OTV (Avenant 1 à l'accord relatif au dispositif d'astreinte dite d'exploitation pour les sites de Bonneuil-en-France et Rousset

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 43399847300014

• Avenant 1 à l'accord relatif au dispositif d'astreinte dite d'exploitation pour les sites de Bonneuil-en-France et Rousset (T09425064495)
  Début : 18/12/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OTV (Avenant 1 à l'accord relatif au dispositif d'astreinte dite d'exploitation pour les sites de Bonneuil-en-France et Rousset

• Accord relatif au fonctionnement et aux attributions du Comité Social et Economique (CSE) de l'UES OTV du 1er février 2026 au 31 janvier 2030 (T09425064275)
  Début : 01/02/2026 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord d'UES portant sur les Garanties Collectives de Prévoyance (T09425064089)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
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• Un Avenant n°3 de Révision de l’Accord du 26/10/2017 portant sur les Garanties Collectives sur les Frais de Santé (Mutuelle) (T09425064054)
  Début : 01/10/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord portant sur les garanties collectives de prévoyance (T09424062379)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif au dispositif d'astreinte au sein de l'UES OTV (T09424061806)
  Début : 01/09/2024 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 2 à l'Accord portant sur les Garanties Collectives Frais de Santé (mutuelle) signé le 26.10.2017 (T09423060420)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord sur l'Adoption du Système de Vote Electronique pour les Elections Professionnelles du CSE (T09422010503)
  Début : 24/11/2022 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord Collectif relatif au Télétravail en Période Normale (T09422008817)
  Début : 04/04/2022 Fin : 01/01/2999
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• Un Avenant n°1 à l'Accord portant sur les Garanties Collectives Frais de Santé (Mutuelle) signé le 26.10.2017 (T09421007969)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord relatif au Dispositif d'Astreinte dite d'Exploitation pour les Sites de Bonneuil-en-France et Rousset (T09421007893)
  Début : 28/09/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la Qualité de Vie au Travail (QVT) et à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes de l'UES OTV (T09421007382)
  Début : 01/07/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°2 à l'accord sur la durée effective du travail et la réduction du temps de travail du 12 01 2000 (T09420005345)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord visant à permettre aux collaborateurs de faire un don de jours de repos à un collègue ayant un enfant ou un conjoint gravement malade (T09420005346)
  Début : 31/07/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur l'exercice du droit syndical au sein de l'UES OTV (T09419003782)
  Début : 27/11/2019 Fin : 01/01/2999
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• Un Protocole d'Accord préélectoral élections des membres de la délégation du personnel au CSE de l'UES OTV (T09425064376)
  Début : 01/02/2026 Fin : 31/01/2030
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• Accord relatif à la qualité de vie et de conditions de travail (QVCT) et à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de l'UES OTV (T09426064678)
  Début : 16/01/2026 Fin : 31/12/2029
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• Un Accord relatif au Partage de la Valeur en cas d'Augmentation Exceptionnelle du Bénéfice Net Fiscal (T09425063720)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2027
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• Accord annuel 2026 sur les salaires effectifs, la durée et l'organisation du temps de travail au sein de l'UES OTV (T09426064670)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• Protocole d'Accord Pré-Electoral- Elections des Membres de la Délégation du Personnel au Comité Social et Economique (T09422010613)
  Début : 01/02/2023 Fin : 31/01/2026
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• un Accord relatif au Comité Social et Economique (T09422010540)
  Début : 01/02/2023 Fin : 31/01/2026
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• Accord annuel 2025 sur les salaires effectifs, la durée et l'organisation du temps de travail au sein de l'UES OTV (T09425062731)
  Début : 23/01/2025 Fin : 23/01/2026
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• Un Avenant n°3 relatif à la Qualité de Vie au Travail (QVT) et à l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes au sein de l'UES OTV (T09425063895)
  Début : 01/07/2025 Fin : 31/12/2025
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• Un Avenant n°2 de Prorogation de l'Accord du 17.06.2021 relatif à la Qualité de Vie au Travail (QVT) et à l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes au sein de l'UES OTV (T09424061689)
  Début : 01/07/2024 Fin : 30/06/2025
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• Avenant 1 de mise en conformité à l'accord relatif à la QVT et à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de l'UES OTV (T09421008247)
  Début : 07/12/2021 Fin : 30/06/2024
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• Accord Annuel 2023 sur les salaires effectifs, la durée et l'organisation du temps de travail au sein de l'UES OTV (T09423010980)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord sur l'adoption du système de vote électronique pour les élections du CSE (T09418001530)
  Début : 23/11/2018 Fin : 31/01/2023
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• Accord relatif à la mise en place du CSE (T09418001532)
  Début : 22/11/2018 Fin : 31/01/2023
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• Accord annuel 2022 sur les salaires effectifs, la durée et l'organisation du temps de travail au sein de l'UES OTV (T09422008643)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord collectif relatif au télétravail au sein de l'UES OTV (T09419003517)
  Début : 01/10/2019 Fin : 30/09/2022
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• Un Avenant n°1 à l'Accord sur l'Exercice du Droit Syndical signé le 27.11.2005 (T09421007391)
  Début : 25/06/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord annuel 2021 sur les salaires effectifs, la durée et l'organisation du temps de travail (T09421006458)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord annuel 2020 sur les salaires effectifs, la durée et l'organisation du temps de travail Négociation Annuelle Obligatoire 2020 (T09420004249)
  Début : 03/02/2020 Fin : 03/02/2021
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• Accord visant à permettre aux collaborateurs de faire un don de jours de repos à un collègue ayant un enfant ou un conjoint gravement malade (A09418006994)
  Début : 05/04/2018 Fin : 04/04/2020
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• Accord collectif sur la durée de prorogation de la durée des mandats des délégués du personnel, des membres désignés du CHSCT et des membres élus du comité d’entreprise de l’UES OTV (T09418000506)
  Début : 07/06/2018 Fin : 31/01/2019
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• Accord collectif relatif à l'expérimentation du télétravail au sein de l'UES OTV (T09418000727)
  Début : 01/10/2018 Fin : 30/09/2018
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• Accord sur les moyens des Organisations Syndicales Représentatives et le calendrier des réunions de négociation pour l'année 2018 (A09418007110)
  Début : 25/04/2018 Fin : 31/07/2018
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