Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

EMMAUS ALTERNATIVES

Accord d'entreprise EMMAUS ALTERNATIVES 08/12/2022
PROCES VERBAL D’ACCORD NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise EMMAUS ALTERNATIVES 10/05/2023
Accord d'entreprise sur la mise en place d'un CDD à objet défini pour l'embauche d'un psychologue a l'accueil de jour
ACCORD

Accord d'entreprise EMMAUS ALTERNATIVES 10/10/2023
Accord télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise EMMAUS ALTERNATIVES 26/04/2024
Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise EMMAUS ALTERNATIVES 04/07/2024
Avenant au PV d'accord des NAO 2023
AVENANT

Accord d'entreprise EMMAUS ALTERNATIVES 21/01/2025
Accord NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise EMMAUS ALTERNATIVES 29/04/2025
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise EMMAUS ALTERNATIVES 16/09/2025
Accord de prorogation des mandats des membres de la délégation du personnel du CSE
ACCORD

EMMAUS FRANCE

Accord d'entreprise EMMAUS FRANCE 08/11/2022
Accord 2022 sur les mesures contribuant à la protection du pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise EMMAUS FRANCE 17/11/2025
Accord collectif relatif au recours au vote electronique
ACCORD

Accord d'entreprise EMMAUS FRANCE 03/09/2026
ACCORD RELATIF À LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise EMMAUS FRANCE 01/10/2026
AVENANT N° 1 À L’ACCORD RELATIF À LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026
AVENANT

EMMAUS GRAND SUD FONDATEUR ABBE PIERRE

Accord d'entreprise EMMAUS GRAND SUD FONDATEUR ABBE PIERRE 11/03/2024
Accord d'entreprise relatif au budget des œuvres sociales du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise EMMAUS GRAND SUD FONDATEUR ABBE PIERRE 01/07/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION DES CONGES PAYES ET ABSENCES DIVERSES
ACCORD

EMMAUS LESPINASSIERE

Accord d'entreprise EMMAUS LESPINASSIERE 02/05/2018
Accord relatif au temps de travail
ACCORD

EMPLOI & PARTAGE

Accord d'entreprise EMPLOI & PARTAGE 01/02/2022
ACCORD COLLECTIF DE CATEGORISATION
ACCORD

Accord d'entreprise EMPLOI & PARTAGE 01/02/2022
ACCORD COLLECTIF DE MODULATION
ACCORD

Accord d'entreprise EMPLOI & PARTAGE 01/02/2022
CONVENTION COLLECTIVE D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise EMPLOI & PARTAGE 01/02/2022
ACCORD COLLECTIF DE MODULATION
ACCORD

Accord d'entreprise EMPLOI & PARTAGE 23/05/2022
ACCORD COLLECTIF DE CATEGORISATION
ACCORD

Accord d'entreprise EMPLOI & PARTAGE 23/05/2022
ACCORD COLLECTIF DE MODULATION
ACCORD

Accord d'entreprise EMPLOI & PARTAGE 23/05/2022
CONVENTION COLLECTIVE D'ENTREPRISE
ACCORD

EMPLOI ET PARTAGE

Accord d'entreprise EMPLOI ET PARTAGE 17/12/2023
ACCORD COLLECTIF DE MODULATION salariés mis à disposition
ACCORD

Accord d'entreprise EMPLOI ET PARTAGE 17/12/2023
ACCORD COLLECTIF DE CATEGORISATION
ACCORD

Emmaüs Alternatives

Accord d'entreprise Emmaüs Alternatives 10/10/2023
Accord BDESE
ACCORD

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