REVILLON CHOCOLATIER

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 40728044500013

• Accord dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire 2025 pour la société Révillon Chocolatier (T04225062039)
  Début : 01/04/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REVILLON CHOCOLATIER

• ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU CSE CENTRAL (T04224061132)
  Début : 14/06/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REVILLON CHOCOLATIER

• ACCORD D'ENTREPRISE DE SUBSTITUTION (T04224060812)
  Début : 01/04/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REVILLON CHOCOLATIER

• Accord dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire 2024 pour la société Révillon Chocolatier (T04224060763)
  Début : 28/03/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REVILLON CHOCOLATIER

• Accord dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire 2024 pour la société Révillon Chocolatier (T04224060764)
  Début : 14/03/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REVILLON CHOCOLATIER

• Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique d'Etablissement (T04224060529)
  Début : 06/02/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REVILLON CHOCOLATIER

• ACCORD D'ENTREPRISE DE SUBSTITUTION - FRAIS DE SANTE ET PREVOYANCE (T04223007821)
  Début : 01/05/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REVILLON CHOCOLATIER

• Accord dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire 2023 pour la société Révillon Chocolatier (T04223007381)
  Début : 01/03/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REVILLON CHOCOLATIER

• Accord dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire 2022 pour la société Révillon Chocolatier (T04222005673)
  Début : 01/03/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REVILLON CHOCOLATIER

• Avenant relatif au Compte Epargne Temps (T04221005412)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REVILLON CHOCOLATIER

• Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail (T04221005398)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REVILLON CHOCOLATIER

• Accord relatif à la mise en place d'une prime du 6ème jour et rappel de majorations (T04221005410)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REVILLON CHOCOLATIER

• Accord dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire (T04221004310)
  Début : 09/03/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord de mise en place du CSE (T04219001688)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°3 A L'ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (A04218003982)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par Internet (T04223060115)
  Début : 27/09/2023 Fin : 31/12/2027
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• ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET (T04223060116)
  Début : 27/09/2023 Fin : 31/12/2027
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• Accord de prorogation des mandats des représentants du personnel de la société Révillon Chocolatier (T04223007600)
  Début : 10/05/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord relatif à l'égalité entre les femmes et les hommes (T04220002885)
  Début : 28/02/2020 Fin : 27/02/2023
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• Accord d'entreprise relatif au paiement des heures supplémentaires (T04221004907)
  Début : 01/06/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord d'entreprise portant sur des modalités exceptionnelles de prise et fixation des congés payés (T04220002974)
  Début : 03/04/2020 Fin : 30/06/2020
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• Accord portant sur les modalités exceptionnelles de dépôt des heures et le plafonnement du compte épargne temps (T04220003043)
  Début : 27/05/2020 Fin : 15/05/2020
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• Accord d'entreprise portant sur les modalités exceptionnelles et dérogatoires d'aménagement du temps de travail/repos (T04220002937)
  Début : 30/03/2020 Fin : 19/04/2020
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• Accord relatif au paiement des heures supplémentaires dans certains ateliers (T04219002105)
  Début : 01/08/2019 Fin : 31/12/2019
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REDUCTION DU TEMPS DE REPOS QUOTIDIEN POUR LE PERSONNEL DE LA FORCE DE VENTE (A04218004019)
  Début : 01/11/2017 Fin : 01/04/2018
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX HEURES SUPPLEMENTAIRES EFFECTUEES DANS CERTAINS ATELIERS (A04218003981)
  Début : 01/09/2017 Fin : 31/12/2017
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• Avenant à l'Accord de Négociation Annuelle Obligatoire 2023 Révillon Chocolatier (T04223060082)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/1975
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