TRIGANO VDL

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 45850283800071

• accord d'entreprise sur le compte épargne temps (T00724060315)
  Début : 01/10/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TRIGANO VDL

• Avenant à l'accord d'entreprise instituant un régime d'astreinte en date du 21/01/2016 (T00724060162)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TRIGANO VDL

• accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail (T00723060102)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TRIGANO VDL

• accord d'entreprise relatif à la couverture collective frais de santé pour le personnel appartenant aux groupes d'emploi A, B et C (T00723060103)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TRIGANO VDL

• accord d'entreprise relatif à la couverture collective frais de santé pour le personnel appartenant aux groupes emploi D, E, F, G, H et I (T00723060104)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TRIGANO VDL

• Avenant de révision partielle à l'accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail en date du 13/12/2017 (T00721001305)
  Début : 01/10/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TRIGANO VDL

• AVENANT DE REVISION PARTIELLE A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL EN DATE DU 13 DECEMBRE 2017 (T00720000726)
  Début : 15/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TRIGANO VDL

• ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU CSE UNIQUE AU SEIN DE TRIGANO VDL (T00719000617)
  Début : 06/11/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TRIGANO VDL

• Avenant n°2 relatif à l'accord sur l'information syndicale (T00718000139)
  Début : 12/07/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TRIGANO VDL

• AVENANT N°5 A L'ACCORD DE PARTICIPATION DU 20/03/1998 (A00718001125)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TRIGANO VDL

• ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (A00718001134)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TRIGANO VDL

• AVENANT N°6 A L'ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS (A00718001135)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TRIGANO VDL

• ACCORD RELATIF A LA NAO (A00718001136)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TRIGANO VDL

• ACCORD PLAN D'EPARGNE POUR LA RETRAITE COLLECTIF (PERCO) (A00718001139)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TRIGANO VDL

• ACCORD TELETRAVAIL (T00725060677)
  Début : 15/09/2025 Fin : 15/09/2027
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• Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire (T00726060822)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise TRIGANO VDL

• accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire (T00725060421)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire (T00724060141)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• protocole d'accord préélectoral CSE (T00724060209)
  Début : 09/04/2024 Fin : 30/06/2024
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• PROROGATION DES MANDATS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQE DE TRIGANO VDL (T00723001987)
  Début : 26/07/2023 Fin : 06/06/2024
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• AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T00723001891)
  Début : 01/05/2023 Fin : 31/12/2023
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T00723001783)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T00722001634)
  Début : 01/08/2022 Fin : 31/12/2022
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• Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire (T00722001534)
  Début : 01/05/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise TRIGANO VDL

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T00722001408)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire (T00720000703)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2021
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• Avenant de révision partielle à l'accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail en date du 13/12/17 (T00719000633)
  Début : 04/11/2019 Fin : 03/01/2020
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• PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL CSE (T00719000562)
  Début : 30/07/2019 Fin : 31/12/2019
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• Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire (T00719000283)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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