Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise DEPART INSERTION PERSONNES HANDICAPEES 08/09/2025
Un Avenant de revision à l'Accord d'Entreprise relatif à la Prise en Charge des Jours de Carence pour maladie de l'Association ADIPH 35
AVENANT

Accord d'entreprise DEPART INSERTION PERSONNES HANDICAPEES 27/10/2025
Un Accord de Méthode Encadrant le Processus de Négociation relative à un Nouvel Accord d'Entreprise ARTT à l'ADIPH 35
ACCORD

Accord d'entreprise DEPART INSERTION PERSONNES HANDICAPEES 27/10/2025
UN ACCORD SUR LE REPORT DES ELECTIONS DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise DEPART INSERTION PERSONNES HANDICAPEES 28/04/2026
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DEPART INSERTION PERSONNES HANDICAPEES 28/04/2026
Accord relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail au sein de l'ADIPH 35
ACCORD

Accord d'entreprise DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L ENSEIGNEMENT PUBLIC DE LA HAUTE CORSE 10/03/2025
Accord collectif sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise DES MAIRES ET DES PRESIDENTS DE COMMUNAUTE DE L ALLIER 22/12/2021
FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise DIACONAT PROTESTANT 06/09/2019
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
AVENANT

Accord d'entreprise DIACONAT PROTESTANT 06/09/2019
UN ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise DIRECTION GENERALE 26/03/2021
Un accord d'entreprise de méthode sur la périodicité des négociations obligatoires au sein de la Sauvegarde
ACCORD

Accord d'entreprise DIRECTION GENERALE 12/05/2021
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de l'Association La Sauvegarde (ADSEA 29)
ACCORD

Accord d'entreprise DIRECTION GENERALE 12/05/2021
Accord d'entreprise relatif à la rémunération, le temps de travail et à la qualité de vie au travail au sein de la Sauvegarde
ACCORD

Accord d'entreprise DIRECTION GENERALE 11/06/2021
ACCORD COLLECTIF SUR LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ET SOCIALES
ACCORD

Accord d'entreprise DIRECTION GENERALE 08/01/2021
ACCORD COLLECTIF SUR LA NEGAOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise DIRECTION GENERALE 07/12/2022
ACCORD A DUREE INDERTERMINEE FIXANT LES MODALITES DES NEGOCIATIONS PERIODIQUES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise DIRECTION GENERALE 20/02/2023
PROTOCOLE ACCORD PREELECTORAL A L AHSSEA
ACCORD

Accord d'entreprise DIRECTION GENERALE 20/02/2023
PROTOCOLE ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS MEMBRES CSE
ACCORD

Accord d'entreprise DIRECTION GENERALE 22/06/2023
ACCORD DE METHODE RELATIF A LA QUALITE DE VIE ET CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DIRECTION GENERALE 30/06/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DIRECTION GENERALE 20/10/2023
Accord sur le dialogue social, la mise en place du Comité Social et Economique et la mise en place des représentants de proximité de L’association La Sauvegarde du FINISTERE (ADSEA29)
ACCORD

Accord d'entreprise DIRECTION GENERALE AHSSEA 17/12/2021
ACCORD COLLECTIF NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise DIRECTION GENERALE AHSSEA 21/10/2022
ACCORD COLLECTIF SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS GEPP
ACCORD

Accord d'entreprise DIRECTION GENERALE ahssea 20/12/2022
ACCORD COLLECTIF SUR L ENSEMBLE DES THEMES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise DIRECTION RESSOURCES HUMAINES 31/03/2021
Accord d'entreprise des personnels de l'IGESA
ACCORD

Accord d'entreprise DIRECTION RESSOURCES HUMAINES (GPEC - NAO 2023) 19/10/2023
Relevé décision relatif au plan d'action GPEC
ACCORD