Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise CROIX MARINE DE LA REUNION 19/08/2022
accord collectif sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CROIX ROUGE FRANCAISE 15/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise CROIX ROUGE FRANCAISE 07/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EMPLOI DES JEUNES ET DES SENIORS
ACCORD

Accord d'entreprise CROIX ROUGE FRANCAISE 09/07/2020
Avenant à la convention collective du personnel salarié de la Croix-Rouge Francaise du 9 juillet 2020 Relatif aux congés exceptionnels pour évènements familiaux
AVENANT

Accord d'entreprise CROIX ROUGE FRANCAISE 06/01/2021
Accord collectif relatif au télétravail à la Croix-Rouge Française
ACCORD

Accord d'entreprise CROIX ROUGE FRANCAISE 27/04/2021
Avenant à la convention collective relatif à la charte d'utilisation des moyens informatiques
AVENANT

Accord d'entreprise CROIX ROUGE FRANCAISE 19/11/2021
Avenant de prorogation à l'accord sur l'égalité professionnelle du 15 décembre 2017
AVENANT

Accord d'entreprise CROIX ROUGE FRANCAISE 15/12/2020
Accord transposition Ségur à la Croix Rouge Française
ACCORD

Accord d'entreprise CROIX ROUGE FRANCAISE 09/12/2022
Accord de transposition et de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise CROIX ROUGE FRANCAISE 28/11/2023
AVENANT N ° 1 À L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA GESTION ET AU FONCTIONNEMENT DU REGIME PREVOYANCE « INCAPACITE-INVALIDITE-DECES » DE LA CROIX-ROUGE FRANÇAISE DU 14 JUIN 2018
AVENANT

Accord d'entreprise CROIX ROUGE FRANCAISE 29/03/2024
AVENANT A L’ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL AU SEIN DE LA CROIX-ROUGE FRANÇAISE
AVENANT

Accord d'entreprise CROIX ROUGE FRANCAISE 08/09/2023
ACCORD RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DE LA CROIX-ROUGE FRANÇAISE
ACCORD

Accord d'entreprise CROIX ROUGE FRANCAISE 17/11/2025
Avenant n°2 à l’accord collectif relatif à la gestion et au fonctionnement du régime prévoyance “Incapacité - Invalidité - Décès” de la Croix-Rouge française du 14 juin 2018
AVENANT

Accord d'entreprise CROIX ROUGE FRANCAISE 19/11/2025
ACCORD NAO RÉMUNÉRATIONS 2025 : PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise CROIX ROUGE FRANCAISE 11/12/2025
Accord collectif de substitution et de transposition au sein de la Croix-Rouge française pour les anciens salariés du SAAD AMICIAL de la Somme (80)
ACCORD

Accord d'entreprise CROIX ROUGE FRANCAISE 11/12/2025
Accord collectif de substitution et de transposition au sein de la Croix-Rouge française pour les anciens salariés du SAAD AMICIAL du Nord (59)
ACCORD

Accord d'entreprise CROIX ROUGE FRANCAISE 11/12/2025
Accord collectif de substitution et de transposition au sein de la Croix-Rouge française pour les anciens salariés des SAAD AMAPA (association mosellane d’aide aux personnes âgées)
ACCORD

Accord d'entreprise CROIX ROUGE FRANCAISE 19/05/2026
ACCORD COLLECTIF RELATIF À LA MISE EN PLACE DU CONTRAT À DURÉE DÉTERMINÉE À OBJET DÉFINI AU SEIN DE LA CROIXROUGE FRANÇAISE
ACCORD

Accord d'entreprise CROIX ROUGE FRANCAISE 11/08/2026
AVENANT N° 2 À L'ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA DIVERSITÉ ET L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE DU 2 DÉCEMBRE 2022
AVENANT

Accord d'entreprise CROIX-MARINE AUVERGNE-RHONE-ALPES 09/04/2021
Accord collectif sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CROIX-MARINE AUVERGNE-RHONE-ALPES 28/04/2022
Accord collectif égalité hommes femmes
ACCORD

Accord d'entreprise CROIX-MARINE AUVERGNE-RHONE-ALPES 10/02/2022
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'amènagement du temps de travail du 23/09/2015
AVENANT

Accord d'entreprise CROIX-MARINE AUVERGNE-RHONE-ALPES 19/09/2022
Accord collectif relatif à la périodicité des négociations
ACCORD

Accord d'entreprise CROIX-MARINE AUVERGNE-RHONE-ALPES 15/12/2022
ACCORD SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES
ACCORD

Accord d'entreprise CROIX-MARINE AUVERGNE-RHONE-ALPES 23/02/2023
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE REGIME DE PREVOYANCE
AVENANT