Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

ESPACE D INSERTION EN REGION DE COGNAC

Accord d'entreprise ESPACE D INSERTION EN REGION DE COGNAC 10/04/2020
Accord collectif relatif à l'organisation de la prise de congés payés et RTT dans le contexte sanitaire lié au Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise ESPACE D INSERTION EN REGION DE COGNAC 17/12/2019
negociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ESPACE D INSERTION EN REGION DE COGNAC 15/12/2020
Accord collectif en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ESPACE D INSERTION EN REGION DE COGNAC 11/01/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ESPACE D INSERTION EN REGION DE COGNAC 11/06/2024
Accord d'entreprise 2024 - 2026 sur le contrat de génération
ACCORD

Accord d'entreprise ESPACE D INSERTION EN REGION DE COGNAC 11/06/2024
Accord collectif 2024-2026 en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ESPACE D INSERTION EN REGION DE COGNAC 25/10/2024
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ESPACE D INSERTION EN REGION DE COGNAC 12/03/2025
Négociation Annuelle Obligatoire - Année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ESPACE D INSERTION EN REGION DE COGNAC 30/01/2026
Négociation Annuelle Obligatoire - Année 2025
ACCORD

ESPACE EMPLOI

Accord d'entreprise ESPACE EMPLOI 29/04/2019
Un Accord Collectif sur l'Aménagement du Temps de Travail
ACCORD

ESPACE SOCIAL EDUCAT REINSERT FEFLEXIO

Accord d'entreprise ESPACE SOCIAL EDUCAT REINSERT FEFLEXIO 27/08/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE ESPERER 95
ACCORD

ESPACE SOCIAL EDUCAT REINSERT FEFLEXION

Accord d'entreprise ESPACE SOCIAL EDUCAT REINSERT FEFLEXION 15/03/2022
Accord d'entreprise relatif à l'égalité entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ESPACE SOCIAL EDUCAT REINSERT FEFLEXION 31/05/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise ESPACE SOCIAL EDUCAT REINSERT FEFLEXION 28/06/2022
Accord collectif relatif aux heures supplémentaires des personnels non-cadres
ACCORD

Accord d'entreprise ESPACE SOCIAL EDUCAT REINSERT FEFLEXION 29/08/2022
Avenant n°1 à l'accord collectif conculu en date du 28 juin 2022
AVENANT

Accord d'entreprise ESPACE SOCIAL EDUCAT REINSERT FEFLEXION 15/09/2022
ACCORD COLLECTIF N°2 RELATIF AUX HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ESPACE SOCIAL EDUCAT REINSERT FEFLEXION 21/10/2022
Accord collectif relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ESPACE SOCIAL EDUCAT REINSERT FEFLEXION 02/12/2022
Accord collectif relatif au travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise ESPACE SOCIAL EDUCAT REINSERT FEFLEXION 17/01/2023
Accord collectif relatif aux astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise ESPACE SOCIAL EDUCAT REINSERT FEFLEXION 05/10/2022
Accord collectif portant diverses mesures sociales
ACCORD

Accord d'entreprise ESPACE SOCIAL EDUCAT REINSERT FEFLEXION 24/02/2023
Avenant n°1 à l'accord collectif relatif aux astreintes en date du 17.01.23
AVENANT

Accord d'entreprise ESPACE SOCIAL EDUCAT REINSERT FEFLEXION 08/06/2023
Avenant N°1 à l'accord collectif conclu en date du 15 septembre 2022
AVENANT

Accord d'entreprise ESPACE SOCIAL EDUCAT REINSERT FEFLEXION 08/06/2023
Avenant n°2 à l'accord collectif conclu en date du 28 juin 2022
AVENANT

Accord d'entreprise ESPACE SOCIAL EDUCAT REINSERT FEFLEXION 20/10/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PRIME PARTAGE DE LA VALEUR 2023
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Un avocat vous accompagne

Faites le premier pas