SPB

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 30510977900077

• Accord collectif relatif à la gestion de la maladie chez SPB (T07626064612)
  Début : 01/04/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SPB

• Accord collectif relatif à la rémunération variable des cadres chez SPB (T07625064095)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SPB

• Accord astreinte cadre (T07625062874)
  Début : 03/03/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SPB

• Accord collectif - Télétravail (T07625062604)
  Début : 01/02/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SPB

• Avenant accord télétravail (T07623060068)
  Début : 06/09/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SPB

• Accord relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels (T07622008166)
  Début : 08/07/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SPB

• Avenant à l'accord d'entreprise SPB SAS relatif aux modalités de la prime d'objectifs des cadres et à son avenant du 8 décembre 2021 (T07622007891)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SPB

• Avenant à l'accord d'entreprise SPB SAS relatif à la prime d'objectifs des employés et des agents de maîtrise et à ses avenants du 29 mai 2009 et du 25 mai 2012 et PV d'accord NAO du 8 juillet 2021 (T07622007892)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SPB

• avenant n°1 à l'accord portant sur les modalités de la prime d'objectifs des cadres (T07621006929)
  Début : 22/12/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SPB

• Avenant à l'accord d'entreprise SPB S.A.S relatif à la prime d'objectifs des employés et des agents de maîtrise et à ses avenants du 29 mai 2009 et du 25 mai 2012 et du PV de désaccord NAO du 19.12.2020 (T07620004068)
  Début : 01/04/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SPB

• Accord d'entreprise relatif au vote électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel du CSE au sein de SPB SAS (T07619002937)
  Début : 19/08/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SPB

• ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA CONSTITUTION, AUX MOYENS, AUX MODALITES ET AUX ATTRIBUTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (T07619002890)
  Début : 09/08/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SPB

• AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX FRAIS MEDICAUX COLLECTIFS ET OBLIGAOIRES (A07618005712)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SPB

• Accord collectif fixant les modalités de la négociation obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise (T07623060096)
  Début : 15/09/2023 Fin : 14/09/2027
  Accord d'entreprise SPB

• Avenant n°2 a l'accord d'entreprise relatif à la GEPP (T07625063319)
  Début : 20/05/2025 Fin : 30/06/2026
  Accord d'entreprise SPB

• accord relatif à l'égalité professionnelle (T07623010300)
  Début : 01/06/2023 Fin : 31/05/2026
  Accord d'entreprise SPB

• Avenant à l'accord relatif à la GEPP (T07623009890)
  Début : 11/04/2023 Fin : 30/06/2025
  Accord d'entreprise SPB

• Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif au télétravail (T07624061867)
  Début : 21/07/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise SPB

• Accord NAO (T07623060591)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise SPB

• Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel au sein de SPB (T07623060559)
  Début : 12/12/2023 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise SPB

• Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel au sein de SPB (T07624061893)
  Début : 25/07/2024 Fin : 30/11/2024
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• Accord d'entreprise relatif au télétravail (T07621006410)
  Début : 15/09/2021 Fin : 14/09/2024
  Accord d'entreprise SPB

• Accord portant sur la prorogation des mandats (T07623060069)
  Début : 30/08/2023 Fin : 28/02/2024
  Accord d'entreprise SPB

• Accord d'entreprise sur l’égalité professionnelle hommes-femmes au sein de SPB S.A.S et conciliation vie professionnelle/vie privée (déconnexion, temps partiel...) (T07620004155)
  Début : 01/06/2020 Fin : 31/05/2023
  Accord d'entreprise SPB

• PV accord annuel sur les salaires effectifs, la durée effective et l'organisation du temps de travail (T07621006412)
  Début : 01/01/2021 Fin : 30/06/2022
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• accord d'entreprise relatif à la GPEC et au contrat de génération au sein de SPB SAS (T07618001080)
  Début : 01/12/2018 Fin : 30/11/2021
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• ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL (A07618006119)
  Début : 23/11/2018 Fin : 22/11/2021
  Accord d'entreprise SPB

• PV ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL (T07619001634)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• Accord portant sur l'organisation des négociations direction / syndicats 2018 (T07618000019)
  Début : 30/06/2018 Fin : 31/12/2018
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• PROCES VERBAL D'ACCORD SUR LA NAO 2018 (A07618005713)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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• AVENANT N°2 A L'ACCORD GPEC (A07617005341)
  Début : 01/07/2017 Fin : 30/06/2018
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