Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise EMPLOI ET PARTAGE 17/12/2023
ACCORD COLLECTIF DE MODULATION salariés permanents
ACCORD

Accord d'entreprise EMPLOI ET PARTAGE 17/12/2023
CONVENTION COLLECTIVE D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise EMPOWER MY MAMA 30/07/2021
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE FIXANT LES CONDITIONS DE RECOURS AUX CONVENTIONS DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS SUR L’ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise EMPREINTES 11/07/2024
Un Accord Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise EMPREINTES 08/01/2025
Un Accord d'entreprise sur l'égalité entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise EMPREINTES 08/01/2025
Un Accord d'entreprise sur les négociations annuelles obligatoires 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ENERGIE SOLIDAIRE 13 28/10/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ENERGIE SOLIDAIRE 13 13/02/2020
ACCORD RELATIF AU REPRESENTANT DE PROXIMITE, A LA COMMISSION SANTE SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ENERGIE SOLIDAIRE 13 27/07/2020
Accord Egalité Professionnelle Hommes / Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ENERGIE SOLIDAIRE 13 27/07/2020
ACCORD TRIENNAL EMPLOI DES SENIORS
ACCORD

Accord d'entreprise ENERGIE SOLIDAIRE 13 27/05/2021
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ENERGIE SOLIDAIRE 13 23/06/2022
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ENJOUE 05/05/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ENSEMBLE PARIS EMPLOI COMPETENCES 16/12/2021
ACCORD AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ENSEMBLE PARIS EMPLOI COMPETENCES 23/01/2023
AVENANT N° 1 MODIFIANT L'ARTICLE 4 EN SON POINT 4.03 (E) DE L'ACCORD AMÉNAGEMENT TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ENSEMBLE PARIS EMPLOI COMPETENCES 02/06/2021
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU CDD A OBJET DEFINI AU SEIN DE L'EPEC
ACCORD

Accord d'entreprise ENTR AIDE SOC DEPART LA LOIRE 24/04/2019
Accord sur le périmètre de mise en place du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise ENTR AIDE SOC DEPART LA LOIRE 22/04/2020
ACCORD PORTANT SUR LA PRISE DES CONGES ET DES JOURS DE REPOS POUR FAIRE FACE A LA PANDEMIE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ENTR AIDE SOC DEPART LA LOIRE 09/04/2021
Accord collectif sur l'ensemble de thèmes de la négociation annuelle collective 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ENTR AIDE SOC DEPART LA LOIRE 11/06/2021
Accord collectif égalité professionnelle femmes et hommes et qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ENTR AIDE SOC DEPART LA LOIRE 19/03/2021
Avenant au protocole d'accord portant sur l'expression des salariés 2020-2023
AVENANT

Accord d'entreprise ENTR AIDE SOC DEPART LA LOIRE 20/05/2022
Accord collectif sur l'ensemble de thèmes de la négociation collective annuelle 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ENTR AIDE SOC DEPART LA LOIRE 21/12/2022
Accord d'entreprise relatif à l'attribution de jours de congés payés supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise ENTR AIDE SOC DEPART LA LOIRE 04/07/2023
Accord collectif sur l'ensemble de thèmes de la négociation collective annuelle 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ENTR AIDE SOC DEPART LA LOIRE 04/07/2023
Accord collectif relatif au télétravail
ACCORD