Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise EVADOPA 07/03/2023
AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 18 JUIN 2019 RELATIF AU RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
AVENANT

Accord d'entreprise EVADOPA 11/06/2025
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF DU 18 DECEMBRE 2023 RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE PRIME SPECIFIQUE DE REALISATION DES EVALUATIONS A DOMICILE
AVENANT

Accord d'entreprise EVEIL & SERVICES 14/04/2020
Accord collectif relatif aux mesures exceptionnelles de fixation et de modification des date de congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise EVEIL & SERVICES 16/04/2020
Accord d'entreprise sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise FAFIH ORGANISME PARITAIRE COLLECTEUR AGREE (OPCA) DE L'HOTELLERIE, DE LA RESTAURATION ET DES ACTIV 21/12/2017
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DE LA DUP ET DU CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise FAFIH ORGANISME PARITAIRE COLLECTEUR AGREE (OPCA) DE L’HOTELLERIE, DE LA RESTAURATION ET DES ACTIV 13/02/2018
ACCORD DE SIMPLIFICATION DE LA BDES
ACCORD

Accord d'entreprise FAMILI'BULLE 23/01/2026
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise FAMILLE GUEUGNONNAISE 14/02/2022
Accord d'entreprise à durée déterminée relatif à la revalorisation de l'indemnité kilométrique
ACCORD

Accord d'entreprise FAMILLES RURALES FED. DEPART. HTE SAONE 01/09/2025
ACCORD RELATIF A LA DUREE ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FAMILLES RURALES FEDERATION NATIONALE 01/06/2021
Accord sur le compte épargne temps au sein fédération nationale Familles Rurales
ACCORD

Accord d'entreprise FAMILLES RURALES FEDERATION NATIONALE 28/07/2022
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise FAMILLES RURALES ILLE ET VILAINE 30/09/2020
Un Accord sur la Prise en Charge des Jours de Carence lors d'un Arret Maladie
ACCORD

Accord d'entreprise FAMILLES RURALES-FEDE 25 19/12/2017
Accord NAO 2017 : rémunérations, calcul de l'annualisation
ACCORD

Accord d'entreprise FAMILLES RURALES-FEDE 25 19/12/2017
Accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise FAMILLES RURALES-FEDE 25 28/12/2020
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020 - PROCES-VERBAL D’ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise FAMILLES RURALES-FEDE 25 01/06/2023
Un Accord d'adaptation pour les négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise FAMILLES RURALES-FEDE 25 06/06/2024
Accord sur l'information et la communication aux salariés
ACCORD

Accord d'entreprise FAMILLES RURALES-FEDE 25 06/06/2024
Accord collectif d'entreprise sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise FAMILLES RURALES-FEDE 25 16/12/2025
Accord relatif au forfait mobilité durable au sein de familles rurales fédération du doubs
ACCORD

Accord d'entreprise FAMILLES RURALES-FEDE 25 16/12/2025
Accord relatif aux congés payés au sein de familles rurales fédératioàn du doubs
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERAT INSTIT ARNAULT TZANCK 26/04/2018
AVENANT N°4 A L'ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE
AVENANT

Accord d'entreprise FEDERAT INSTIT ARNAULT TZANCK 31/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERAT INSTIT ARNAULT TZANCK 26/03/2019
AVENANT N°2 A L'ACCORD RELATIF A LA REDUCTION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise FEDERAT INSTIT ARNAULT TZANCK 09/10/2019
PROTOCOLE DE PROROGATION DES MEMBRES ELUS DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL DE LA F.I.A.T.
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERAT PREPARATION SUITE RECLASSEMENT 17/12/2020
ACCORD A DUREE DETERMINE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD