Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise ENTR AIDE SOC DEPART LA LOIRE 13/06/2024
Accord collectif sur l'ensemble de thèmes de la négociation collective annuelle obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ENTR AIDE SOC DEPART LA LOIRE 09/06/2025
Accord collectif sur l'ensemble de thèmes de la négociation collective annuelle obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ENTR AIDE SOC DEPART LA LOIRE 08/07/2025
Accord collectif sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et sur la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ENTR AIDE SOC DEPART LA LOIRE 07/08/2025
Avenant à l'accord collectif sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et sur la qualité de vie au travail 2025-2029
AVENANT

Accord d'entreprise ENTR AIDE SOC DEPART LA LOIRE 23/03/2026
Avenant de l'accord d'entreprise relatif a l'attribution de jours de congés payés supplémentaires
AVENANT

Accord d'entreprise ENTR AIDE SOC DEPART LA LOIRE 01/07/2026
PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ENTR AIDE SOC DEPART LA LOIRE 03/07/2026
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ENTRAIDE ET SOLIDARITE PROTESTANTES 01/04/2019
Accord Collectif relatif au persopnnel des services de l'Union des Eglises Protestante d'Alsace et de Lorraine et des associations partenaires du 1er avril 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ENTRAIDE ET SOLIDARITE PROTESTANTES DE L'UNION DES EGLISES PROTESTANTES D'ALSACE ET DE LORRAINE 30/04/2026
Accord collectif
ACCORD

Accord d'entreprise ENTRAIDE SOCIALE DE LA LOIRE 11/04/2018
ACCORD COLLECTIF SUR L'ENSEMBLE DE THEMES DE LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ENTRAIDE SOCIALE DE LA LOIRE 11/12/2019
Acoord collectif sur l'ensemble de thèmes de la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ENTRAIDE SOCIALE DE LA LOIRE 13/02/2020
Accord collectif sur l'ensemble de thèmes de la négociation collective annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ENTRAIDE SOLIDARITE 13 16/02/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats du Comité d'Entreprise, des Délégués du Personnel, du CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise ENTRAIDE TARARIENNE 20/04/2018
Accord collectif d'entreprise Prorogation des mandats des membres de la Délégation Unique du Personnel et du CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise ENTRAIDE UNION 28/06/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONGE DE PROCHE AIDANT ET AU DON DE JOURS DE CONGES ET DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise ENTRAIDE UNION 21/10/2021
ACCORD COLLECTIF CATEGORIEL RELATIF A LA REMUNERATION DES ORTHOPHONISTES
ACCORD

Accord d'entreprise ENTRAIDE UNION 01/08/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MOBILITE DURABLE
ACCORD

Accord d'entreprise ENTRAIDE UNION 30/11/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU STATUT DES ENSEIGNANTS AGRÉÉS SOUS CONTRAT SIMPLE
ACCORD

Accord d'entreprise ENTRAIDE UNION 19/10/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TÉLÉTRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ENTRAIDE UNION 31/03/2023
ACCORD RELATIF A LA DUREE DES MANDATS, AUX MOYENS ALLOUES AUX ELUS DANS LE CADRE DU RENOUVELLEMENT DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU CSE ET A L'INTEGRATION DES NOUVEAUX ETABLISSEMENTS AU SEIN DES CSE D'ETABLISSEMENTS DE L'ASSOCIATION
ACCORD

Accord d'entreprise ENTRAIDE UNION 26/03/2026
Accord collectif relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ENTRAIDE UNION (PPV 2023) 09/12/2023
Un Accord relatif au versement d'une Prime de Partage de la Valeur pour l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ENTRAIDE UNION SIEGEA 15/12/2022
Accord collectif portant création d'une BDESE
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE DE TRAVAIL SOLIDAIRE 15/04/2024
Accord collectif d'aménagement du temps de travail d'E.T.S
ACCORD

Accord d'entreprise ENVIE RHONE ALPES 19/03/2021
PROCES VERBAL D'ACCORD DE NAO 2021
ACCORD