Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise DISPOSITIF D'APPUI 0 LA COORDINATION DE L'AVEYRON 01/06/2023
ACCORDS COLLECTIF D'ENTREPRISE FIXANT LA CONVENTION COLLECTIVE APPLICABLE
ACCORD

Accord d'entreprise DISPOSITIF D'APPUI 0 LA COORDINATION DE L'AVEYRON 01/06/2023
ACCORDS COLLECTIF D'ENTREPRISE FIXANT LES CONDITIONS DE RECOURS AU FORFAIT JOURS AINSI QUE LA PERIODE DE REFERENCE D'ACQUISITION ET DE PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise DISPOSITIF D'APPUI 0 LA COORDINATION DE L'AVEYRON 01/06/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL A DOMICILE
ACCORD

Accord d'entreprise DISPOSITIF D'APPUI A LA COORDINATION 16/01/2025
Accord de méthode
ACCORD

Accord d'entreprise DISPOSITIF D'APPUI A LA COORDINATION 30/03/2026
ACCORD DE REVISION
ACCORD

Accord d'entreprise DISPOSITIF D'APPUI A LA COORDINATION 57 20/12/2024
accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise DISPOSITIF D'APPUI A LA COORDINATION DE L'AVEYRON 20/01/2023
ACCORD DE METHODE NAO
ACCORD

Accord d'entreprise DISPOSITIF D'APPUI A LA COORDINATION DE L'YONNE 13/06/2022
Accord collectif sur l'aménagement du temps de travail au sein du DAC89
ACCORD

Accord d'entreprise DISPOSITIF D'APPUI A LA COORDINATION DE LA MAYENNE 01/07/2026
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait annuel en jours et aux règles applicables en matière d’organisation des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise DISPOSITIF D'APPUI A LA COORDINATION DE LA MAYENNE 01/07/2026
Accord collectif de travail - Prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise DISPOSITIF D'APPUI A LA COORDINATION DU GERS 07/04/2025
ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise DISPOSITIF D'APPUI A LA COORDINATION EN SANTE DU COTENTIN 16/12/2024
ACCORD PORTANT SUR LA DUREE ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L’ASSOCIATION DAC DU COTENTIN
ACCORD

Accord d'entreprise DISPOSITIF D'APPUI A LA COORDINATION FRANCHE COMTE 29/03/2021
Accord collectif relatif à la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise DISPOSITIF D'APPUI A LA COORDINATION FRANCHE COMTE 05/10/2021
Accord de méthode
ACCORD

Accord d'entreprise DISPOSITIF D'APPUI A LA COORDINATION FRANCHE COMTE 24/03/2022
Accord de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise DISPOSITIF D'APPUI A LA COORDINATION FRANCHE COMTE 05/06/2023
Accord collectif de modification du dispositif de complémentaire santé
ACCORD

Accord d'entreprise DISPOSITIF D'APPUI A LA COORDINATION FRANCHE COMTE 27/03/2024
ACCORD D’ENTREPRISE Relatif à l’attribution de la prime conventionnelle dite « PRIME DECENTRALISEE »
ACCORD

Accord d'entreprise DISPOSITIF D'APPUI A LA COORDINATION FRANCHE COMTE 27/03/2024
Un Avenant n°1 à l’accord collectif relatif au Télétravail du 24/03/2022
AVENANT

Accord d'entreprise DISPOSITIF D'APPUI A LA COORDINATION FRANCHE COMTE 21/01/2025
ACCORD D’ENTREPRISE Relatif à l’attribution de la prime conventionnelle dite « PRIME DECENTRALISEE »
ACCORD

Accord d'entreprise DISPOSITIF D'APPUI A LA COORDINATION FRANCHE COMTE 23/03/2026
ACCORD D’ENTREPRISE Relatif à l’attribution de la prime conventionnelle dite « PRIME DECENTRALISEE »
ACCORD

Accord d'entreprise DISPOSITIF D'APPUI AUX PARCOURS DE SANTE DE VENDEE 04/06/2026
Accord d'entreprise pour la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise DISPOSITIF D'APPUI AUX PARCOURS DE SANTE DE VENDEE 04/06/2026
Accord d'entreprise relatif aux modalités de la prime d'ancienneté et de la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise DOMICILE ACTION 08 05/05/2026
EGALITE PROFESSIONNELLE HOMME/FEMME
ACCORD

Accord d'entreprise DOMICILE ACTION TREGOR 26/03/2019
Accord relatif à la prime exceptionnelle pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise Dispositif d'Appui à la Coordination 34 21/12/2023
Accord de méthode sur la négociation d'un accord d'entreprise concernant l'harmonisation du statut collectif au sein du DAC 34
ACCORD