Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise EBE SAINT-JEAN 13/07/2022
Accord Forfait Jours
ACCORD

Accord d'entreprise EBE SAINT-JEAN 25/06/2026
Accord d'entreprise sur la majoration de salaire des heures effectuées au-delà de certains horaires, le samedi et les jours fériés
ACCORD

Accord d'entreprise EBE Saint-Jean 31/07/2025
Accord d'entreprise sur la majoration de salaire des heures effectuées au-delà de certains horaires, le samedi et les jours fériés
ACCORD

Accord d'entreprise ECAILLON-SOLIDARITE-INSERTION 30/09/2021
Accord d'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE DES PARENTS ET DES EDUCATEURS MOSE 16/12/2021
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement de la durée du travail sur l'année des salariés à temps partiel
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE DES PARENTS ET DES EDUCATEURS MOSE 16/12/2021
Accord d'entreprise relatif aux congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE DES PARENTS ET DES EDUCATEURS MOSE 16/12/2021
Accord d'entreprise relatif au décompte de la durée du travail dans le cadre de forfaits en jours sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE DES PARENTS ET DES EDUCATEURS MOSE 23/05/2022
Accord d'entreprise relatif au compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise ECONOMIE SOCIALE FAMILIALE REUNION 24/07/2023
Accord d'entreprise mise en place prime SEGUR
ACCORD

Accord d'entreprise ECONOMIE SOCIALE FAMILIALE REUNION 28/02/2024
Accord aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ECONOMIE SOCIALE FAMILIALE REUNION 26/06/2024
Nouvelle prime assimilée SEGUR
ACCORD

Accord d'entreprise EDUCATIVE D INSERTION SOCIALE 11/07/2019
Accord collectif relatif à la mise en place du comité social et économique au sein de l'Aeis
ACCORD

Accord d'entreprise EDUCATIVE D INSERTION SOCIALE 30/12/2018
Accord collectif des garanties de prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise EDUCATIVE D INSERTION SOCIALE 02/11/2022
ACCORD COLLECTIF portant sur le report des élections professionnelles et la prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise EDUCATIVE D INSERTION SOCIALE 31/05/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise EDUCATIVE D INSERTION SOCIALE 19/12/2024
avenant à l'accord sur l'égalité professionnelle Hommes femmes portant sur l'accompagnement des salariés aidants au sein de l'AEIS
AVENANT

Accord d'entreprise EDUCATIVE D INSERTION SOCIALE 19/12/2024
accord NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise EDUCATIVE D INSERTION SOCIALE 16/10/2025
Accord collectif sur le versement d'une indemnité supra légale de licenciement dans le cadre d'un licenciement économique
ACCORD

Accord d'entreprise EDUCATIVE D INSERTION SOCIALE 18/03/2026
PV d'accord NAO 2025
AVENANT

Accord d'entreprise EMMAUS ALTERNATIVES 04/05/2018
Protocole accord d'entreprise : journée de solidarité 2018
ACCORD

Accord d'entreprise EMMAUS ALTERNATIVES 15/04/2019
Procotole accord d'entreprise journée de solidarité 2019
ACCORD

Accord d'entreprise EMMAUS ALTERNATIVES 10/10/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE DIALOGUE SOCIAL ET LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise EMMAUS ALTERNATIVES 10/10/2019
Accord d'entreprise relatif aux conditions d'éligibilité ds salariés dans le cadre du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise EMMAUS ALTERNATIVES 08/09/2021
MISE EN PLACE D'UN CDD A OBJET DEFINI
ACCORD

Accord d'entreprise EMMAUS ALTERNATIVES 11/02/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - PROCES VERBAL D'ACCORD
ACCORD