Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise ETAPE AUVERGNE 26/07/2022
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ETAPE AUVERGNE 31/08/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX OBJECTIFS DE PROGRESSION LIES A L'INDEX EGALITE PROFESSIONNELLES ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ETAPE AUVERGNE 31/10/2023
Accord d'entreprise conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire pour 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ETAPE AUVERGNE 08/10/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ETAPE AUVERGNE 15/12/2025
Accord d'entreprise conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ETIC 53 10/12/2020
Dispositions générales
ACCORD

Accord d'entreprise ETIC 53 10/12/2020
Compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise ETRE ET BOULOT 27/03/2019
Accord collectif sur versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ETUDES ET CHANTIERS 12/05/2025
Un Accord Collectif relatif à l'Aménagement et la Durée du Travail, la Qualité de Vie au Travail et la Rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise ETUDES ET CHANTIERS ILE DE FRANCE 04/05/2018
ACCORD SUR LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise ETUDES ET CHANTIERS ILE DE FRANCE 21/03/2019
ACCORD PRIME EXCEPTIONNELLE DU POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ETUDES ET CHANTIERS ILE DE FRANCE 20/04/2021
ACCORD JOURNEE DE SOLIDARITE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ETUDES ET CHANTIERS ILE DE FRANCE 01/06/2021
ACCORD SUR LE TRAVAIL DU DIMANCHE ET JOUR FERIE
ACCORD

Accord d'entreprise ETUDES ET CHANTIERS ILE DE FRANCE 23/07/2021
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L'ANNEE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ETUDES ET CHANTIERS ILE DE FRANCE 21/10/2021
ACCORD D'ENTREPRISE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ETUDES ET CHANTIERS ILE DE FRANCE 03/03/2022
Accord sur la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise ETUDES ET CHANTIERS ILE DE FRANCE 30/03/2022
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ETUDES ET CHANTIERS ILE DE FRANCE 14/06/2022
Accord NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ETUDES ET CHANTIERS ILE DE FRANCE 12/06/2023
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L’ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ETUDES ET CHANTIERS ILE DE FRANCE 08/06/2023
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise EVADOPA 17/01/2023
Accord relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise EVADOPA 14/09/2023
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL SIGNE LE 17 JANVIER 2023
AVENANT

Accord d'entreprise EVADOPA 18/12/2023
accord collectif relatif à la mise en place d'une prime spécifique de réalisation des évaluations à domicile
ACCORD

Accord d'entreprise EVADOPA 09/01/2025
Accord relatif au compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise EVADOPA 09/01/2025
Accord collectif relatifs aux forfaits annuels en jours
ACCORD