SYNCHROTRON SOLEIL

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 43968490300016

• Modification du Chapitre XVI : Retraite - Cessation anticipée d'activité pour certaines catégories de personnel - Article 90 (T09123009966)
  Début : 09/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SYNCHROTRON SOLEIL

• Négociation Annuelle Obligatoire 2020 (T09121007115)
  Début : 28/07/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SYNCHROTRON SOLEIL

• Avenant à l'accord d'entreprise - Modification de la durée de l'Article 7.2 de l'accord d'entreprise (T09119003488)
  Début : 26/11/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SYNCHROTRON SOLEIL

• Avenant à l'accord d'entreprise Synchrotron SOLEIL (T09119003208)
  Début : 24/07/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SYNCHROTRON SOLEIL

• Avenant à l'accord d'entreprise SYNCHROTRON SOLEIL (T09119003209)
  Début : 24/07/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SYNCHROTRON SOLEIL

• Avenant à l'accord d'entreprise Synchrotron SOLEIL (T09119003210)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SYNCHROTRON SOLEIL

• Accord relatif au Compte Epargne Temps (T09119003211)
  Début : 24/07/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SYNCHROTRON SOLEIL

• Avenant à l'accord d'entreprise - Modification chapitre VIII-dispositions générales concernant la rémunération (T09119002904)
  Début : 01/07/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SYNCHROTRON SOLEIL

• Accord de Méthode sur la mise en place du Comité Economique et Social (T09119001749)
  Début : 24/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SYNCHROTRON SOLEIL

• Avenant à l'accord spécifique sur le travail posté permanent (service continu) (T09123010968)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise SYNCHROTRON SOLEIL

• Accord forfait Mobilités Durables (T09124060945)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise SYNCHROTRON SOLEIL

• Négociation annuelle obligatoire 2023 - PV d'accord (T09123060492)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise SYNCHROTRON SOLEIL

• Accord relatif au don de jours de repos en faveur des proches aidants (T09122009023)
  Début : 05/09/2022 Fin : 04/09/2024
  Accord d'entreprise SYNCHROTRON SOLEIL

• Accord relatif à la prorogation des mandats des membres du CSE (T09122009542)
  Début : 27/11/2022 Fin : 24/01/2023
  Accord d'entreprise SYNCHROTRON SOLEIL

• Négociation Annuelle Obligatoire 2022 - Procès-verbal d'accord (T09122009158)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise SYNCHROTRON SOLEIL

• Avenant à l'accord spécifique sur le travail posté permanent (service continu) (T09121007582)
  Début : 17/12/2021 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise SYNCHROTRON SOLEIL

• Avenant à l'accord spécifique sur le travail posté permanent (service continu) (T09121007107)
  Début : 01/06/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise SYNCHROTRON SOLEIL

• Avenant à l'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T09121007221)
  Début : 01/10/2021 Fin : 31/10/2021
  Accord d'entreprise SYNCHROTRON SOLEIL

• Avenant à l'accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les femmes et les hommes (T09121007104)
  Début : 01/07/2021 Fin : 30/09/2021
  Accord d'entreprise SYNCHROTRON SOLEIL

• Accord spécifique sur le travail posté permanent (service continu) (T09119001666)
  Début : 10/01/2019 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise SYNCHROTRON SOLEIL

• ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (A09118006331)
  Début : 12/01/2018 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise SYNCHROTRON SOLEIL