TRIUMPH INTERNATIONAL

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 66850062200026

• Accord collectif d'entreprise relatif à l'indemnité de frais et sujetion liée à l'occupation d'une partie du domicile privé à des fins professionnelles (T06723060786)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TRIUMPH INTERNATIONAL

• Accord d'entreprise portant sur les règles de prise de congés payés (T06723060329)
  Début : 12/10/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n° 5 à l'accord collectif du 01/01/06 relatif au régime de remboursement de frais de santé obligatoire du personnel non cadre de la société Triumph Interantional (T06722010566)
  Début : 30/06/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord à durée indéterminée sur les mesures d'aménagement du travail pour les 55 ans et plus au sein de la société Triumph International SA (T06722009444)
  Début : 11/03/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise cadre portant sur la mise en place d'un comité social économique et la mise en oeuvre de la base de données économiques et sociales (T06719003226)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur la rémunération minimale de la grille interne opérateur (H/F) traitement retours (T06719003199)
  Début : 01/07/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise portant sur le travail dominical au sein de la société TRIUMPH INTERNATIONAL (T06718000882)
  Début : 01/08/2018 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N° 4 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 1er JANVIER 2006 RELATIF AU REGIME DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE OBLIGATOIRE DU PERSONNEL NON CADRE (A06718006300)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE D'ENTREPRISE ET DES DELEGUES DU PERSONNEL (A06718006523)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et droit à la déconnexion (T06721006672)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2024
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• Procès verbal d'accord dans le cadre des négociations obligatoires 2023 (T06723012511)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord à durée déterminée sur les mesures d'accompagnement en cas de licenciement pour motif économique (T06723012180)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Procès-verbal d'accord dans le cadre des négociations obligatoires 2022 (T06722009697)
  Début : 25/03/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord à durée déterminée sur les mesures d'accompagnement en cas de licenciement pour motif économique (T06721006671)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2022
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• Accord d'entreprise portant sur le versement d'une prime de partage de valeur (T06722011295)
  Début : 26/10/2022 Fin : 31/10/2022
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• Accord d'entreprise portant sur le versement d'une prime exceptionnelle pouvoir d'achat (T06722009695)
  Début : 25/03/2022 Fin : 31/03/2022
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• Accord collectif à durée déterminée portant sur le principe et l'encadrement des mesures relatives aux congés payés et prise d'heures d'équivalence année 2021 (T06721007212)
  Début : 30/03/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord portant sur les principes et l'encadrement des mesures relatives aux congés payés et prise d'heures d'équivalence applicables aux mesures d'urgence pour faire face à l'épidémie de Covid 19 (T06720005040)
  Début : 01/05/2020 Fin : 31/12/2020
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• Proces-verbal d'accord dans le cadre des négociations obligatoires 2020 (T06720004987)
  Début : 01/04/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord à durée déterminée sur les mesures d'accompagnement en cas de licenciement pour motif economique consecutif à une transformation de groupe Triumph ayant un impact sur la société triumph interna (T06719002904)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2020
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• Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et droit à la deconnexion (T06719001582)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2020
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• Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et droit à la deconnexion (T06719001582)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2020
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• Accord d'entreprise portant sur le versement d'une prime exceptionnelle pouvoir d'achat crise Covid ordonnance 1er avril 2020 (T06720005636)
  Début : 01/01/2999 Fin : 31/08/2020
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• Accord à Durée Déterminée concernant les primes 2019 (T06719002813)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• Accord à Durée Déterminée dans le cadre des négociations annuelles obligatoires 2019 (T06719002767)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• Accord d'entreprise portant sur le versement d'une prime exceptionnelle pouvoir d'achat dans le cadre des mesures d'urgence economique et sociale (T06719002351)
  Début : 15/03/2019 Fin : 31/03/2019
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• accord à durée déterminée dans le cadre des négociations obligatoires 2018 (A06718006885)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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