ROXEL FRANCE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 38412505000029

• Accord d'entreprise (T03323060840)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ROXEL FRANCE

• Accord relatif au compte épargne temps (T03323060841)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ROXEL FRANCE

• ACCORD RELATIF AU REGIME FRAIS DE SANTE - RESPONSABLE ET SUR COMPLEMENTAIRE ET A LA PREVOYANCE – GARANTIES INCAPACITE INVALIDITE DECES – POUR LES SALARIES Relevant de l’article 2.1 et 2.2 de l’ANI du 17/11/2017 (T03322012287)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ROXEL FRANCE

• ACCORD RELATIF AU REGIME FRAIS DE SANTE - RESPONSABLE ET SUR COMPLEMENTAIRE ET A LA PREVOYANCE – GARANTIES INCAPACITE INVALIDITE DECES – POUR LES SALARIES Ne relevant pas de l’article 2.1 et 2.2 de l’ANI du 17/11/2017 (T03322012288)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la mise en place du télétravail (T03320006341)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la mise en place du régime responsable de couverture frais de santé ne relevant pas des catégories art 4/4bis (T03320004260)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la mise en place d'une sur-complémentaire remboursement frais de santé pour salariés relevant des catégories art 4/4bis (T03320004261)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ROXEL FRANCE

• Accord relatif à la mise en place d'une sur-complémentaire remboursement frais de santé pour les salariés ne relevant pas des catégories art 4/4bis (T03320004262)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord de prévoyance instituant un régime de garantie collective incapacité invalidité décès art 4 /4 bis (T03320004254)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord de prévoyance instituant un régime de garantie collective incapacité invalidité décès pour les salariés ne relevant pas des catégories ART 4/4bis (T03320004255)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ROXEL FRANCE

• Accord relatif à la mise en place du régime responsable de couverture frais de santé pour les salariés relevant des catégories Art 4/4 bis (T03320004257)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°3 à l'accord relatif au temps de travail (T03318001466)
  Début : 26/11/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord de modernisation du dialogue social (T03318001418)
  Début : 19/11/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T03323012750)
  Début : 02/01/2023 Fin : 31/12/2028
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• Accord relatif aux conditions d'éligibilité dans le cadre des élections professionnelles 2025 (T03324063530)
  Début : 02/12/2024 Fin : 01/01/2028
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• Accord relatif à la mise en oeuvre du vote électronique (T03324063529)
  Début : 01/12/2024 Fin : 01/11/2026
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• Accord salarial 2025 (T03325065548)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Accord relatif à la qualité de vie au travail (T03321008991)
  Début : 15/10/2021 Fin : 15/10/2025
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• Accord salarial 2024 (T03324063306)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord relatif à la mise en place du vote électronique (T03321009116)
  Début : 06/12/2021 Fin : 06/12/2024
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• Accord relatif à la mise en place des CSE et du CSE central (T03321009119)
  Début : 06/12/2021 Fin : 06/12/2024
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• Accord portant sur les objectifs de progression dans le cadre de l'index égalité professionnelle (T03323013422)
  Début : 01/03/2023 Fin : 01/03/2024
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• Accord relatif à la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences (T03320004247)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2024
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• Accord salarial 2023 (T03323013279)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord de méthode relatif au déploiement de la nouvelle convention collective de la métallurgie (T03322011597)
  Début : 01/10/2022 Fin : 31/12/2023
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• Accord relatif à la mise en place du télétravail (T03321008592)
  Début : 01/10/2021 Fin : 01/10/2023
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• Accord salarial 2022 (T03322010098)
  Début : 06/04/2022 Fin : 26/05/2023
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• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T03319002197)
  Début : 21/12/2018 Fin : 21/12/2022
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• Accord relatif à la mise en place de la base économiques et sociales (T03318001469)
  Début : 26/11/2018 Fin : 26/11/2022
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• Accord salarial 2021 (T03321007412)
  Début : 10/05/2021 Fin : 10/05/2022
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• ACCORD Mesures face à la pandémie covid 19 (T03322009260)
  Début : 06/01/2022 Fin : 21/01/2022
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• Accord relatif à la mise en place du vote électronique (T03318001464)
  Début : 26/11/2018 Fin : 26/11/2021
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• Accords de mise en place des CSE et du CSE central (T03318001417)
  Début : 19/11/2018 Fin : 19/11/2021
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• Accord relatif à l'aménagement des négociations obligatoires (T03318001419)
  Début : 19/11/2018 Fin : 19/11/2021
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• Avenant n°5 relatif à la reconduction des mesures covid 19 liées à la crise sanitaire (T03321008283)
  Début : 26/07/2021 Fin : 30/09/2021
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• Avenant n°3 à la reconduction des mesures covid 19 liées à la crise sanitaire (T03321007414)
  Début : 10/05/2021 Fin : 05/07/2021
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• Accord relatif aux mesures sanitaires mises en place pour assurer la santé et la sécurité des salariés dans le cadre de l'épidémie Covid 19 (T03320005944)
  Début : 15/09/2020 Fin : 30/06/2021
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• Avenant n°2 relatif à la reconduction des mesures covid 19 liées à la crise sanitaire (T03321007315)
  Début : 07/04/2021 Fin : 03/05/2021
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• Avenant à l'accord relatif aux règles mises en place dans le cadre de la pandémie covid 19 (T03321007270)
  Début : 12/04/2021 Fin : 03/05/2021
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• ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (A03318007709)
  Début : 22/01/2018 Fin : 21/01/2021
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• Accord des Mesures face à la pandémie covid 19 (T03320006277)
  Début : 24/11/2020 Fin : 31/12/2020
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• Avenant à l'accord relatif aux règles mises en place dans le cadre de la pandémie Covid 19 (T03320005722)
  Début : 01/06/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord salarial 2020 (T03320005532)
  Début : 01/07/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord relatif aux règles mises en place dans le cadre de l'épidémie de covid 19 (T03320005003)
  Début : 16/04/2020 Fin : 31/05/2020
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• Accord salarial 2019 (T03319002766)
  Début : 03/05/2019 Fin : 03/05/2020
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• Accord salarial 2018 (T03318001535)
  Début : 23/04/2018 Fin : 23/04/2019
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