SOC OEUVRES HYGIENE MICHELIN

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 85720172700180

• AVENANT DU 02/12/2024 à l'accord du 07 juin 2016 portant sur la mise en place de la mutuelle obligatoire pour le personnel de la SOHPeM (T06324061379)
  Début : 02/12/2024 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT A L'ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 10 JANVIER 2001 (T06322004957)
  Début : 01/09/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la mise en palce du Comité Social et Economique (CSE) au sein de la SOHPeM (T06319000785)
  Début : 03/06/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord de transition sur le transfert du SSIAD SOHPeM à AuraSanté (T06318000593)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• PROROGATION DES MANDATS POUR MEMBRES DU CE DP ET CHSCT (A06318003892)
  Début : 27/02/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (A06318003355)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT A L'ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE ET A LA SANTE AU TRAVAIL DU 27/03/2024 (T06326062756)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2028
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• ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE ET A LA SANTE AU TRAVAIL (T06324060757)
  Début : 27/03/2024 Fin : 31/12/2028
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• ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE (T06326062753)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée (T06325061626)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DES TITRES RESTAURANT (T06324061381)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Accord sur l'égalité professionnelle Hommes/Femmes (T06322004672)
  Début : 09/05/2022 Fin : 09/05/2025
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• ACCORD RELATIF AUX MODALITÉS D’ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISÉE (T06324060475)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• ACCORD RELATIF AUX MODALITÉS D’ATTRIBUTION DES TITRES RESTAURANT (T06324060476)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE (T06323005957)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DES TITRES RESTAURANT (T06323005723)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• AVENANT A L'ACCORD RELATIF A LA SANTE AU TRAVAIL DU 02/02/2021 (T06322004754)
  Début : 30/05/2022 Fin : 31/12/2023
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• ACCORD RELATIF A LA SANTE AU TRAVAIL (T06321003331)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2023
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• ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE (T06322004361)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• ACCORD RELATIF AUX MODALITÉS D’ATTRIBUTION DES TITRES RESTAURANT (T06322004368)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• ACCORD RELATIF AUX MODALITÉS D’ATTRIBUTION DE LA PRIME EN FAVEUR DU POUVOIR D’ACHAT (T06322004366)
  Début : 08/02/2022 Fin : 30/06/2022
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• ACCORD RELATIF D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE (T06321003329)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DES TITRES RESTAURANT (T06321003330)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• ACCORD RELATIF A LA PARTICIPATION FORFAITAIRE AUX REPAS (T06319001950)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée (T06319001952)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• LA SANTE AU TRAVAIL (A06318003634)
  Début : 03/01/2018 Fin : 31/12/2020
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• Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime en faveur du pouvoir d'achat (T06320002038)
  Début : 22/01/2020 Fin : 30/06/2020
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• Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime en faveur du pouvoir d'achat (T06319000977)
  Début : 12/02/2019 Fin : 31/12/2019
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• Accord relatif à la participation forfaitaire aux repas (T06319000784)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée (T06319000783)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• MODALITES ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE (A06318003794)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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• PARTICIPATION FORFAITAIRE AUX REPAS (A06318003795)
  Début : 01/06/2017 Fin : 31/05/2018
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