OCEALIA

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77571559200314

• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 (T01625061158)
  Début : 01/09/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OCEALIA

• Négociation annuelle obligatoire 2025 Bloc 1 - volet 1 (T01625060904)
  Début : 01/04/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OCEALIA

• Accord d'entreprise relatif au compte épargne temps (CET) Ocealia (T01624060413)
  Début : 01/05/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OCEALIA

• Avenant 1 a l'accord de méthode sur la négociation de la classification des emplois (T01624060415)
  Début : 23/05/2024 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise relatif au télétravail (T01624060366)
  Début : 08/04/2024 Fin : 01/01/2999
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• Négociation annuelle obligatoire 2024 bloc 1 volet 1 (T01624060355)
  Début : 08/04/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif d'entreprise relatif au télétravail (T01623003324)
  Début : 01/09/2023 Fin : 01/01/2999
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• Négociation Annuelle Obligatoire 2023 - Bloc 1 volet 1 (T01623003138)
  Début : 13/04/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord de méthode sur la négociation de la classification des emplois (T01623003019)
  Début : 09/12/2022 Fin : 01/01/2999
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• Négociation annuelle obligatoire 2022 - Bloc 1 - Volet 1 (T01622002396)
  Début : 17/02/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif au don de jours de repos groupe Ocealia (T01621001891)
  Début : 20/06/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif d'entreprise relatif au droit à la déconnexion (T01620001592)
  Début : 29/07/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord de classification coopérative Ocealia (T01619001003)
  Début : 19/12/2019 Fin : 01/01/2999
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• Un accord de remplacement d'élus suppléants. (A01618002049)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif au périmètre du comité social et économique au sein de la coopérative Ocealia (T01623060134)
  Début : 12/12/2023 Fin : 12/12/2027
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• Accord d'entreprise relatif aux astreintes (T01625061018)
  Début : 27/05/2025 Fin : 01/12/2025
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• Accord collectif d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travavail (T01620001593)
  Début : 14/12/2020 Fin : 13/12/2024
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• Avenant temporaire à l'accord d'entreprise relatif au compte épargne temps (CET) (T01623060075)
  Début : 01/11/2023 Fin : 31/01/2024
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• Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail (T01621001733)
  Début : 01/01/2021 Fin : 13/12/2023
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• Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique au sein de la Coopérative Ocealia (T01619000916)
  Début : 11/12/2019 Fin : 10/12/2023
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• Accord temporaire sur la représentation des salariés au sein de la coopérative Ocealia (T01620001129)
  Début : 12/02/2020 Fin : 30/11/2023
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• Avenant accord négociation annuelle obligatoire 2022 bloc 1 volet 1 complementaire (T01623060079)
  Début : 27/09/2022 Fin : 27/09/2023
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• NAO 2022 - Bloc 1 - volet 1 complémentaire (T01622002451)
  Début : 27/04/2022 Fin : 26/04/2023
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• NAO 2021 (T01622002218)
  Début : 10/01/2022 Fin : 09/01/2023
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• Avenant temporaire à l'accord d'entreprise relatif au compte épargne temps (CET) (T01622002453)
  Début : 27/04/2022 Fin : 31/12/2022
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• Négociation annuelle obligatoire 2020 (T01620001128)
  Début : 02/03/2020 Fin : 01/03/2021
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• NAO 2018 - 2EME VOLET (T01618000161)
  Début : 16/03/2018 Fin : 15/03/2019
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• NAO 2018 - 1ER VOLET (T01618000159)
  Début : 26/02/2018 Fin : 25/02/2019
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