Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise ENVIE RHONE ALPES 19/03/2021
ACCORD DE L'UES ENVIE SUR LES JOURS FERIES ET LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise ENVIE RHONE ALPES 19/03/2021
ACCORD RELATIF A LA PERIODICITE ET AUX THEMES DE NEGOCIATIONS OBLIGATOIRE UES GROUPE ERA
ACCORD

Accord d'entreprise ENVIRONNEMENT ET SOLIDARITE 03/10/2025
plan d'action égalité hommes femmes 2026
ACCORD

Accord d'entreprise EPART CHANTIER 01/06/2023
Accord collectif déterminant les rapports de travail entre l'ensemblier d'insertion EPART et ses salariés
ACCORD

Accord d'entreprise EPI WEST 17/09/2024
PRIME PROMOTION PRIME PANIER
ACCORD

Accord d'entreprise EQUALIS 25/11/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DES CSE
ACCORD

Accord d'entreprise EQUALIS 01/03/2021
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME INCITATIVE A L'EMBAUCHE
ACCORD

Accord d'entreprise EQUALIS 18/03/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DES CSE
ACCORD

Accord d'entreprise EQUALIS 30/08/2021
Protocole d'Accord Préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise EQUALIS 09/07/2021
accord sur l’organisation de la représentation du personnel au sein d’Equalis
ACCORD

Accord d'entreprise EQUALIS 28/09/2021
Protocole d’accord sur l’attribution de tickets restaurant dans l’Association Equalis
ACCORD

Accord d'entreprise EQUALIS 28/09/2021
Protocole d’accord sur les congés trimestriels dans l’Association Equalis
ACCORD

Accord d'entreprise ERA 28/03/2023
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION (EQUILIBRE VIE PROFESSIONNELLE ET PERSONNELLE)
ACCORD

Accord d'entreprise ERA 28/03/2023
Procès-Verbal d'accord de NAO 2023 de l'UES d'ERA
ACCORD

Accord d'entreprise ERA 14/05/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU PERIMETRE DE L'UES ENVIE
ACCORD

Accord d'entreprise ERA 02/10/2024
Accord de PV de clôture de Négociation Annuelle Obligatoire 2024 de l'UES d'ENVIE RHONE ALPES - 02 octobre 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ERA 12/11/2025
Accord de PV de clôture de NAO 2025 de l'UES d'ENVIE RHONE ALPES -12 novembre -
ACCORD

Accord d'entreprise ERA 08/07/2026
Accord collectif portant attribution d'une prime de partage de la valeur (PPV) pour 2026 au sein de la société ERA
ACCORD

Accord d'entreprise ESPACE AUTONOMIE SANTE CENTRE BRETAGNE 17/10/2024
accord d'entreprise pour l'Espace Autonomie Santé Centre Bretagne relatif au délai de carence en cas d'arrêt maladie
ACCORD

Accord d'entreprise ESPACE AUTONOMIE SANTE EST MORBIHAN 30/11/2023
accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail et aux ASC
ACCORD

Accord d'entreprise ESPACE AUTONOMIE SANTE EST MORBIHAN 03/04/2024
CET
ACCORD

Accord d'entreprise ESPACE CAMAIEUX CENTRE SOCIAL 31/01/2019
ADAPTATION DE L'AMPLITUDE HORAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ESPACE CAMAIEUX CENTRE SOCIAL 11/05/2020
ORGANISATION PRISE DE CONGES PAYES DANS UN CONTEXTE DE CRISE SANITAIRE LIE AU COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ESPACE D INSERTION EN REGION DE COGNAC 07/11/2017
Un accord d'entreprise concernant la journée de solidarité.
ACCORD

Accord d'entreprise ESPACE D INSERTION EN REGION DE COGNAC 07/11/2017
Un accord collectif relatif à l'égalité entre les femmes et les hommes.
ACCORD