ZACH SYSTEM

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 41358103400027

• Accord relatif à la mission de maitre d'apprentissage et de tuteur (T04925064436)
  Début : 20/11/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ZACH SYSTEM

• Accord collectif formalisant le régime de prévoyance lourde (T04924061497)
  Début : 01/07/2024 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT JOURS (T04924061295)
  Début : 01/06/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ZACH SYSTEM

• ACCORD TELETRAVAIL (T04924060616)
  Début : 01/06/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord négociation annuelle obligatoire 2020 (T04920003821)
  Début : 13/03/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord contingent annuel d'heures supplémentaires 2019 (T04919002110)
  Début : 25/03/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord prévention de la pénibilité (T04918000258)
  Début : 26/04/2018 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 - REMUNERATION,TEMPS DE TRAVAIL ET PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE (A04918004667)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord d'entreprise du 21 février 2024 relatif à l'égalité hommes/femmes (T04925062978)
  Début : 27/02/2025 Fin : 31/05/2028
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PREVENTION DE LA PENIBILITE (T04925062935)
  Début : 01/03/2025 Fin : 29/02/2028
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• Accord relatif au Comité Social et Economique (CSE) (T04923060048)
  Début : 08/09/2023 Fin : 07/09/2027
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• EGALITE HOMMES-FEMMES (T04924060748)
  Début : 01/06/2024 Fin : 31/05/2027
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• Accord de négociation annuelle obligatoire 2026 (T04926065037)
  Début : 18/02/2026 Fin : 31/12/2026
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX ELECTIONS PROFESSIONNELLES (T04922008486)
  Début : 15/09/2022 Fin : 14/09/2026
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• ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 (T04925062853)
  Début : 12/02/2025 Fin : 11/02/2026
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• ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 (T04924060800)
  Début : 26/02/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord d'entreprise relatif à la prévention de la pénibilité (T04921006740)
  Début : 01/12/2021 Fin : 30/11/2024
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL (T04921005866)
  Début : 12/05/2021 Fin : 12/05/2024
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• Accord d'entreprise relatif à l'égalité hommes/femmes (T04921005867)
  Début : 12/05/2021 Fin : 12/05/2024
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• Accord de négociation annuelle obligatoire 2023 (T04923009112)
  Début : 09/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord mise en place du Comité Sociale et Economique (CSE) (T04919002320)
  Début : 02/05/2019 Fin : 02/05/2023
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• Accord de négociation annuelle obligatoire 2022 - Rémunération, temps de travail et partage de la valeur ajoutée (T04922007345)
  Début : 09/03/2022 Fin : 09/03/2023
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• Elections professionnelles (T04918000969)
  Début : 03/09/2018 Fin : 03/09/2022
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• ACCORD NAO 2021 (T04921005577)
  Début : 18/03/2021 Fin : 17/03/2022
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• ACCORD EGALITE HOMMES FEMMES (T04918000333)
  Début : 01/06/2018 Fin : 31/05/2021
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• Accord négociation annuelle obligatoire 2019 (T04919002108)
  Début : 25/03/2019 Fin : 24/03/2020
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