WILO INTEC

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 39834019000014

• Accord sur les modalités de mise en oeuvre de la retraite (T01826060863)
  Début : 05/03/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise WILO INTEC

• Accord d'entreprise rlatif au régime collectif et obligatoire de prévoyance "incapacité, invalidité, décès" (T01825060525)
  Début : 01/04/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise WILO INTEC

• Accord d'entreprise relatif au régime collectif et obligatoire de frais de santé (T01825060523)
  Début : 01/04/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise WILO INTEC

• Avenant au plan d'épargne pour la retraite collectif (T01825060484)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise WILO INTEC

• Création d'un comité qualité de vie et des conditions de travail (T01825060479)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise WILO INTEC

• Accord d'entreprise sur le droit à congé d'ancienneté au sein de Wilo Intec (T01824060419)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise WILO INTEC

• Avenant à l'accord sur la modulation du temps de travail (T01824060350)
  Début : 01/07/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise WILO INTEC

• Avenant à l'accord sur la modulation du temps de travail (T01824060243)
  Début : 01/07/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise WILO INTEC

• Accord d'entreprise portant sur le périmètre des élections du comité sociale et économique (T01823001811)
  Début : 25/04/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord relatif au télétravail (T01823001798)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise WILO INTEC

• Accord relatif aux primes médaille du travail (T01823001799)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise WILO INTEC

• Avenant à l'accord relatif au télétravail (T01823001749)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise WILO INTEC

• Accord relatif aux primes médaille du travail (T01823001754)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise WILO INTEC

• Accord d'entreprise sur la mise en oeuvre d'une prime transport (T01822001310)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise WILO INTEC

• Accord relatif au télétravail (T01821001124)
  Début : 01/09/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise WILO INTEC

• Accord d'entreprise sur le dispositif d'astreinte de la société Wilo Intec (T01818000065)
  Début : 01/06/2018 Fin : 01/01/2999
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• Modulation du temps de travail - avenant sur droits à congés et récupérations (A01818001154)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Un accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et le hommes (A01818001155)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel (A01818001130)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la modulation du temps de travail (A01818001084)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• SALAIRES, FORMATION, EMPLOI, TEMPS DE TRAVAIL (A01818001042)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise WILO INTEC

• COUVERTURE PREVOYANCE (A01818001043)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Droit à la déconnexion informatique (A01818001045)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Négociations annuelles obligatoires sur la rémunération, le temps de travail, la formation et l'emploi de Wilo Intec (T01825060766)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• Avenant à l'accord sur la modulation du temps de travail du 27 mai 1999 de la société Wilo Intec complété par l'avenant du 29 novembre 2007 sur le paiement des heures de modulation pour 2025 (T01825060609)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Négociations annuelles obligatoires sur la rémunération, le temps de travail, la formation et l'emploi chez Wilo Intec (T01824060417)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Négociation annuelle intermédiaire sur la rémunération au sein de Wilo Intec (T01823060016)
  Début : 01/09/2023 Fin : 01/01/2024
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• Négociations annuelles obligatoires sur la rémunération, le temps de travail, la formation et l'emploi (T01823001810)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Négociations annuelles obligatoires sur la rémunération, le temps de travail, la formation et l'emploi de Wilo Intec (T01822001307)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise WILO INTEC

• Avenant à l'accord sur la modulation du temps de travail .Du 27 mai 1999 de la société WILO INTEC complété par l'avenant du 29 novembre 2007 sur le paiement des heures de modulation pour l'année 2022 (T01822001309)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise WILO INTEC

• Avenant à l'accord sur la modulation du temps de travail (T01821001064)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise WILO INTEC

• Rémunération, temps de travail, formation et emploi (T01820000972)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise WILO INTEC

• Avenant à l'accord sur modulation du temps de travail (T01820000802)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise WILO INTEC

• Avenant à l'accord sur la modulation du temps de travail (T01819000314)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• Accord d'entreprise sur commission santé sécurité et conditions de travail au sein du CSE (T01819000228)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• Négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail, la formation et l'emploi de wilo intec (T01819000224)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• Mise en place et fonctionnement d’une commission santé sécurité et conditions de travail (T01823001818)
  Début : 09/03/0023 Fin : 09/03/0026
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