NOWAK

• Un Accord d'entreprise relatif à la NAO sur les salaires, le temps de travail et le partage de la VA 2019 (T03519003610)
  Début : 01/07/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NOWAK

• UN ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS (T03518000733)
  Début : 01/05/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NOWAK

• accord d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T03524062597)
  Début : 22/07/2024 Fin : 21/07/2028
  Accord d'entreprise NOWAK

• UN ACCORD D'ENTRETPRISE RELATIF A LA NAO 2026 (T03525066235)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise NOWAK

• uN Accord d'Entreprise de Mise en Place de la Prime de Partage de la Valeur pour 2025 (T03525064861)
  Début : 11/06/2025 Fin : 01/08/2025
  Accord d'entreprise NOWAK

• Un Accord d'entreprise de mise en place de la prime de partage de la valeur pour 2024 (T03524061906)
  Début : 30/05/2024 Fin : 01/07/2024
  Accord d'entreprise NOWAK

• Accord d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T03521007959)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise NOWAK

• Un Accord d'entreprise relatif à la NAO sur les salaires, le temps de travail et le partage de la VA 2020 (T03520006125)
  Début : 01/07/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise NOWAK

• Accord d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T03518001145)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise NOWAK

• UN ACCORD SUR LA PROROGATION DU MANDAT DE LA D.U.P ET DU C.H.S.C.T (A03518007943)
  Début : 27/02/2018 Fin : 05/03/2019
  Accord d'entreprise NOWAK

• UN ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 (A03518007969)
  Début : 01/07/2018 Fin : 31/12/2018
  Accord d'entreprise NOWAK